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Déliberation - 2026 45 Suppleant au Syndicat des Eaux du Centre Ouest SECO
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villiers-en-Plaine.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 45 Suppleant au Syndicat des Eaux du Centre Ouest SECO)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
ILLIERS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
PLAINE
A
——
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21
mai
2026
L'an deux
mil vingt-six,
le vingt et un
mai
à dix-huit heures trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué,
s’est
N°
2026
45
réuni
à la
mairie,
salle du
conseil,
au
nombre
prescrit
par la loi,
sous
=
la présidence de Madame Lucy MOREAU,
maire.
Suppléant au
Présents
: Lucy MOREAU, Raphaële GONTIER, Didier DAVID, Virginie
Syndicat des Eaux
MORETTI, Patrick MOULINEAU, Christian PINEAU, Sybille REDIEN, Sophia
du Centre Ouest
AUGER,
Mickaël
CHATELLIER,
Thomas
BEVILLE,
Guillaume
PORCHET,
(SECO)
Jérémy MÉTAIS, Isabelle PIDOUX, Dorothée LORHO, Chantal THIBAULT. Excusés
avec
pouvoirs
:
Jean-Luc
CHARTIER
donne
pouvoir
à
Didier
DAVID,
Thierry
BOISSINOT donne
pouvoir
à Thomas
BEVILLE,
Nathalie
DENIAU
donne
pouvoir à
Sophia AUGER,
Laure-Anne
CHARGÉ
donne
pouvoir à Jérémy MÉTAIS. Excusé sans pouvoir : Secrétaire de séance : Mickaël CHATELLIER.
RE
19
Date de convocation
:
12 mai
2026
Présents : sus 15 EXGUSÉS irons
04
Date d'affichage : 22 mai 2026
POUVOITS ! sais
mms 04
Votants sise
ses 19
Certifiée exécutoire,
Vu,
Le Maire,
:
=
Lucy MOREAU
Transmission au contrôle de légalité le :
Publié
le
:
Accusé de réception en préfecture 079-217903517-20260521-2026_45-DE Date de réception préfecture : 03/06/2026 N°
45 : Suppléant au Syndicat des Eaux du Centre Ouest (SECO)
En
complément
de
la
décision
Le
31
mars,
désignant
un
membre
titulaire
représentant
la
commune au SECO, il est nécessaire de désigner un suppléant. Le conseil municipal, après délibération, à l’unanimité des membres présents ou représentés, désigne M. Patrick MOULINEAU suppléant de Mme MOREAU au SECO. Fait et délibéré,
le jour, mois et an que dessus.
Ont
signé au registre Les membres présents.
Le Secrétaire de séance Mickaël CHATELLIER
Le
Maire,
e
Certifie le caractère exécutoire de cet acte,
e
Informe que celui-ci peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir auprès du tribunal administratif de POITIERS dans un délai
de
deux
mois à
compter de
l'obtention
de ce caractère
exécutoire.
Le
tribunal
administratif peut
être
saisi
par
l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Accusé de réception en préfecture 079-217903517-20260521-2026_45-DE Date de réception préfecture : 03/06/2026