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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du lundi 3 novembre 2025
Document publié le Lundi 3 novembre 2025 par la commune de Valence.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du lundi 3 novembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité sociale, Énergies,
N° Objet de la délibération Rapporteur Décision
1 Présentation du rapport de Développement Durable 2025 de la commune Lionel BRARD Prise d'acte
2 Rapport 2025 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes Laurence DALLARD Prise d'acte
3 Rapport d'orientations budgétaires 2026 Nathalie ILIOZER Adopté à la majorité absolue
4 Budget Principal – Décision Modificative 2025 Bruno CHAFFOIS Adopté à la majorité absolue
5 Mise à jour des Autorisations de Programme et d'Engagement Nathalie ILIOZER Adopté à la majorité absolue
6 Tableau des emplois Véronique PUGEAT Adoptée à l'unanimité
7 Création des emplois non permanents - accroissement temporaires d'activités 2026 Véronique PUGEAT Adoptée à l'unanimité
8 Création des emplois non permanents - saisonniers 2026 Véronique PUGEAT Adoptée à l'unanimité
9 Renouvellement de l'adhésion à la convention unique relative aux missions facultatives et
au socle commun du Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de la Drôme
Véronique PUGEAT Adoptée à l'unanimité
10 Vacations des artistes musiciens Véronique PUGEAT Adoptée à l'unanimité
11 Convention de partenariat avec Unis-Cité pour la gestion du dispositif des ambassadeurs du
développement durable, jeunes en service civique pour l'année 2025-2026
Michèle RAVELLI Adoptée à l'unanimité
12 Convention relative à la vérification des conditions du regroupement familial avec la
Préfecture et l'OFII
Dominique REYNAUD Adoptée à l'unanimité
Ville de VALENCE
LISTE DES DELIBERATIONS (art. L 2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 3 NOVEMBRE 2025 à 18h00
Approbation du procès-verbal de séance du 6 octobre 2025 à la majorité absolue 13 Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande
électorale - Elections municipales 2026
Dominique REYNAUD Adoptée à l'unanimité
14 Acquisition d'une emprise située Place Jean Rostand à l’euro symbolique à la SCI LA
ROSERAIE
Franck SOULIGNAC Adoptée à l'unanimité
15 Convention pluriannuelle entre l'association Les Compagnons Bâtisseurs et la Ville de
Valence
Annie-Paule TENNERONI Adoptée à l'unanimité
16 Avenant n° 2 à la convention OPAH-RU - Renouvellement urbain du centre-ville Annie-Paule TENNERONI Adoptée à l'unanimité
17 Opération façade - Modification du règlement Gayanée MARKARIAN Adoptée à l'unanimité
18 Convention de partenariat avec l'association Parenthèse - Graine de cocagne pour
l'opération "paniers solidaires"
Cécile PAULET Adoptée à l'unanimité
19 Convention de prestation entre la Fédération française des Usagers de la Bicyclette et la
Ville de Valence dans le cadre du programme Vélo Egaux
Morgane SAILLOUR Adoptée à l'unanimité
20 Convention de partenariat entre la Caisse d'Allocations Familiales et la Ville de Valence -
Parentalité
Kérha AMIRI Adoptée à l'unanimité
21 Convention de partenariat entre la Fondation ARHM et le Point Relais Oxygène pour le
projet "Ambassadeurs santé mentale" auprès des jeunes 2025-2026
Kérha AMIRI Adoptée à l'unanimité
22 Modification des règlements intérieurs des accueils collectifs de mineurs et centres de
loisirs pour les activités périscolaires et extrascolaires
Virginie RIOLI Adoptée à l'unanimité
23 Subventions des Actions Intégrées au Projet d'Ecole 2025-2026 Cécile PAULET Adoptée à l'unanimité
24 Bilan Contrat Municipal Etudiant 2024-2025 - Instruction Contrat Municipal Etudiant 2025-
2026
Marie BALSAN Adoptée à l'unanimité
25 Convention de partenariat avec Comédie Palace - saison culturelle 2025 - 2026 du Théâtre
de la Ville
Marie-Françoise PASCAL Adoptée à l'unanimité
26 Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Valence : désignation d'un représentant Nicolas DARAGON Election
27 Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets -
2024
Laurent MONNET Prise d'acte
28 Rapport sur le prix et la qualité du service Eau potable - 2024 Lionel BRARD Prise d'acte
29 Rapport sur le prix et la qualité du service Assainissement - 2024 Lionel BRARD Prise d'acte
30 SAEM IN SITU - Rapport annuel de l'élu mandataire - Exercice 2023/2024 Sylvain FAURIEL Prise d'acte 31 SPL Valence Romans Tourisme - Rapport annuel des élus mandataires 2024 Georges RASTKLAN Prise d'acte
32 Syndicat départemental d'Energie de la Drôme - Rapport d'activité 2024 Franck SOULIGNAC Prise d'acte
33 Syndicat d'Irrigation Drômois - Rapport d'activité 2024 Lionel BRARD Prise d'acte