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Procès Verbal - pv du 12 11 2025 approuve
Déliberation - cm 12 11 2025 liste des deliberations
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 par la commune de Gries.
Lien du pdf (Déliberation - cm 12 11 2025 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
COMMUNE
DE
GRIES
56,
rue
Principale
- 67240
GRIES
&
03
88
72
42
62
mairie@gries.fr www.gries.eu
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SEANCE
DU
12
NOVEMBRE
2025
.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
16
octobre
2025
Approuvé
à l’unanimité
.
Communications
du
Maire
Le
Conseil
Municipal
en
a pris
acte
.
Rapports
de
commissions
Le
Conseil
Municipal
en
a pris
acte
.
Subvention
à la coopérative
scolaire
de
l’école
élémentaire
Attribuée
à l’unanimité
.
Attribution
d’une
subvention
à la Paroisse
Catholique
de
Gries
Attribuée
à l’unanimité
.
Recouvrement
de
frais
de
chauffage
d’un
logement
communal
Approuvé
à l’unanimité
.
Télétransmission
des
actes
budgétaires
du
CCAS
de
la Commune
de
Gries
Approuvée
à l’unanimité
.
Mise
à disposition
de
locaux
communaux
en
période
pré-électorale
Décidée
à l’unanimité
.
Recensement
de
la population
2026
: recrutement
et rémunération
des
agents
recenseurs
Approuvé
par
16
voix
et
1
abstention
Affiché
et
publié
Le
14
novembre
2025