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unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Liste+délibérations+CC+07 05
Document publié le Jeudi 7 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Liste+délibérations+CC+07 05)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Environnement,
Publication le 11 mai 2025 Page 1 / 2
L’an deux mille vingt-six, le sept mai à dix-huit heures et trente minutes, s’est réuni le conseil communautaire de la communauté de communes Morvan Sommets et Grands Lacs, à la salle Louise Michel de Château-Chinon Ville.
Mesdames Marie-Christine GROSCHE, Christine PIN, Brigitte GAUDRY, Sarah LANRI, Aurélie MATTAZZOLIO, Fadimé YALCINKAYA, Fabienne PETITRENAUD, Andrée LUTREAU, Danièle PERROT, Florence BERLO.
Messieurs Jean-Luc BLANDIN, Jean-Pierre ZOUAOUI, Robert SAUTEREL, Marc PERRIN, Emmanuel MONNIER, Riad HATIK, Pascal ROUSSEL, Sylvain MATHIEU, Gérard VANNIER, Michel BOUTANQUOI, Éric JUSSIERE, Jean-Pierre BILLARD, Régis PERROT, Alain LAMOUREUX, Patrick LOISY, Marc BONNOT, Vincent CHALLET, Francis RATEAU, Éric GALLOIS, Cédric PIAUX, Christian LETEURTRE, Dominique MATHELIN, Patrice JOLY (arrivé à 19h30), Laurent LIBRERO, Christophe NORMIER, Sébastien DAVIOT, Arnaud NAUDIN, Abel MOURA, Jean-Michel DUPUIS, Grégoire BAZOT.
Mesdames Chantal-Marie MALUS, Juliette NOIROT, Nacera VERSPIEREN
Messieurs Eric GALLOIS, Christian PAUL Fabien BAZIN, Laurent COTTIN, Jean-Luc BIERRY, Pascal RATEAU, Jean-Luc VIEREN
Monsieur Philippe DAUVERGNE à Monsieur Riad HATIK
Madame Chantal-Marie MALUS à Monsieur Eric GALLOIS
Monsieur Christian PAUL à Madame Andrée LUTREAU
Monsieur Fabien BAZIN à Madame Danièle PERROT
Madame Juliette NOIROT à Monsieur Emmanuel MONNIER Publication le 11 mai 2025 Page 2 / 2
Lors de cette séance, le conseil communautaire a approuvé les délibérations suivantes :
Délibération
numéro Objet
001-3-2026 Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 23 avril 2026. 002-3-2026 Création d’un groupe de travail concernant l’avenir du Pôle Lamartine. 003-3-2026 Création des commissions thématiques.
004-3-2026 Modification des statuts de l’Office de tourisme Morvan Sommets et Grands Lacs.
005-3-2026 Constitution du conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme Morvan Sommets et Grands Lacs.
006-3-2026 Désignation des représentants au bureau syndical du Parc naturel régional du Morvan.
007-3-2026 Adoption du règlement intérieur.
008-3-2026 Modalités du droit à la formation pour les élus.
009-3-2026 Remboursement des frais de déplacement des élus. 010-3-2026 Adoption du règlement budgétaire et financier.
011-3-2026 Approbation des comptes de gestion 2025 du budget principal et des budgets annexes.
012-3-2026 Approbation des comptes administratifs 2025 du budget principal et des budgets annexes.
013-3-2026 Affectation des résultats 2025 – Budget principal. 014-3-2026 Affectation des résultats 2025 – Budget annexe locaux commerciaux. 015-3-2026 Affectation des résultats 2025 – Budget annexe gestion des déchets. 016-3-2026 Affectation des résultats 2025 – Budget annexe maisons médicales. 017-3-2026 Affectation des résultats 2025 – Budget annexe office de tourisme. 018-3-2026 Affectation des résultats 2025 – Budget annexe pôle Lamartine. 019-3-2026 Affectation des résultats 2025 – Budget annexe les Settons. 020-3-2026 Affectation des résultats 2025 – Budget annexe SPANC. 021-3-2026 Affectation des résultats 2025 – Budget annexe musée des nourrices. 022-3-2026 Décision modificative n°1 – Budget annexe les Settons. 023-3-2026 Signature d’une convention avec ECOLOGIC pour la collecte séparée des articles de bricolage et de jardin thermiques.
Le Président, La secrétaire, Sylvain MATHIEU Christine PIN