Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20100204 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20090210 RAA Sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20110201 RAA sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20110124 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231002 RAA N°spécial sommair
Arrêté - Préfecture - Oise - 20210218 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20131205 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20131205 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230106 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20250507 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20110210 RAA special sommaire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20110210 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Transports, Vieillesse, Sécurité sociale,
Recueil
des
actes
administratifs
n°spécial
du
10 février
2011
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULAIRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET
DU
PREFET
BUREAU
DU
CABINET
>
ARRETE
OÙ
17
JANVIER
2011
AUTORISANT
L'INSTALLATION
D'UN
SYSTEME
DE
VIDEOSURVEILLANCE
à
OISE
HABITAT,
84
bis
Anatole
France
60160
MONTATAIRE
>
ARRETE
DU
17
JANVIER
2011
AUTORISANT
L'INSTALLATION
D'UN
SYSTEME
DE
VIDEOSURVEILLANCE
à
OISE
HABITAT,
2
bé
de
la
République
60870
VILLERS
SAINT
PAUL
>
ARRETE
DU
17
JANVIER
2011
AUTORISANT
L'INSTALLATION
D'UN
SYSTEME
DE
VIDEOSURVEILLANCE
à
OISE
HABITAT,
2
et
4
bd
Jean
Biondi
60100
CREEE
>
ARRETE
DU
17
JANVIER
2011
AUTORISANT
L'INSTALLATION
D'UN
SYSTEME
DE
VIDEOSURVEILLANCE
à
OISE
HABITAT,
4
rue
Guy
Leclerc
60190
CREIL
>
ARRETE
DU
17
JANVIER
2011
AUTORISANT
L'INSTALLATION
D'UN
SYSTEME
DE
VIDEOSURVEILLANCE
à
OISE
HABITAT,
90
rue
Frédéric
Auguste
Bartholdi
60100
CREIL
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DES
RELATIONS
AVEC
LES COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU
DU
CONTROLE
DE
LA
LEGALITE
>
ARRETE
DU
4
FEVRIER
2011
RELATIF
A
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
DE
COOPERATION
INTERCOMMUNALE
DIRECTION
DE
LA
REGLEMENTATION
ET DES
LIBERTES
PUBLIQUES
BUREAU
DE
LA
REGLEMENTATION
ET
DES
ELECTIONS
>
ARRETE
DU
31
JANVIER
2011
PORTANT
DESIGNATION
DE
L'ADRESSE
POSTALE
A
LAQUELLE
LE
CLIENT
D'UN
TAXI
PEUT
ENVOYER
UNE
RECEAMATION
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
II
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
AGENCE
REGIONALE
DE
SANTE
>
ARRETE
DROS
HD
DT60
10-101
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
COMMUNE
DU
CONTRAT
PLURIANNUEL
D'OBJECTIFS
ET
DE
MOYENS
(CPOM)
DE
L'ASSOCIATION
"LA
NOUVELLE
FORGE"
>
ARRETE
DROS
HD
DT6D
10-102
PORTANT
REJET
DE
LA
DEMANDE
DE
CREATION
D'UN
SERVICE
D'EDUCATION
SPECIALISE
ET
DE
SOINS
A
DOMICILE
à
L'ADPEP
60 0
N°
de
page 10 13 16 138 20 23
Recueil
des
actes
administratifs
n°spécial
du
10 février
201}
>
ARRETE
DROS
HD
DT69
10-103
PORTANT
AUTORISATION
D'EXTENSION
DU
SESSAD
GERE
PAR
L'UNION
GENERALE
DES
CAIÏSSES
ASSURANCES
MALADIE
(UGÉCAM)
à
CREPY
EN
VALOIS
PAR
ATTIBUTION
DE
3
PLACES
NOUVELLES
>?
