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Document publié le Mardi 10 mars 2026 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - ccas delib 026 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Institutions publiques,
C.C.A.S. DE GREZIEU-LA-VARENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
RAR RAR RER
Séance du 12 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le douze mai à dix-huit heures trente le conseil d'administration du C.C.A.S. de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire en salle du conseil municipal, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Isabelle SEIGLE-FERRAND, Président du C.C.A.S.
Nombre de membres en exercice : 13
Quorum : 7
Présents : 9 Isabelle SEIGLE-FERRAND, Fabienne TOURAINE,
Pierre GRATALOUP, Michel LAGIER, Alain DURY,
Hélène SORLIN, Céline GUIGON, Carole FRENEAT,
Lucille JACQUEMOT.
Absents excusés : ä Anne-Marie MATHIEU, Françoise VANRELL, Sylvie JERDON, Gaëtane THIEFFRY.
Pouvoirs : 3 Sylvie JERDON à Isabelle SEIGLE-FERRAND Françoise VANRELL à Fabienne TOURAINE
Anne-Marie MATHIEU à Pierre GRATALOUP
Secrétaire de séance : Myriam BEN HADJ ALI
Date de la convocation : 7 mai 2026
Délibération n° 5
Délibération n° 026/2026 - Arrêt du procès-verbal de la séance du 10 mars 2026
Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, conformément aux dispositions de l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales.
Il est proposé aux membres du conseil d'administration du C.C.AS. de formuler leurs
observations sur le procès-verbal de la séance du 10 mars 2026.
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
VU le code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-15,
VU le procès-verbal de la séance du 10 mars 2026 présenté,
Après en avoir délibéré,
ARRETE le procès-verbal de la séance du 10 mars 2026.
POUR : 12 CONTRE : O ABSTENTION : O0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits. ——— Pour extrait conforme,
Isabelle SEIGLE-FERRAND
Président
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20260512-120526_0262026-DE
Reçu le 21/05/2026
Acte publié le 22/05/2026
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