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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Bluffy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 14 10 2021 2)
Thèmes du document : Sécurité publique, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Ms Compte-rendu
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
14/10/2021
L’an
deux
mille
vingt
et
un,
le
14
octobre
à
18
heures
30,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
BLUFFY
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Date
d’affichage
:
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
TRIMBUR,
Maire.
18/10/2021
PRESENTS
:M.
TRIMBUR
Olivier,
M.
PAULY
Gilbert,
M.
WEILAND
Date
de
convocation:
Olivier,
Mme
REVOL
Annie,
Mme
REY
Marie-Christine,
M.
SEVESTRE
08/10/2021
LE
j
EXCUSES
: M.
STIHLE
Sylvain
ayant
donné
pouvoir
à Annie
REVOL,
Nombre
de Conseillers
:
M.
RICHARD
Alain
ayant donné
pouvoir
à Laurent
SEVESTRE,
M.
POSSOZ
as
En
exercice
: 10
Gilles
ayant
donné
pouvoir
à Olivier
TRIMBUR
et
M.
EXCOFFIER
Benjamin
-
Présents
: 6
ayant
donné
pouvoir
à Gilbert
PAULY.
-
Votants
: 10
ABSENTS : // Secrétaire
de
séance
: Gilbert
PAULY.
Assistait
également
: le secrétaire
général
: Gilles
de
MARCILLAC.
©
Désignation
du
secrétaire
de
séance
:
M.
Gilbert
PAULY
est désigné
secrétaire
de
séance
@
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
9 septembre
2021
:
Le
compte-rendu
du
conseil
du
9 septembre
2021
est
approuvé
à l’unanimité.
6
Subventions
de
fonctionnement
aux
associations
pour
2021
:
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal
des
demandes
de
subventions
de
diverses
associations,
parvenues
à
ce
jour
à
la
mairie
de
BLUFFY.
Il
propose
d’attribuer
à
ces
associations
en
ayant
produit
la
demande,
une
subvention
de
fonctionnement,
au
titre
de
l’année
2021
comme
ci-après
:
AFM
TELETHON
50,00
€
Espace
Femmes
Geneviève
D
200,00
€
Amicale
rive
plein
soleil
CS
Talloires
400,00
€
Banque
Alimentaire
Haute-savoie
50,00
€
Restaurants
du
cœur
de
Haute-Savoie
100,00
€
AFTC
haute-Savoie
(traumatisés
crâniens)
50,00
€
Le
Foyer
Savoyard
50,00
€
APF
France
handicap
50,00
€
A.C.C.A
250,00
€
APEDYS
des
Savoie
(enfants
dyslexiques)
50,00
€
Association
BLUFFRUITS
450,00
€
Protection
Civile
ADPC
74
50,00
€
De
l’ombre
à la lumière
50,00
€
La
Ligue
contre
le cancer
100,00
€
Soit
un
montant
total
de
subventions
de
1900,00
€ (mille
neuf
cent
euros) Ainsi,
ouf
l’exposé
de
Monsieur
Le
Maire,
le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
voix
:
Considérant
la nécessité
d’aider
les
associations
listées
ci-dessus
;
>
Décide
l’attribution
des
subventions
pour
l’exercice
2021,
comme
détaillé
ci-dessus.
>
Dit
que
les
crédits
sont
prévus
au
chapitre
65.
©
Décision
Budgétaire
Modificative
n°
{ exercice
2021
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
lors
de
l’élaboration
du
budget,
la
commune
prévoit
les
dépenses
et
les
recettes
pour
les
sections
de
fonctionnement
et
d’investissement,
notamment
dans
le respect
du
principe
de
la
sincérité
budgétaire.
Au
fur
et
à
mesure
de
lexécution
budgétaire,
certains
postes
peuvent
avoir
été
sous-
estimés
ou
surestimés
et
des
besoins
nouveaux
peuvent
apparaître.
IL
est
alors
prévu
que
l’assemblée
délibérante
puisse
procéder
à des
ajustements
de
crédits.
Il est
donc
proposé
la décision
budgétaire
modificative
suivante
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Chapitres
/ comptes
Dépenses
Recettes
011
—
Charges
à caractère
général
60632
- Fournitures
de petit
équipement
-10
000
€
60633
— Fournitures
de
voirie
-10
000
€
625
—
Voyages,
déplacements,
missions
-5
006
€
012
— Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
641
— Personnel
titulaire
S000E€
645
—
Charges
de
sécurité
sociale
et de prévoyance
15
000
€
648
— Autres
charges
de personnel
5
000
€
TOTAL
:
0,00
€
0,00
€
Ainsi,
ouf
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
voix
:
Vu
Particle
L.
1612-11
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la nomenclature
budgétaire
et comptable
ME4
;
Vu
la délibération
n°
12/02/21
en
date
du
26
mars
2021
approuvant
le Budget
Primitif
;
>
Adopte
la présente
décision
modificative
n°
1, équilibrée
en
dépenses
et en
recettes. ©
Questions
diverses
:
Village
prudent
: M.
le
Maire
expose
au
conseil
qu’une
distinction
va
être
attribuée
à
la
commune
de
Bluffy
par
une
labellisation
‘’village
prudent”,
au
regard
des
installations
faites
dans
le cadre
de
la sécurité
routière.
La
commune
sera
donc
la première
de
l’agglomération
du
Grand
Annecy
à être
labellisée.
Police
municipale
: Une
mutualisation
de
la
police
municipale
avec
la
commune
de
Talloires
est
en
cours,
cette
dernière
ayant
délibéré
favorablement.
Le
conseil
municipal
de
Bluffy
se
prononcera
en
séance
du
mois
de
novembre.
Convention
citoyenne
: Le
commandant
de
la
gendarmerie
d’ Annecy
a
récemment
donné
son
aval
à
la
mise
en
place
d’une
convention
citoyenne.
Trois
référents
signalement
vont
être
nommés
à
cet
effet.
La
finalité
étant
la remontée
rapide
des
faits
d’incivilités
auprès
des
services
de
gendarmerie.
incivilités
: Des
suites
des
récentes
incivilités
constatées
sur
des
biens
publics,
une
plainte
a
été
déposée
et
une
enquête
est
en
cours.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
du
conseil
est
levée
à 21h15.
Les
prochains
conseils
se
dérouleront
les jeudis
25
novembre
et 9 décembre
2021.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Gilbert
PAULY
Oljvier
TRIMBÜR
Mairie
de
Bluffy
—
Place
du
Général
de
Gaulle
— 74290
BLUFFY
— Tél :
04
50
02
82
33
E-mail
: mairie@bluffy.fr
—
Site
internet
: www.bluffy.fr