ARRETE
DROS
HD
OT60
10-104
PORTANT
AUTORISATION
D'EXTENSION
DU
SESSAD
GERE
PAR
L'ASSOCIATION
DEPARTEMENTALE
DES
PUPILLES
DE
L'ENSEIGNEMENT
PUBEIC
DE
L'OISE
(AOPEP
60)
à
BEAUVAIS
PAR
ATTIBUTION
DE
15
PLACES
NOUVELLES
>
ARRETE
DROS
HD
DT60
10-105
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
COMMUNE
DU
CONTRAT
PLURIANNUEL
D'OBJECTIFS
ET
DE
MOYENS
(CPOM)
DE
L'ASSOCIATION
ADPEP
60
>
ARRETE
DROS
HD
DT60
10-106
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
COMMUNE
DU
CONTRAT
PLURIANNUEL
D'OBJECTIFS
ET
DE
MOYENS
(CPOM)
DE
L'ASSOCIATION
APF
69
>
ARRETE
DROS
HD
OT60
10-107
FIXANT
LA
TARIFICATION
DE
LA
MAS
DU
PAVILLON
LA
CHAUSSEE
à
GOUVIEUX
>
ARRETE
DROS
HD
DT60
10-109
FIXANT
LA
TARIFICATION
DU
SESSAD
DE
DRESLINCOURT
>
ARRETE
DROS
HD
DT60
10-110
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
COMMUNE
DU
CONTRAT
PLURIANNUEL
D'OBJECTIFS
ET
DE
MOYENS
(CPOM)
DE
L'ASSOCIATION
ADAPEI
60
>
ARRETE
DROS
HD
DT60
10-111
FIXANT
LA
TARIFICATION
DU
CENTRE
RABELAIS
à
AGNETZ
>
ARRETE
DROS
HD
DT60
10-112
FIXANT
LA
TARIFICATION
DU
SESSAD
RABELAIS
à
AGNETZ
>
ARRETE
DU
17
JANVIER
2011
PORTANT
MISE
EN
DEMEURE
DE
METTRE
FIN
A
L'OCCUPATION
D'UN
BATIMENT
IMPROPRE
A
L'HABITATION
DANS
LA
COUR
DE
L'IMMEUBLE
SIS
11
rue
Albert
Dugué
à
CREIL
É
>
ARRETE
DU
20
JANVIER
2011
PORTANT
MISE
EN
DEMEURE
DE
PRENDRE
DES
MESURES
D'URGENCE
DANS
L'IMMEUGLE
SIS
24-28
rue
Jules
Uhry
à
CREIL
>
ARRETE
DROS
HD
DT60
11-001
OÙ
26
JANVIER
2011
PORTANT
AUTORISATION
DE
L'EXTENSION
DE
L'ETABLISSEMENT
ET
SERVICE
D'AIDE
PAR
LÉ
TRAVAIL
"LES
ATELIERS
DU
THERAIN
" à
BEAUVAIS
GÉRE
PAR
L'ASSOCIATION
ADAPEÏ
>
ARRETE
DESMS
N°
2011/3
DU
3
FEVRIER
2011
MODIFIANT
L'ARRETE
2010/32
bis
du
23
JUIN
2010
FIXANT
LA
COMPOSITION
NOMINATIVE
DU
CONSEIL
DE
SURVEILLANCE
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
CREIL
.
