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Acte - 25150 Délibération Participation de l'association Histoire et Patrimoine à l'acquisition d'un atlas par les Archives Municipales de la Ville de Bressuire
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bressuire.
Lien du pdf (Acte - 25150 Délibération Participation de l'association Histoire et Patrimoine à l'acquisition d'un atlas par les Archives Municipales de la Ville de Bressuire)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
2025-
:IRESSUIRE La ville que ose Extrait du Registre des délibérations
du
Conseil Municipal
de la Ville de BRESSUIRE
n° d'ordre
295150
L'an deux mille vingt-cinq,
s'est réuni à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M
convocation faite le 10 novembre 2025.
Anne-Marie BARBIER
SEANCE du : 17 novembre 2025
le 17 novembre à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de BRESSUIRE adame Emmanuelle MENARD, Maire, à la suite de la
Sandra CAILTON, de 18h30 à
20h41 et de 20h47 à 20h55
Etienne HUCAULT Alain ROBIN
Philippe BARON Yannick CHARRIER Marie JARRY Anne ROUX
Thierry BAUDOUIN Bruno COTHOUIS
Bérangère BAZANTAY Sandrine DELUGEAU
Emmanuelle MENARD Marinette TALLIER
Jean-François MOREAU Véronique VILLEMONTEIX,|
Bruno BODIN Pascale FERCHAUD (Nathalie MOREAU
Stéphanie FILLON Jean-François MORIN Hélène BROSSEAU
Pierre BUREAU ___ [Pascal GABILY Pierre MORIN
” Constance MACKOW,
Jamel CHENIOUR Philippe ROBIN pouvoir à Rodolph THIBAUDEAU
Arnaud PRINTEMPS, Marie-Laure FOUILLET-MERLEAU,
pouvoir à Yannick CHARRIER pouvoir à Bruno BODIN Sandra CAILTON, de 20h41 à
Anita BRIFFE Rodolph THIBAUDEAU 20h47
Secrétaire de séance: Marinette TALLIER, assistée des services de la Ville
Assistaient également : Delphine CHESSERON, Directrice Générale des Services
Yoan FONTENEAU, Directeur des Services Techniques
Florence BAZZOLI
+++
Participation de l'association Histoire et Patrimoine à l'acquisition d’un atlas par les Archives
Municipales de la Ville de Bressuire
Document annexé et présenté en séance
Dossier présenté par Marie JARRY
Le service des archives municipales de la Ville de Bressuire, en collaboration avec l'association
Histoire et Patrimoine du Bressuirais, a récemment acquis lors d'une vente aux enchères un atlas
des plans géométriques des fiefs et domaines de la baronnie de Bressuire, réalisé en 1788 par
un arpenteur.
Cet atlas constitue un document d’un grand intérêt historique et patrimonial. Il offre une
représentation détaillée du territoire de la baronnie à la fin du XVIlle siècle et témoigne de
l'organisation des fiefs et domaines de l'époque.
Afin de soutenir cette acquisition patrimoniale, l'association Histoire et Patrimoine du Bressuirais
a lancé un appel aux dons auprès de ses adhérents.
Cette campagne a permis de recueillir la somme de 2 730 euros.
L'association s'engage à reverser la totalité de cette somme à la Ville de Bressuire au titre de sa
participation au financement de l'acquisition.
Le versement des fonds par l'association Histoire et Patrimoine du Bressuirais interviendra après
la signature de la convention par un virement sur le compte de de la Ville de Bressuire. La Ville de
Bressuire adressera un justificatif d'encaissement à l'association Histoire et Patrimoine du
Bressuirais.
Auteur de l'acte : Ville de Bressuire / Transmis au contrôle de légalité et mi ben iane le 9 4 N0ÿ 2078
Accusé de réception en préfecture
079-217900497-20251121-DG_DEL_2025_150-DE
Date de télétransmission : 21/11/2025
Date de réception préfecture : 21/11/2025 2025-
Après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide :
- D'ACCEPTER la participation financière de l'association Histoire et Patrimoine du
Bressuirais à hauteur de 2 730€.
-__ D'AUTORISER Madame le Maire ou son représentant à signer la convention présentée en
séance et tout autre document lié à cette délibération.
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme,
Auteur de l'acte : Ville de Bressuire / Transmis au contrôle de légalité et mis-erhéne te oi
Accusé de réception en préfecture
079-217900497-20251121-DG_DEL_2025_150-DE
Date de télétransmission : 21/11/2025
Date de réception préfecture : 21/11/2025