Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20130701 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20110210 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231002 RAA N°spécial sommair
Arrêté - Préfecture - Oise - 20210218 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20121106 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20210127 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20120724 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20241009 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20210127 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20120726 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20110124 RAA special sommaire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20110124 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Vieillesse, Transports,
Recueil
des
actes
administratifs
n°spécial
du
24 janvier
2011
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULAIRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET
DU
PREFET
BUREAU
DU
CABINET
>
ARRETE
DU
3
JANVIER
2011
NOMMANT
Mme
Mireille
RAWYLER,
ANCIEN
MAIRE
DU
FAY-SAINT-
QUENTIN,
EN
QUALITE
DE
MAIRE
HONORAIRE
>
ARRETE
DU
5
JANVIER
2011
AUTORISANT
L'APPELLATION
"CASERNE
GENDARME
BULTEE"
A
LA
CASÈRNE
DE
LA
BRIGADE
TERRTORIALE
DE
CIRES-LES-MELLO
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DES
RELATIONS
AVEC
LES.COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU
DU
CONTROLE
DE
LA
LEGALITE
>
ARRETE
INTERDEPARTEMENTAL
DU
23
DECEMBRE
2010
PORTANT
MODIFICATION
DE
LA
DENOMINATION
ET
DES
STATUTS
DE
LA
COMMUNAUTE
LOCALE
DE
L'EAU
DE
LA
NONETTE,
DE
L'AUNETTE
ET
DE
LA
LAUNETTE
II
DIRECTIONS
REGIONALES,
INTERDEPARTEMENTALE
ET
DEPARTEMENTALES
AGENCE
REGIONALE
DE
SANTE
>
ARRETE
N°
DROS-2010-501
DU
20
DECEMBRE
2010
PORTANT
AUTORISATION
DE
FONCTIONNEMENT
DU
LABORATOIRE
DE
BIOLOGIE
MEDICALE
MULTI-SITES
"LABO
TEAM”
à
COMPIEGNE
:
>
ARRETE
OÙ
20 DECEMBRE
2010
PORTANT
AGREMENT
DE LA SELARE "LABO TEAM" à COMPIEGNE
DIRECTION
REGIONALE
INTERDEPARTEMENTALE
DE
L'ENVIRONNEMENT
ET
DE
L'ENERGIE
>
ARRETE
DU
27 DECEMBRE
2010
PORTANT
AUTORISATION
DE L'AMENAGEMENT
DES DEUX
RIVES
à
COMPIEGNE
ET
MARGNY
LES
COMPIEGNE
AU
TITRE
DES
ARTICLES
L 214-1
à
L 214-6
du
CODE
DE
L'ENVIRONNEMENT
N°
de
page 12
Recueil
des
actes
administratifs
n°spécial
du
24 janvier
2011
DIRECTION
REGIONALE,
DES
ENTREPRISES,
DE
LA
CONCURRENCE,
DE
LA
CONSOMMATION,
DU
TRAVAIL
ET
DE
L'EMPLOI
UNITE
TERRITORIALE
DE
L'OISE
>
ARRETE
DU
7
DECEMBRE
2010
MODIFIANT
L'ARRETE
DU
17
AOÛT
2009
PORTANT
AGREEMENT
SIMPLE
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
A
LA
PERSONNE
:
L'ENTTREPRISE
INDIVIDUELLE
LEGALLOIS
Virginie
(DML
aide
à
domicile)
>
ARRETE
DU
7
DECEMBRE
2010
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
A
LA
PERSONNE
: L'ENTREPRISE
FOSSE
Myriam
(Cours
Descartes}
à
SAINT-MARTIN-LE-NOEUD
>
ARRETE
DU
13
DECEMBRE
2010
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
À
LA
PERSONNE
: L'ENTREPRISE
PHILIPPE
Pascal
(Pour
tous
vos
travaux}
à
NOGENT
SUR
OISE
>
ARRETE
DU
13
DECEMBRE
2010
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
A
LA
PERSONNE
: LA
SARL
ACCEO
SERVICES
à
MARGNY
LES
COMPIEGNE
>
ARRETE
DU
17
DECEMBRE
2010
PORTANT
RETRAIT
D'AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
À
LA
PERSONNE
: L'ENTTREPRISE
INDIVIDUELLE
SAILEIART
Céline
(A
votre
service)
à
HEMEVILLERS
>
ARRETE
DU
17
DECEMBRE
2010
PORTANT
RETRAIT
D'AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
À
LA
PERSONNE
: L'ENTTREPRISE
INDIVIDUELLE
FERREIRA
CONSTANTINO
Luis
(Tutti
Services
Olse}
à
BELLE
EGLISE
>
ARRETE
OÙ
17
DECEMBRE
2010
PORTANT
RETRAIT
D'AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
À
LA
PERSONNE
:
L'ENTTREPRISE
INDIVIDUELLE
DELACOUR
Arnaud
(DÉLACOUR
Multiservices)
à
GOUVIEUX
>
ARRETE
OÙ
24
DECEMBRE
2010
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
A
LA
PERSONNE
: LA
SARE
BEAUVAIS
MULTI-SERVICES
à
LUCHY
>
ARRETE
DU
4
JANVIER
2011
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
A
EA
PERSONNE
: L'ENTREPRISE
FILLON
(Bridget
Services)
à
CLERMONT
>
ARRETE
DU
10
JANVIER
2011
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
A
LA
PERSONNE
: L'ENTREPRISE
MENARD
Bruno
(Bruno
Services)
à
BEAUVAIS
>
ARRETE
DU
10
JANVIER
2011
PORTANT
ARGEMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
À
LA
PERSONNE
: LA
SARL
AALAP
SENLIS/COVIVA
à
SENLIS
>
ARRETE
DU
14
JANVIER
2011
PORTANT
ARGEMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
À
LA
PERSONNE
: L'ENTREPRISE
DEGUIN
Nathalle
(Eureka
Nat'
Services)
à
LAIGNEVILLE
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
COHESION
SOCIALE
>
ARRETE
DU
28
DECEMBRE
2010
FIXANT
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
DE
REFORME
COMPETENTE
A
L'EGARD
DES
PERSONNELS
DU
CONSEIL
REGIONAL
DE
PICARDIE
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
>
ARRETE
DU
8
NOVEMBRE
2010
RÉLATIF
À
LA
PRATIQUE
DE
LA
PECHE
DE
LA
CARPE
A
TOUTE
HEURE
>
ARRETE
DU
17
DECEMBRE
2010
FIXANT
LA
PERIODE
D'OUVERTURE
DE
LA
PECHE
POUR
L'ANNÉE
2011
>
ARRETE
DU
17
DECEMBRE
2010
PORTANT
AGREMENT
DU
GAEC
COMMELIN
à
SAINT
ANDRE
FARIVILLERS
REALISANT
LES
VIDANGES
ET
PRENANT
EN
CHARGE
LE
TRANSPORT
ET
L'ELIMINATION
DES
MATIERES
EXTRAÎTES
DES
INSTALLATIONS
D'ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF
>
ARRETE
DU
17
DECEMBRE
2010
PORTANT
AGREMENT
DE
M.
