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unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - annexe del2023 069
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - annexe del2023 069)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 20/10/2023
Reçu en préfecture le 20/10/2023
Publié le S L O7
ID : 071-200071884-20231016-DEL2023 _069-DE
| _LeGrand
Charolais Communauté de Communes
CRACL AU 31/12/2022
ZAC EXTENSION
DU CHAMP BOSSU Envoyé en préfecture le 20/10/2023
Reçu en préfecture le 20/10/2023
Publié le S L O7
ID : 071-200071884-20231016-DEL2023 _069-DE I. SITUATION ADMINISTRATIVE
L'aménagement de l’extension de la ZAC du Champ Bossu a été concédé par la Ville de PARAY-LE-MONIAL à la S.E.M.A. par convention en date du 25 janvier 2000, reçue en sous-préfecture de CHAROLLES le 17 février 2000.
La durée de la concession a été initialement fixée à 5 ans, soit une fin de concession au 17 février 2005.
Par avenant n°1, du 28 mars 2003, validé par délibération du conseil municipal de la ville de PARAY-LE-MONIAL en date du 24 mars 2003, reçu en sous-préfecture de CHAROLLES le 28 mars 2003, la convention de Concession d’origine a été transformée en Convention Publique d’Aménagement, en conformité avec les dispositions de la loi S.R.U.
A cette même délibération du 24 mars 2003, le conseil municipal de la ville de PARAY-LE-MONIAL a approuvé le dossier de réalisation de la ZAC, créée par délibération de ce même conseil en date du 8 juillet 2002.
Par avenant n°2, du 11 juin 2004, la participation financière à l’équilibre financier de l’opération, à son terme, a été fixé à 1 100 000 €, conformément aux dispositions du CRAC au 31/12/03, et la durée de la convention publique d’aménagement a été prorogée de 5 ans, soit jusqu’au 17 février 2010.
Par avenant n°3, du 07 juillet 2005, la participation financière à l’équilibre financier de l’opération, à son terme, a été fixée à 780 000 €.
Par avenant n°4, du 03 juin 2006, la participation financière à l’équilibre financier de l’opération, à son terme, a été fixée à 230 000 €.
Par avenant n°5, du 26 juin 2008, la participation financière à l’équilibre financier de l’opération, à son terme, a été fixée à 340 000 €.
Par avenant n°6, du 25 mai 2009, la durée de la concession d’aménagement a été prorogée de 3 ans portant ainsi la date prévisionnelle de fin de concession au 17 février 2013.
Par avenant n°7 en date du 5 juillet 2011, il a été acté la modification de la participation d’équilibre de la Ville. Cette participation a été fixée à 230 000 €.
Par avenant n°8 en date du 3 juillet 2012, il a été acté la modification de la participation d’équilibre de la Ville, désormais fixée à 250 000 € et la prorogation de la durée de la concession d’aménagement jusqu’au 17 février 2016.
Par avenant n°9 en date du 26 juin 2014, il a été acté la modification de la participation d’équilibre de la Ville, désormais fixée à 280 000 € et du seuil forfaitaire de rémunération annuelle. Envoyé en préfecture le 20/10/2023
Reçu en préfecture le 20/10/2023
Publié le S L O7
2023 _069-DE Par avenant n°10 en date du 29 juin 2015, il a été acté la prorogation de la
durée de la concession d’aménagement jusqu’au 31 décembre 2017.
Par avenant n°11 en date du 4 juillet 2016, il a été acté l’augmentation de la participation d’équilibre de la Ville portée ainsi de 280 k€ à 350 k€.
Un avenant n°12 de transfert de la concession d’aménagement au profit de la nouvelle Communauté de Communes du Grand Charolais, qui se substitue à la Ville de PARAY-LE-MONIAL a été signé le 5/1/2017. Cet avenant intègre également une prorogation de la durée de la concession d’aménagement de 3 ans, jusqu’au 31 décembre 2020.
Un avenant n°13 de prolongation de la concession d’aménagement jusqu’au 31 décembre 2024 afin de commercialiser les terrains restants et procéder aux travaux d’accès de ces terrains ainsi qu’aux travaux et aux aménagements paysagers du bassin de rétention évalués à 140 k€ a été signé le 10 juillet 2019.
II. ETAT D'AVANCEMENT DE L'OPERATION
1) Foncier
La SEMA a mené à son terme la procédure d’acquisition par voie d’expropriation (à l’exception des terrains acquis auprès de la ville, de l’état et du Conseil Général) de l’ensemble des terrains inclus dans le périmètre de la ZAC (consorts DEMONT).
Le jugement d’expropriation a été prononcé le 25 juin 2004.
