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Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Chatuzange-le-Goubet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 4 novembre 2024)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Énergies,
PUBLIEE SUR LE SITE INTERNET DE LA COMMUNE LE 7 NOVEMBRE 2024 CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2024 A 20H00 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Toutes les délibérations ont été approuvées. N° de délibération : Objet : Approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2024 Approbation 2024.77 Rapport sur les orientations budgétaires (ROB) 2025 Approbation 2024.78 Aménagement d’une zone de loisirs - Demande de subvention Approbation 2024.79 Approbation des statuts de Valence Romans Agglo Approbation 2024.80 Adoption de la charte de la Vie associative Approbation 2024.81 Dénomination d’un bâtiment communal - garages de l’ancien CIS Approbation 2024.82 Communication du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service de l’assainissement collectif et non collectif de Valence Romans Agglo (V.R.A.) Approbation 2024.83 Communication du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service de l’eau potable de Valence Romans Agglo (V.R.A.) Approbation 2024.84 Communication du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service de la prévention et de gestion des déchets de Valence Romans Agglo (V.R.A.) Approbation 2024.85 Communication du rapport annuel 2023 du Syndicat d’Irrigation Drômois (SID) Approbation 2024.86 Désignation d’un délégué au Syndicat Intercommunal des Eaux de Rochefort Samson (SIERS) Approbation 2024.87 Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels Approbation 2024.88 Avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre pour l’aménagement du parc Le vallon du Charlieu Approbation 2024.89 Signature d’une convention de veille et de stratégie foncière avec l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA) Approbation 2024.90 Détermination des zones d’accélération de production d’énergie renouvelable Approbation 2024.91 Acquisition d’une emprise de la parcelle cadastrée section BM n°677 appartenant à DROME AMENAGEMENT HABITAT Approbation 2024.92 Cession d’une emprise de la parcelle cadastrée section ZA n°756 à la SCI POGNISSIME Approbation 2024.93 Echanges de parcelles entre la SCI 2F, les consorts MARCE et la commune de Chatuzange le Goubet Approbation