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Déliberation - iit8xtfyus0lyh
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - iit8xtfyus0lyh)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
REPUBLIQUE FRANCAISE Département de la Loire Nombre de Conseillers : en exercice : 15 présents : 12 votants : 12 OBJET : Subvention exceptionnelle Sou des écoles : classe découverte 2 jours au BESSAT Délibération n° 2024 / 0046 Accusé de réception - Ministère de l'intérieur (042-214201451-20241024-delib_2024 0046-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 31/10/2024] DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MONTAGNY L'an deux mil vingt-quatre, le vingt-quatre octobre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de MONTAGNY (Loire), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle des réunions, sous la présidence de monsieur Marcel PEUILLON, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : Le 15 octobre 2024 Présents : PEUILLON Marcel - VERNAY Edgar - GREGORI Carole - SAINT PAUL Delphine - BOURRAT Véronique - RAPEAUX Hervé - ANTOINE Séverine - PLASSE Yohan - BERUJAT Amandine - JAILLER Philippe - MOLLON MELLETON Monique - BERNARD COQUIN Florence. Absents excusés : MEDINA Florent - GUERINONI Brice. Absent : EXBRAYAT Maxime Secrétaire de séance : Madame Amandine BERUJAT Monsieur le Maire expose au Conseil que les enseignantes de l’école publique de MONTAGNY organisent une classe découverte au BESSAT (cani-rando, parcours dans les bois, étude de la mare et de ses animaux) d’une durée de deux jours. Elle aura lieu du 17 au 18 avril 2025 pour 42 élèves. Le coût du voyage étant élevé, monsieur le Maire propose de financer ce voyage à hauteur de 8 € par enfant et par jour, soit un montant de 672 €. Oui cet exposé et après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal : 1) ACCEPTE de verser une subvention exceptionnelle au Sou des écoles de MONTAGNY, pour le financement du voyage scolaire au BESSAT, 2) FIXE le montant de cette subvention à 672 €, correspondant à 8 € par enfant et par jour, pour 42 élèves de l’école publique, 3) DIT que la participation sera versée sur justificatif à l'exécution du voyage, 4) DIT que la dépense sera imputée au compte 65748. Fait et délibéré à MONTAGNY, le 24 octobre 2024 Le Maire, | La secrétaire de séance, Marcel PEUILLON ns ) Amandine BERUJAT