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Procès Verbal - PV 2023 06 26
Arrêté - 2023 043 Arrêté de circulation et de stationnement nuit de la céramique publication sur le site internet le 26 06 2023
Document publié le Mardi 6 juin 2023 par la commune de Betschdorf.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 043 Arrêté de circulation et de stationnement nuit de la céramique publication sur le site internet le 26 06 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
67660
COMMUNE
DE
BETSCHDORF
ARRETE
MUNICIPAL
RELATIF
A LA CIRCULATION
ET LE STATIONNEMENT
N° 2023/43
Le
Maire
VU
le Code
Général
des
Collectivités
terrioriales et notamment
l'article L.2542.2
et suivants
VU
le Code de ia Route
VU
l'organisation
de
la
nuit
de
la
céramique
représenté
par
Monsieur
Thierry
HOERR
adjoint
au
maire
à la
commune
de
BETSCHDORF VU
l'avis favorable
de Monsieur
le Maire
de la commune
de
BETSCHDORF
CONSIDERANT
qu'il
y
a
lieu
d'assurer
la
sécurité
des
participants
el
des
organisateurs
de
cette
manifestation
à
BETSCHDORF
ARRETE
Article
1
:La
circulation
sera
interdite
ainsi
que
le
stationnement
des
véhicules
motorisés
rue
des
Potiers
à
Betschdorf
entre
l'intersection
de
la
mairie
et
le
giratoire
du
cimetière.
Une
déviation
sera
mise
en
place
pour
les
véhicules
légers
et
les
poics-lourds,
Atticle
2 :
Les
présentes
dispositions
sont
applicables
du
01
juillet
2023
à 12h00
au
02
juillet
2023
à 02h00.
Anticle
3 :
La
signalisation
routière
et
de
balisage
du
pénmètre
de sécurité
ainsi
que
les
dévialions
seront
mise
en
place
par
les
Services
Techniques
de
la
commune
de
BETSCHOORF.
Article
4 :
Tous
les
agents
habilités
à constater
les
contraventions
à la
circulation
routière
seront
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché.
Adicle 5 : Ampliation
du présent arrêté
sera
transmise
à :
“Monsieur
le Commandant
la Brigade de Gendarmerie
de SOULTZ-S-FORETS,
"CEA
Wissembourg
»
Monsieur
le Responsable
de la police
Municipale
de
BETSCHDORF
=“
Monsieur
le responsable
des
services
techniques
de la commune
de BETSCHDORF,
BETSCHDORF,
le 06 juin 2023
Le Maire, Adrien WEISS