>
ARRETE
DESMS
N°
2011/4
DU
3
FEVRIER
2011
MODIFIANT
L'ARRETE
2010/25
DU
3
JUIN
2010
FIXANT
LA
COMPOSITION
NOMINATIVE
DU
CONSEIL
DE
SURVEILLANCE
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
SENLIS
DIRECTION
REGIONALE,
DES
ENTREPRISES,
DE LA
CONCURRENCE,
DE LA
CONSOMMATION,
DU
TRAVAIL
ET DE
L'EMPLOI
>
ARRETE
DU
13
JANVIER
2011
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
À
LA
PERSONNE
: L'ASSOCIATION
ASPA
à
LAMORLAYE
>
ARRETE
DU
25
JANVIER
2011
MODIFIANT
L'ARREFE
INITIAL
DÙU
18
JUIN
2003
PORTANT
AGREMENT
SIMPLE
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
A
LA
PERSONNE
MODIFIE
PAR
ARRETE
DU
9
DECEMBRE
2009
: “ L'ENTREPRISE
INDIVIDUELLE
DUBARLE
Corinne"
>
ARRETE
OÙ
26
JANVIER
2011
MODIFIANT
L'ARRETE
INITIAL
DU
30
OCTOBRE
2007
PORTANT
AGREMENT
SIMPLE
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
À
LA
PERSONNE
ET
L'ARRETE
MODIFICATIF
DU
18
FEVRIER
2008
: "L'ENTREPRISE
PRESTALAND"
>
ARRETE
DU
2
FEVRIER
2011
PORTANT
RETRAIT
D'AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
A
LA
PERSONNE
: L'ENTREPRISE
INDIVIDUELLE
LECOINTRE
Didier
"LECOINTRE
Services"
à
SAINT
MARTIN
LE
NOEUD
DIRECTION
INTERDEPARTEMENTALE
DES
ROUTES
NORD
>
ARRETE
DU
21
JANVIER
2011
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
DE
M.
François
DELEBARRE,
DIRECTEUR
INTERDEPARTEMENTAL
DES
ROUTES
NORD,
RELATIVE
AUX
POUVOIRS
DE
POLICE
DE
LA
CIRCULATION
SUR
LE
RESEAU
ROUTIER
NATIONAL,
AUX
POUVOIRS
DE
POLICE
DE
LA
CONSERVATION
OÙ
DOMAINE
PUBLIC
ROUTIER
NATIONAL,
AUX
POUVOIRS
DE
GESTION
DU
DOMAINE
PUBLIC
ROUTIER
NATIONAL,
ET
AU
POUVOIR
DE
REPRESENTATION
DE
L'ETAT
DEVANT
LES
JURIDICTIONS
CIVILES,
PENALES
ET
ADMINISTRATIVES
25 28 31 33 35 38 ai 43 46 49 58 60 63 64 65 67 69 71 73 v
Recueil
des
actes
administratifs
n°spécial
du
19 février
2011
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
COHESION
SOCIALE
ARRETE
OÙ
11
JANVIER
2011
PORTANT
AGREMENT
MINISTERIEL
DE
L'ASSOCIATION
: "L'ESPOIR
GYMNIQUE
OÙ
VALOIS
EGV”"
POUR
LA
PRATIQUE
DES
ACTIVITES
PHYSIQUES
ET
SPORTIVES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
ARRETE
OÙ
12
JANVIER
2011
PORTANT
AUTORISATION
POUR
LA
REALISATION
D'UNE
CANALISATION
DE
TRASNSPORT
DE
GAZ
"ARTERE
HAUTS
DE
France
I!"
