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Déliberation - 2023.30 Ehpad Tarifs Repas 2024
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Riorges.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.30 Ehpad Tarifs Repas 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Fin de vie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
CENTRE COMMUNAL
D'ACTION SOCIALE
DE RIORGES
2023.30
OBJET :
EHPAD QUIETUDE - TARIFS
DES REPAS 2024
Délibération du Conseil d'Administration
L REÇU LE Séance ordinaire du 06 Décembre 2e
15 DEC. 2023
LE PRESIDENT CERTIFIE | OUS-PREFECTURE de ROANNE
1. Que la convocation de tous les membres du Conseil d'Administration en exercice à été faite dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite, conforme au texte du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée, par extrait à la porte de la Mairie le 08 Décembre 2023 et qu'il n'a pas été présenté d'observations ;
2. Que le nombre de membres en exercice, au jour de la séance, était de
15 sur lesquels il y avait 14 membres présents, à savoir:
Monsieur Jean-Luc CHERVIN
Madame Isabelle BERTHELOT
Madame Christiane PERROTON
Madame Catherine REMY-MENU
Madame Michelle BOUCHET
Madame Andrée RICCETTI
Madame Chantal LACOUR
Monsieur Gilles CONVERT
Madame Suzanne KELLER
Madame Annie FASSOLETTE
Monsieur Daniel BARRET
Madame Martine SCHMÜCK
Madame Rolande VAGINAY
Monsieur Cédric SCHÜNEMANN
Absents avec excuses :
Monsieur Guy MARTIN
Secrétaire élu pour la durée de la session : Madame Géraldine BARRAS
A l'ouverture de la séance, M. le Président a déposé sur le bureau de l'assemblée, le pouvoir écrit donné à un collègue par les membres empêchés d'assister à la séance, de voter en leur nom, par application de l'article R 123-21 du code de
l'action sociale et des familles.
NOMS DES MANDATS NOMS DES MANDATAIRES
Le Conseil d'Administration a donné acte de ce dépôt. Conseil d'Administration du CCAS du 06 décembre 2023
EHPAD QUIETUDE
TARIFS DES REPAS 2024
TARIFS
REPASSERVIS |JÔSES LIRRFS. | ORIES PROPOSES | FVORTION POUR 2024 È
Repas pour le
personnel et les 0 stagiaires et les 5.00 € 5.10 € 5.20 € 5.30 € 2%
formateurs
Repas des
usagers du foyer | 10.70 € 10.80 € 11.00 € 12.00 € 10% Pierre Laroque
Repas des
visiteurs (invités, | 11.80 € 12.00 € 12.20 € 12.50 € 2.45 % famille, …)
Repas des
visiteurs (invités,
famille, ….) 0 dimanche, jour - - 15.00 € 15.00 € 0%
de fête et repas à
thème
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le Code de l’action sociale et des familles ;
Après en avoir délibéré, le conseil d'administration, à l'unanimité, approuve la délibération.
Ont signé au registre tous les membres présents
Certifié,
RIORGES, le 11 décembre 2023