Ordre du Jour - file

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Ordre du Jour - file Document publié le Lundi 18 novembre 2019 par la commune de Ciotat. Lien du pdf (Ordre du Jour - file)Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2019

O R D R E D U J O U R

1. FINANCES : Débat d’orientations budgétaires 2020.

2. FINANCES : Garantie de l’emprunt Crédit Mutuel contracté par La Ciotat Shipyard pour le financement de l’ascenseur 4000 T.

3. FINANCES : Garantie de l’emprunt Arkéa contracté par La Ciotat Shipyard pour le financement de l’ascenseur 4000 T.

4. URBANISME : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du territoire Marseille Provence. Avis de la Commune sur l’approbation du PLUi.

5. LOGEMENT : Réaménagement d’un contrat de prêt entre la Sogima et la Caisse des Dépôts et Consignations garanti par la commune. Modificatif.

6. TOURISME : Attribution de subvention de fonctionnement 2019 à l’Office de Tourisme.

7. PETITE ENFANCE : Attribution de la subvention 2019 à l’association Crèches du Sud.

8. COMMERCE : FISAC. Avenant n° 1 à la convention relative à l’opération collective en milieu urbain de la ville de La Ciotat.

9. POLITIQUE DE LA VILLE : Approbation des aides ville relatives à la mise en place d’un Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat à Volet Copropriétés Dégradées et à l’Aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence.

10. POLITIQUE DE LA VILLE : Approbation de l’avenant n° 1 à la Convention Cadre des Centres Sociaux et de l’Animation de la Vie Sociale.

11. POLITIQUE DE LA VILLE : Appel à projets pour la création d’un Pôle de Santé dans le quartier de l’Abeille.

12. ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du choix du délégataire de Service Public relatif à l’accueil et l’hébergement des animaux trouvés sur la voie publique.

13. RESSOURCES HUMAINES : Recrutement d’un apprenti. Création d’emploi.

14. RESSOURCES HUMAINES : Recensement 2020. Rémunération des agents participant au recensement de la population.15. FONCIER : Désaffectation et déclassement d’une parcelle communale située avenue de la Méditerranée.

16. FONCIER : Cession d’une parcelle communale située avenue de la Méditerranée.

17. FONCIER : Acquisition d’un bien dans le cadre du projet de réhabilitation de l’ancien cinéma « Le Théâtre ».

18. FONCIER : Rectification de servitude de passage sur une parcelle communale située 4 traverse de la Garde.

19. INFORMATIQUE : Don de matériel informatique à une association humanitaire.

20. PATRIMOINE : Mise à la réforme de véhicules municipaux.

21. ENVIRONNEMENT : Candidature à l’appel à projets de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse relatif à la désimperméabilisassions des sols et la végétalisation des établissements scolaire - Modificatif.

22. PROJET EDUCATIF LOCAL : Approbation du partenariat avec l’Association « La Grande Lessive » pour la promotion de la pratique artistique le développement du lien social, l’éducation de l’enseignement.

23. VIE EDUCATIVE : Approbation des conventions avec l’OGEC Ste Anne pour le versement du forfait communal et de la subvention à caractère social.

24. SPORTS : Approbation des conventions de partenariat pour l’organisation d’une manifestation sportive.

25. SPORTS : Approbation de la reconduction d’activités gratuites de bien-être au Parc du Domaine de la Tour – Projet « Les dimanches détente ».

Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal.