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Déliberation - liste deliberations 180124
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Rivière-Enverse.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 180124)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Économie et finances,
Liste des délibérations du 18/01/2024 – affiché le 19/01/2024
COMMUNE DE
LA RIVIERE ENVERSE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 18 JANVIER 2024
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L'an deux mille vingt-quatre, le 18 janvier à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de LA RIVIERE ENVERSE, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, dans la salle communale, sous la présidence de Madame Sylvie ANDRES, Maire.
Date de Convocation : 11 janvier 2024
Présents : VAN CORTENBOSCH Rénald, ANTHOINE Éric, ANTHOINE Alexis, adjoints – WASSON Emeric, conseiller délégué - TERNISIEN Jean-François, CAVORET Jean-Christophe, LAGE Emilie, MONDET Geneviève, GUERDER Charles
Absent excusé : RICHARD Damien
Secrétaire de Séance : Charles GUERDER
Nombre de conseillers en exercice : 11 - Présents : 10 - Votants : 10
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Décision du Maire n° DE02-2023 : Virements de crédits
Décision du Maire n° DE03-2023 : Virements de crédits
D2024_01 : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement à hauteur de 25 % avant le vote du budget 2024.
D2024_02 : Avenant à la convention Centre de vacances avec UFOVAL
D2024_03 : Décision sur les zones d’accélération des énergies renouvelables