Appel a été interjeté par la SEMA le 30 juillet 2004, et les indemnités, y compris les sommes consignées à la CDC, ont été réglées fin août 2004, permettant ainsi à la SEMA de prendre possession de l’ensemble des terrains expropriés début septembre 2004.
Les arrêts de la cour d’appel ont été prononcés les 4 et 25 avril 2005, prononçant partiellement la déchéance de l’appel de la SEMA. La SEMA n’a pas accepté ce jugement ni les indemnités proposées par le juge d’appel là où l’appel de la SEMA n ‘a pas été rejeté. La SEMA s’est pourvue en cassation contre l’ensemble des arrêts rendus par la cour d’appel de DIJON.
La Cour de Cassation a rendu un arrêt le 20 décembre 2006 rejetant le pourvoi en cassation de la SEMA pour les dossiers DEMONT/GABERT et DEMONT/COGNARD et a cassé l’arrêt de la Cour d’Appel de DIJON pour le dossier succession DEMONT.
Pour les deux premiers dossiers la SEMA a donc déconsigné en 2007 les sommes bloquées à la CDC sur la base de 4 €/m2.
Pour l’autre dossier, l’arrêt de la Cour d’Appel de Besançon a été rendu le 30 avril 2008 fixant à 80 000 € la somme due par la SEMA à titre d’indemnité définitive sur la base de 4 €/m2, et ce conformément à la Envoyé en préfecture le 20/10/2023
Reçu en préfecture le 20/10/2023
Publié le S L O7
2023_069-DE demande de la SEMA et du Commissaire du Gouvernement, déboutant
ainsi les consorts DEMONT de leur demande excessive. La SEMA a donc procédé en mai 2008 à la déconsignation de la somme de 65 560,22 € consignée fin août 2004, dont 31 862,40 € reversés à la SEMA. La procédure est donc à ce jour entièrement achevée.
Par ailleurs, les négociations engagées avec l’état et le Département ont permis de régulariser (avril et octobre 2004 pour l’état et janvier 2005 pour le conseil général) les actes d’acquisition des terrains appartenant respectivement à ces deux collectivités, soit environ 11 000 m2.
2) Viabilité
Au 31 décembre 2022, la SEMA a réalisé la quasi-totalité des travaux de viabilité et d’aménagements paysagers de la ZAC, dont :
. La rue de la grande Bruyère et le giratoire (au carrefour avec la voie communale menant à l’aérodrome de la Forêt, avec restructuration d’une partie de cette voie sur l’emprise de la ZAC,
. La réalisation du bassin de rétention sud mis en œuvre sur la ZAC dite extension de la ZAC des Sables (Domaine résidentiel des Miquets) . La signalétique des Parcs Nord de PARAY mise en œuvre en collaboration avec l’Association « Portes de Bourgogne Sud ».
Soit une dépense globale de l’ordre de près de 2 481 k€.
L’achèvement des travaux d’aménagement et de viabilité y compris la création du bassin de rétention des eaux pluviales « ouest » et son aménagement paysager représentent une dépense prévisionnelle de l’ordre de 140 k€.
La réalisation de ce bassin est prévue courant de l’année 2023, sous réserve de l’accord de la Collectivité Concédante. Une étude a été réalisée en 2022 pour définir le périmètre et calibrer le volume du bassin nécessaire.
3) Commercialisation
3.1 Les cessions réalisées
En juin 2009, un terrain de 31 101 m2 a été vendu au profit de NORMINTER pour transfert du magasin INTERMARCHÉ implanté quai de l’Industrie, et implantation d’enseignes complémentaires, moyennant le prix de 1 034 k€ TTC.
En 2017, une vente a été signée avec la SCI IMMO LAF 71 portant sur un terrain de 6 000 m2 détaché du terrain initialement réservé pour FRENCH REAL ESTATE, pour l’implantation d’une structure de promotion de matériels agricoles, au prix de 198 000 € HT.
En 2020, la SEMA a vendu un terrain de 6 639 m2 à la société Kiloutou au prix de 232 365 € HT. Envoyé en préfecture le 20/10/2023
Reçu en préfecture le 20/10/2023
Publié le S L O7
ID : 071-200071884-20231016-DEL2023 _069-DE
Le détail de l’ensemble des cessions réalisées au 31/12/21 est donné dans le tableau « état des cessions ».
3.2 Les cessions restant à réaliser
Il ne reste plus de surface à commercialiser.
Le prix de cession était fixé à 35 € HT/m2.
3.3 Les cessions en cours
Toutes les surfaces étant vendues, il ne reste plus de cessions en cours.
III. FINANCEMENT
1) Emprunts
La SEMA a souscrit en 2002, avec la garantie de la Ville de PARAY-LE- MONIAL, un prêt de 230 000 € auprès de la Caisse d’Epargne de Bourgogne, pour une durée de 5 ans. Cet emprunt est entièrement remboursé depuis la dernière échéance de juin 2007.
