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Déliberation - 1597305757 Retrait Syndicat Agedi
Document publié le Lundi 27 juillet 2020 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1597305757 Retrait Syndicat Agedi)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
SEANCE DU 27 JUILLET 2020
Afférents au Conseil 15
En exercice 15
Qui ont pris part à la
délibération 15
Date de convocation 22/07/2020
Date d’affichage 29/07/2020
L’an deux mil vingt, le vingt sept juillet, à 20 h, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. LEPRINCE Romuald, Maire.
Etaient présents : MM. LEPRINCE R., PURSON R, PUZIN C., FABER J., PERIDON Y., LEPAGE J-N., LEPAGE P , CURTO PEREZ R., Mme SERRE F., FAVEAUX R., CRESPEL A., LULLO E., ROUX A., PLATAT M., KOLLROS S.
Mme SERRE Frédérique est nommée secrétaire de séance.
RETRAIT DU SYNDICAT A.GE.DI
2020-07-D16
Considérant qu’il n’utilise pas le logiciel CAD COM, le conseil municipal décide de se retirer du syndicat AGEDI. La décision sera transmise au syndicat pour validation par les communes adhérentes.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Romuald LEPRINCE.