ENTRE
LOON-PLAGE
(NORD)
et
CUVILLY
{OISE),
COMMUNES
DE
BOULOGNE-LA-GRASSE,
CUVILLY,
HAINVILLERS,
LATAULE,
MORTEMER
ET
ORVIELERS-SOREL
ARRETE
COMPLEMENTAIRE
DU
:8
JANVIER
2011
MODIFIANT
L'AGREMENT
DELIVRE
LE
24
SEPTEMBRE
2007
À
LA
SOCIETE
LADOUGNE
POUR
EFFECTUER
LA
COLLECTE
DE
PNEUMATIQUES
USAGES ARRETE
DU
25
JANVIER
2011
AUTORISANT
M,
Alexis
GUEROUT
à
GERBEROY
4
EXPLOITER
54
ha
82
à
06
DE
TERRES
SITUEES
à
ESCAMES,
SONGEONS
{60}
et
FERRIERES
EN
BRAY
(76)
ARRETE
DU
26
JANVIER
2011
PORTANT
AGREMENT
DE
L'EARL
DES
DEUX
TOUREELES
à
COURCELLES
LES
GISORS
REALISANT
LES
VIDANGES
ET
PRENANT
EN
CHARGE
LE
TRANSPORT
ET
L'ELIMINATION
DES
MATIERES
EXTRAITES
DES
INSTALLATIONS
D'ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF ARRETE
DU
26
JANVIER
2011
PORTANT
AGREMENT
DE
L'EARL
DU
PILEEWARA
à
LA
CHAUSSEE
DU
BOIS
D'ECU
REALISANT
LES
VIDANGES
ET
PRENANT
EN
CHARGE
LE
TRANSPORT
ET
L'ELIMINATION
DES
MATIERES
EXTRAITES
DES
INSTALLATIONS
D'ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF ARRETE
OU
2
FEVRIER
2011
MODIFIANT
LE
PROJET
AGRICOLE
DEPARTEMENTAL
ARRETE
INTÉRPREFECTORAL
N°
10-137
DU
3
FEVRIER
2011
PORTANT
QUVERTURE
D'UNE
ENQUETE
PUBLIQUE
PREALABLE
AU
PROJET
OE
MODIFICATION
PERMANENTE
DE
LA
CIRCULATION
AERIENNE
D'APPROCHE
AUX
INSTRUMENTS
DE
L'AERODROME
DE
PARIS-CHARLES
DE
GAULLE
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
PROTECTION
DES
POPULATIONS
ARRETE
DÙ
1%
FEVRIER
2011
FIXANT
LA
COMPOSITION
DU
COMITE
D'HYGIÈNE
ET
DE
SECURITE
DE
LA
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
PROTECTION
DES
POPULATIONS
DE
L'OISE
RESEAU
FERRE
DE
FRANCE
DECISION
OÙ
26
JUILLET
2010
PRONONCANT
LÉ
DECLASSEMENT
DU
DOMAINE
PUBLIC
FERROVIAIRE
D'UN
TERRAIN
à
CLAIROIX
DECISION
DU
26
JUILLET
2010
PRONONCANT
LE
DECLASSEMENT
DU
DOMAINE
PUBLIC
FERROVIAIRE
D'UN
TERRAIN
à
MERU
DECISION
DU
27
SEPTEMBRE
2010
PRONONCANT
LE
DECLASSEMENT
DU
DOMAINE
PUBLIC
FERROVIAIRE
D'UN
TERRAIN
à
BORAN-SUR-OISE
DECISION
DU
27
OCTOBRE
2030
PRONONCANT
LE
DECLASSEMENT
OÙ
DOMAINE
PUBLIC
FERROVIAIRE
D'UN
TERRAIN
à
ORMOY-VILLERS
DECISION
DU
22
NOVEMBRE
2010
PRONONCANT
LE
DECLASSEMENT
OÙ
DOMAINE
PUBLIC
FERROVIAIRE
D'UN
TERRAIN
à
COMPIEGNE
DECISION
DU
30
NOVEMBRE
2010
PRONONCANT
LE
DECLASSEMENT
DU
DOMAINE
PUBLIC
FERROVIAIRE
D'UN
TERRAIN
à
VERBERIE
SERVICE
NAVIGATION
DE
LA
SEINE
ARRETE
DU
2 FEVRIER
2011
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OÙ
D'EMPECHEMENT
DE
M,
Jean-Baptiste
MAILLARD,
ADMINISTRATEUR
CIVIL
HORS
CLASSE,
CHEF
DU
SERVICE
NAVIGATION
DE
LA
SEINE
AVIS
ET
INFORMATIONS
ETABLISSEMENT
PUBLIC
AUTONOME
DE
REINSERTION
PAR
>
LE
MEDICO-SOCIAL
(02)
LIESSE
NOTRE-DAME
AVIS
DE
CONCOURS
SUR
TITRES
POUR
LE
RECRUTEMENT
D'UN
OUVRIER
PROFESSIONNEL
QUALIFIE
RESTAURATION"
75 77 97 100 102 106 110 115 121 122 124 126 128 130 132 134 138