Pour mener à bien l’opération, et notamment faire face aux sommes consignées suite au jugement d’expropriation du 25 juin 2004, la SEMA a ouvert une ligne de crédit de 200 k€ auprès de la Caisse d’Epargne de Bourgogne Franche Comté. Ce découvert a été complètement soldé courant juillet 2009.
La SEMA a souscrit en fin d’année 2006 un emprunt de 500 k€, auprès de DEXIA, amortissable sur une durée de 3 ans. La dernière échéance a été réglée le 01/01/10.
La SEMA a contracté en juin 2012, auprès de la Caisse d’Epargne de Bourgogne Franche Comté, un prêt de 200 k€ avec la garantie de la Ville, amortissable sur une durée de 3 ans au taux fixe de 2,90 %. La dernière échéance de ce prêt a eu lieu 25 mai 2015.
La SEMA n’a pas prévu de contracter de nouveau prêt en 2023.
2) Avances
Au 31/12/22 la S.E.M.A. n'a encaissé aucune avance.
Le déroulement prévisionnel de l’opération sur l’année 2023 ne nécessite pas de solliciter d’avance de trésorerie. Envoyé en préfecture le 20/10/2023
Reçu en préfecture le 20/10/2023
Publié le S L O7
ID : 071-200071884-20231016-DEL2023 _069-DE
3) Participations
Au 31/12/22 la S.E.M.A. a encaissé 350 k€ à valoir sur sa participation d’équilibre du bilan financier de l’opération.
Le déroulement prévisionnel de l’opération sur l’année 2023 ne prévoit pas de versement d'une participation.
IV. COMMENTAIRES SUR LE BILAN FINANCIER PREVISIONNEL FIN D'OPERATION
Le bilan financier prévisionnel fin d'opération s’équilibre en recettes et dépenses à 2 697 544 € avec une participation de la communauté de communes du Grand Charolais fixée à 350 000 €.
Il est rappelé qu’il s’agit d’une participation d’équilibre qui n’entre pas dans le champ d’application de la TVA. Envoyé en préfecture le 20/10/2023
Reçu en préfecture le 20/10/2023
Publié le
1D : 071-209071864-20291016-DEL2023 069-DE
ANNEXES Envoyé en préfecture le 20/10/2023
Reçu en préfecture le 20/10/2023
Publié le
SEma
Opération 116 EXT ZAC CHAMP BOSSU - PARAY
Fin 2021 2022 Réalisé 2023 2024 Bilan Année Année Total Jan-Juin | Jui-Dec Année Année Au dela Nouveau
DEPENSES 2451568] 29310] 2480878| 25740| 160851| 186591] 30075 2 697 544
" 10|ACQUISITIONS 413 680 74 413754| 25740 75| 25815 75 439 644 " 20|ETUDES PREALABLES / FRAIS PRELIMINAIRES 38468 38468 38 468 " 30[TRAvAUx 1 388 319 5991| 12394310 136776| 136776 6000 1537 086 ” 40] HONORAIRES TECHNIQUES 303 3400 4303 4303 50] ASSURANCES 0 0 " 60|FRAIS DE COMMERCIALISATION 40685 40685 40685 " 70|FRAIS DIVERS 214 214 214 ” 80|FRAIS FINANCIERS 165 729 1 600 167 329 167 329 ” 90|FRAIS DE GESTION 403572] 18245 421817 24000| 24000| 24000 469 817
RECETTES 2 697 544 2 697 544 2 697 544
" 10|cEssIONS 2337 453 2337 453 2337 453 " 20|PARTICIPATIONS 350 000 350 000 350 000 ” 30|SUBVENTIONS
” 40|Remboursements préfinancement
" s0|PRODUITS 10091 10091 10091
FINANCEMENT
AMORTISSEMENTS
" 10[EMPRUNTS
” 20|AvANCE
" 3olTva
MOBILISATIONS
" 10[EMPRUNTS
” 20|AVANCE
" 3o[Tva
S'LOST
ID : 071-200071884-20231016-DEL2023 _069-DE
ANNEXE 1
BILAN FINANCIER ET
TRÉSORERIE PRÉVISIONNELLE Envoyé en préfecture le 20/10/2023
Reçu en préfecture le 20/10/2023
Publié le S L C
ID : 071-200071884-20231016-DEL2023 069-DE
SEMA / PARAY-LE-MONIAL / EXTENSION ZAC DU CHAMP BOSSU OPERATION N° 116 EE
ETAT DES ACQUISITIONS ñ
ORD EXPRO 17/10/03 65 560,22
13777,21 ORD EXPRO 17/10/03
85059,51 - 85059,51
36 226,59 ORD EXPRO 17/10/03 36 226,59
EX CHEMIN VICINAL
CM 10/05/04
EX CHEMIN VICINAL
23/11/2006 CM 09/10/06
TOTAL|_84938,00 DECONSIGNE EN 2007 121286,10 SEMA mai-20
154 983,92 TOTAL DÉCONSIGNE
à SRE ho à 500€ 70m
TOTAL Csa53800 ]
ANNEXE 2
ACQUISITIONS Envoyé en préfecture le 20/10/2023
Reçu en préfecture le 20/10/2023
Publié le S L O7
ID : 071-200071884-20231016-DEL2023 _069-DE
ANNEXE 3
AVANCES
ETAT DES AVANCES 116
COLLECTIVITÉ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GRAND CHAROLAI S COMMUNE PARAY-LE-MONI AL
OPERATION EXTENSI ON ZAC DU CHAMP BOSSU MODE C.P.A.
