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Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - 072 2024 Nomination Secretaire de Seance 19122024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Accusé de réception en préfecture 4 069-216900944-20241219-191224 0722024-DE C£ Reçu le 20/12/2024 2 0 Bb z fe
COMMUNE DE GRÉZIEU-LA-VARENNE 7% 4 à d ,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
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Séance du 19 décembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le dix-neuf décembre à vingt heures trente, le conseil municipal
de la commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 18 Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE,
Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN,
Isabelle SEIGLE-FERRAND, Anne-Virginie POUSSE, Gilbert BERTRAND,
Jean-Claude JAUNEAU, Béatrice BOULANGE, Emeric MOREL,
Hugues JEANTET, Eliane BERTIN, Anne-Marie MATHIEU,
Renée TORRES, Gérard BOURGEAT
Absenis excusés : Olivier BAREILLE, Nadine MAZZA, Laurence MEUNIER, Jean-Marc CHAPPAZ, Fanny LEBAYLE, Michel LAGIER,
Robert NICOLETTI, Virginie BLAISON, Christel DECATOIRE,
Clément PERRIER, Marc ZIOLKOWSKI
Pouvoirs : 8 Olivier BAREILLE à Pierre GRATALOUP Nadine MAZZA à Jean-Claude JAUNEAU
Laurence MEUNIER à Fabienne TOURAINE
Jean-Marc CHAPP AZ à Jean-Claude CORBIN
Fanny LEBAYLE à Monia FAYOLLE
Robert NICOLETTI à Isabelle SEIGLE-FERRAND
Christel DECATOIRE à Bernard ROMIER
Marc ZIOLKOWSKI à Hugues JEANTET
Secrétaire de séance: Jean-Claude CORBIN
Date de la convocation : 13 décembre 2024
Date d'affichage de la convocation : 13 décembre 2024
Délibération n° 1
Délibération n° 072/2024 - Nomination du secrétaire de séance
AU début de chacune de ses séances, le conseil municipal nomme Un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire, conformément aux dispositions de l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales.
Il peut adjoindre à ce ou ces secrétaires des auxiliaires, pris en dehors de ses membres, qui assistent aux séances mais sans participer aux délibérations. Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20241219-191224 0722024-DE
Reçu le 20/12/2024
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2121-15,
CONSIDÉRANT l'obligation faite au conseil municipal de nommer un ou plusieurs de ses
membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance,
CONSIDÉRANT la proposition faite de procéder à cette nomination par un vote à main levée,
CONSIDÉRANT que Monsieur Jean-Claude CORBIN se présente comme secrétaire de séance,
Après en avoir délibéré,
NOMME Monsieur Jean-Claude CORBIN comme secrétaire de séance.
POUR : 26 CONTRE : O ABSTENTION : 0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Bernard ROMIER
Maire de Grézieu-la-Varenne