QUESNEL
Rémy
au
VAUMAIN
REALISANT
LES
VIDANGES
ET
PRENANT
EN
CHARGE
LE
TRANSPORT
ET
L'ELIMINATION
DES
MATIERES
EXTRAITES
DES
INSTALLATIONS
D'ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF
>
ARRETE
DU
17
DECEMBRE
2010
PORTANT
AGREMENT
DE
LA
SARL
NEELS
à
COURCELLES
LES
GISORS
REALISANT
LES
VIDANGES
ET
PRENANT
EN
CHARGE
LE
TRANSPORT
ET
L'ELIMINATION
DES
MATIERES
EXTRAITES
DES
INSTALLATIONS
D'ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF
19 21 23 25 27 29 31 33 35 37 39 41 43 45 47 49 53 57 Recueil
des actes
administratifs
n°spécial
du
24 janvier
2011
ARRETE
DU
23
DECEMBRE
2010
PORTANT
PRESCRIPTION
SPECIFIQUE
A
DECLARATION
AU
TITRE
DE
L'ARTICLE
L 214-3
DU
CODE
DE
L'ENVIRONNEMENT
CONCERNANT
LA
CONSTRUCTION
D'UNE
NOUVEELE
STATION
D'EPURATION
SUR
LA
COMMUNE
BARGNY
ARRETE
MODIFICATIF
DU
28
DECEMBRE
2010
PORTANT
LIMITATION
DES
PRELEVEMENTS
DE
BECASSES
DES
BOIS
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
CAMPAGNE
2010-2011:
ARRETE
OÙ
3
JANVIER
2011
PORTANT
PRESCRIPTION
SPECIFIQUE
À
DECLARATION
AU
TITRE
DE
L'ARTICLE
L
214-3
DU
CODE
DE
L'ENVIRONNEMENT
CONCERNANT
LE
REDIMENSIONNEMENT
DU
BUSAGE
ET
RECALIBRAGE
DU
LIT
DU
RU
DES
PRES
MAROTTES
SUR
LA
COMMUNE
DE
SALENCY ARRETE
INTERPREFECTORAL
N°
10-103
DU
10
JANVIER
2011
PORTANT
OUVERTURE
D'UNE
ENQUETE
PUBLIQUE
PREALABLE
AU
PROJET
DE
MODIFICATION
PERMANENTE
DE
LA
CIRCULATION
AERIENNE
D'APPROCHE
AUX
INSTRUMENTS
DE
L'AERODROME
DE
PARIS-CHARLES
DE
GAULLE
ARRETE
DU
14
JANVIER
2011
PORTANT
AGREMENT
DE
LA
SOCIETE
SARP
NORD
AGENCE
DE
BEAUVAIS
REALISANT
LES
VIDANGES
ET
PRENANT
EN
CHARGE
LE
TRANSPORT
ET
L'ELIMINATION
DES
MATIERES
EXTRAITÉS
DES
INSTALLATIONS
D'ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF ARRÈTE
DU
18
JANVIER
2011
PORTANT
APPROBATION
DU
DOCUMENT
D'OBJECTIFS
DU
SITE
NATURA
2000
FR2200378
"MARAIS
DE
SACY-LE-GRAND"
(SITE
D'IMPORTANCE
COMMUNAUTAIRE) ARRETE
DU
18
JANVIER
2011
PORTANT
APPROBATION
DU
DOCUMENT
D'OBJECTIFS
DU
SITE
NATURA
2000
FR2200566
"COTEAUX
DE
LA
VALLEE
DE
L'AUTOMNE"
(SITE
D'IMPORTANCE
COMMUNAUTAIRE} ARRETE
DU
18
JANVIER
2011
PORTANT
APPROBATION
DU
DOCUMENT
D'OBJECTIFS
DU
SITE
NATURA
2000
FR2200377
“MASSIF
FORESTIER
DE
HEZ-FROIDMONT
ET
MONT
CESAR"
(SITE
D'IMPORTANCE
COMMUNAUTAIRE} TRIBUNAL
ADMINISTRATIF
D'AMIENS
LISTE
DÉPARTEMENTALE
D'APTITUDE
AUX
FONCTIONS
DE
COMMISSAIRE
ENQUETEUR
ETABLIE
POUR
L'ANNEE
201:
61 67 68 87 93 97 99 101 103