CONVENTION 2 4 / 0 1 / 2 0 0 0 CONCESSION 2 8 / 0 3 / 2 0 0 3 C.P.A.
DATE DEMANDE MONTANT DEMANDE MONTANT VERSE DATE VERSEMENT ORI GI NE COMMENTAI RES
TOTAUX en € 0 ,0 0 0 ,0 0
DATE DE MISE A JOUR mars-22 SEMA / PARAY-LE-MONIAL /EXTENSION PARC D'ACTIVITÉS DU CHAMP BOSSU
ETAT DES CESSIONS
(STHIL)
(BRASSERIE RESTAURANT)
MEUBLES
(BRASSERIE RESTAURANT)
22-juil-05 1267,1262,1257, 751,00 21273,79 3 486,34
28-janv-05
14-avr-06
1266,1264
1286,1293,1298,1302
Envoyé en préfecture le 20/10/2023
Reçu en préfecture le 20/10/2023
Publié le S'LOST
ID : 071-200071884-20231016-DEL2023 _069-DE
OPERATION N° [116]
49 783,50
2571,40
102 488,10
21273,79
40 667,59
76 545,96
72336,00
465 982,77
121 126,54
202 534,94
996 586,19
255 601,50
12-janv-05
06-août-02
15-févr-05
01-août-05
15-févr-05
02-oct-06
23-oct-06
07-déc-06
O1-févr-07
10-déc-07
16-juin-09
MONTANT REGLE/DATE REGLT]
ACTE
AC1
ACTE VENTE 1
100% ACTE VENTE 2
ACTE VENTE 1
OBSERVATIONS PU HT/M2
3076153,23
A EREUR DATE COMPROMIS CADASTRE RFACE (m2) PRIX en € dont TVA
TOTAUX 85 358,00 3076 155,23 506 335,41
TOTAL] 164077 |] ETAT DES COMPROMIS ANNULÉS
-37 411,50
-22 340,00
19-mars-08
16-mars-16
ANNEXE 4
CESSIONS Envoyé en préfecture le 20/10/2023
Reçu en préfecture le 20/10/2023
Publié le S L O7
ID : 071-200071884-20231016-DEL2023 _069-DE
[7] EE
/1
ANNEXE 5
PARTICIPATIONS
ETAT DES PARTI CI PATI ONS 116
COLLECTIVITÉ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GRAND CHAROLAI S COMMUNE PARAY-LE-MONI AL
OPERATION EXTENSI ON ZAC DU CHAMP BOSSU MODE C.P.A.
CONVENTION 2 4 / 0 1 / 2 0 0 0 CONCESSION 2 8 / 0 3 / 2 0 0 3 C.P.A.
DATE DEMANDE MONTANT DEMANDÉ MONTANT VERSÉ DATE VERSEMENT ORI GI NE COMMENTAI RES
18/04/2013 150 000 150 000 08-mai-13 VILLE ACOMPTE 1 08/04/2015 100 000 100 000 27-avr-15 VILLE ACOMPTE 2 21/12/2017 50 000 50 000 21-déc-17 CC GD CHAROL PARTICIPATION BP 2017 02/08/2018 50 000 50 000 05-oct-18 CC GD CHAROL PARTICIPATION BP 2018
TOTAUX en € 3 5 0 0 0 0 3 5 0 0 0 0
DATE DE MISE A JOUR mars-22 Envoyé en préfecture le 20/10/2023
Reçu en préfecture le 20/10/2023
Publié le S LO
ID : 071-200071884-20231016-DEL2023 _069-DE
0? À
x ZM El \
à : 1, -
FR
Extension de
la ZAC. du "Champ Bossu”
ANNEXE 6
PLAN DE LA ZAC