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Document publié le Lundi 18 octobre 2021 par la commune de Ciotat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - file)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2021
O R D R E D U J O U R
ADMINISTRATION GENERALE : Déontologie des Elus. Approbation de la mise en place d’un déontologue, du Code de Déontologie et des statuts.
ADMINISTRATION GENERALE : Autorisation donnée au Maire pour signer les contrats ou conventions de partenariat.
ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du rapport d’activités de la délégation de service public pour l’exploitation du Tennis Club par l’association La Ciotat Tennis Club.
ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du rapport d’activités de la délégation de service public pour l’exploitation de la restauration collective municipale par la Sté SOGERES. ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du rapport d’activités de la délégation
pour l’exploitation d’emplacements de plage par la EURL Transat.
ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du rapport d’activités de la délégation de service public pour l’exploitation de jeux du Casino Plein Air par le Groupe Partouche.
ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du rapport d’activités de la délégation de service public pour l’exploitation du Théâtre de la Chaudronnerie par la Sté SPASS.
ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du rapport d’activités de la délégation de service public pour l’exploitation du Cinéma Eden Théâtre pour l’association Les Lumières de l’Eden.
ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du rapport d’activités de la délégation de service public pour l’accueil, soins et capture des animaux errants par la SAS SACPA Chenil Service.
ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du rapport d’activités de la délégation de service public pour l’exploitation de la crèche quartier de l’Abeille par la Sté La Maison Bleue. ADMINISTRATION GENERALE : Dénomination de voie : Impasse de Bucelle.
ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du principe de lancement de la délégation de service public pour l’exploitation d’un casino de jeux sur le territoire de La Ciotat.
COMMERCE : Approbation du principe de lancement de la délégation de service public pour l’exploitation de sous-traités de plage.
CULTURE : Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation du cinéma Eden Théâtre par l’association Les Lumières de l’Eden.
FINANCES : Approbation de la décision modificative n° 1 du Budget Principal.
FINANCES : Approbation d’une garantie d’emprunt à 3F SUD SA D’HLM pour l’acquisition en VEFA de 9 logements PLS ULS « L’Archipel », avenue Emile Ripert.
FINANCES : Approbation d’une garantie d’emprunt à 3F SUD SA D’HLM pour l’acquisition en VEFA de 15 logements PSLA « l’Archipel » avenue Emile Ripert.
FINANCES : Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM UNICIL pour l’acquisition en VEFA de 3 logements collectifs PLS et 1 logement individuel « Grand Panorama » chemin de Roumagoua.
FINANCES : Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM UNICIL pour l’opération « Les Voiles 1 » PLS - usufruit de 15 ans parc social public. Acquisition en VEFA de 7 logements avenue des Poissonniers.
FINANCES : Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM UNICIL pour l’opération « Les Voiles 2 » PLS - parc social public. Acquisition en VEFA de 2 logements PLS chemin des Poissonniers. Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal.
FINANCES : Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM UNICIL pour l’acquisition en usufruit de 3 logements PLS collectifs « Les Terrasses du Baguier » avenue du Baguier.
FINANCES : Approbation d’une garantie d’emprunt à ERILIA pour l’acquisition en VEFA de 5 logements collectifs PLS « Les balcons de Bérénice » avenue des Carrières.
FINANCES : Approbation d’une garantie d’emprunt avec 3F SUD SA D’HLM pour l’acquisition en VEFA de 4 logements PSLA « les Jardins de St Jean » bd de Lavaux.
URBANISME : Avis favorable sur le projet définitif après enquête publique de la modification n°1 du PLUi.
RESSOURCES HUMAINES : Création d’emplois.
RESSOURCES HUMAINES : Modification des ratios d’avancement de grade.
TECHNIQUES : Approbation de la convention de maitrise d’ouvrage déléguée et de la convention de fonds de concours entre la Métropole Aix Marseille Provence et la Commune pour les travaux d’amélioration et grosses réparations sur l’éclairage public.
FONCIER : Choix du lauréat suite à l’appel à projets de petite restauration fine-gourmet à base de produits locaux dans l’ancienne Halte de Ceyreste avenue Joseph Roumanille.
FONCIER : Approbation de la cession à la SAS CITIMOTION de parcelles communales situées 1 Rue de l’Hospice/Angle Rue Ledru Rollin.
FONCIER : Approbation de la convention de servitude ENEDIS sur une parcelle communale Quartier Pignet de Rohan Est.
FONCIER : Approbation de la désaffectation et du déclassement d’une partie du domaine public communal Quartier Haute Bertrandière. Prolongement de l’avenue François Billoux.
LOGEMENT : Contribution au fonds de solidarité pour le logement (FSL).
PETITE ENFANCE : Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour les Etablissements d’Accueil de Jeunes Enfants.
FETES : Approbation de la convention de partenariat avec la Confrérie Nationale des Métiers de l’Art Santonnier pour la fête du santon à la chapelle des Pénitents Bleus.
SPORTS : Approbation des conventions de partenariat pour l’organisation de manifestations et d’animations sportives et nautiques.
SPORTS : Approbation de la mise en place d’activités sportives douces gratuites : « Les mercredis sportifs ».