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unknown - Communauté de communes - Sud Hérault - PV CONSEIL
unknown - Communauté de communes - Sud Hérault - pv Installation Conseil 16 07 20
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Hérault - pv Installation Conseil 16 07 20)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD-HERAULT
PROCES VERBAL DE L'INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
ET DE L'ELECTION
DU PRESIDENT - DES VICE-PRESIDENTS - DES MEMBRES DU BUREAU
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Le 16 juillet deux mille vingt, à 18 heures, les membres du Conseil Communautaire élus
suite au renouvellement des conseils municipaux de Mai et Juin 2020, se sont réunis à la Salle du Peuple de Puisserguier, sur convocations qui leur ont été adressées par le
Président sortant, Monsieur BADENAS Jean-Noël, en date du 8 juillet 2020
Etaient présents les conseillers communautaires suivants (indiquer les nom et prénom d'un conseiller par case) :
SOULIE Rens | Torie Bhica-
LOGER 2 Ars -Rocen Que L-
© La ch D'erre_ SARDA Ra CANQEA -
Cânarco Enitie - | Picnat Pico Ÿ
HhutauD Jacquss [AU IHAO Johan |
And tu: Cart Fa. huness Tear Noël -
ViVancos Tea claudr. | MARTIN Anar -
CAEQALR Th: ercy OBias Herve
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ont LCourat Leyoa Waaiai sr
CEC Q FANNY Gen Ehasle
ACBÈE Can. V—>
ALEné ca Qu.
Elinru OÙivier KPvnstallation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 1 sur 29 La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Jean-Noël BADENAS, Président
sortant, qui après l’appel nominal, a déclaré installer l’ensemble des conseillers désignés
ci-dessus dans leurs fonctions de conseillers communautaires.
le doyen d'âge, a pris la présidence. M. EFRE.. Quad.
sh
Le Conseil Communautaire a choisi pour Secrétaire M ième. (oser
Pour le bon déroulement de l'élection et le dépouillement des bulletins, il convient de nommer deux assesseurs. . t
M DERNBORO Luet MSETAT. RO Mont nommés assesseurs.
Le Président explique que l’élection du Président et des Vice-présidents suit les mêmes
règles que celles prévues pour les Conseils Municipaux, articles L5211-2 et suivants du
Code Général des Collectivités Territoriales. L'élection se déroule au scrutin secret à la
majorité absolue. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité
absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité
relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Après un appel à candidature, il est procédé au déroulement du vote du Président.
ELECTION DU PRESIDENT
1‘ tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 2 6
A déduire bulletins blancs À
A déduire bulletins nuls TT
RESTE pour les suffrages exprimés 3 S
Ont obtenu M Badinas ea Noee SE. 5 von
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
.-ayant obtenu la majorité absolue, a été
t installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 2 sur 29 ELECTION DU PRESIDENT
2ème tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne LL
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M Fa voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Maires ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé Président et a été immédiatement installé.
ELECTION DU PRESIDENT
3è"e tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour lessufrages oxfimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
MhsssnseenememeemnrRansnErRERNNEnNnenmenmnunnee ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé Président et a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 3 sur 29 Détermination du nombre de Vice-Présidents
Le Conseil Communautaire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L5211-10
Considérant que le nombre de Vice-Président est déterminé par l'organe délibérant, sans
que ce nombre puisse être supérieur à 20 % de l’effectif total de l’organe délibérant ni qu’il
puisse excéder quinze Vice-Présidents ;
Considérant que l’organe délibérant peut, à la majorité des deux tiers, fixer un nombre de
vice-présidents supérieur à celui qui résulte de l’application des critères précédemment énoncés, sans pouvoir dépasser 30 % de son propre effectif et le nombre de quinze.
Conseil,
A la majorité) A l’unanimité -
FIXE le nombre de vice-présidents à q .
Après un appel à candidature, il est procédé au déroulement du vote des Vice-présidents.
ELECTION DU 1F8 VICE-PRESIDENT
1 tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs A
TT A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés SE
T .
Ontottentre ane Pere NS 25 un Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
M... Honie….Preus Pons rpm ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé 1° Vice-Président et a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 4 sur 29 ELECTION DU TF8 VICE-PRESIDENT
2è"e tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M PA voix
Ont obtenu M 7 voix
Ont obtenu M voix
[LP ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé 1° Vice-Président et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 1E8 VICE-PRESIDENT
3°" tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour lessufrages oups
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Mssissssinensnnensennnrenennseneneneenenisss ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé 1°” Vice-Président et a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 5 sur 29 ELECTION DU 2ème VICE-PRESIDENT
1°" tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 36
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés DE
Ont obtenu MF O'ercre. Pa AR\). 272 voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
me Diecce..Ds MA rense ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2°" Vice-Président et a été immédiatement installé. —
ELECTION DU 2ème VICE-PRESIDENT
2°"e tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
é 2°" Vice-Président et a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020
ayant obtenu la majorité absolue, a été
Page 6 sur 29 ELECTION DU 2ème VICE-PRESIDENT
3è"e tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
7
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Mens ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé 2°" Vice-Président et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 3ème VICE-PRESIDENT
1‘ tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 2 6
A déduire bulletins blancs 1
A déduire bulletins nuls —
RESTE pour les suffrages exprimés 3 L
Ont obtenu M'2- trade Dounat 2S vx Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
M. Tsahae."Dou.oJ Lisayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé 3°" Vice-Président et a étéfmmédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 7 sur 29 ELECTION DU 3ème VICE-PRESIDENT
2è"e tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M F voix
Ont obtenu M voix
proclamé 3 ème Vice-Président et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 3ème VICE-PRESIDENT
3è"e tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats vu
ayant obtenu la majorité absolue, a été
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages ogfimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
proclamé 3°"° Vice-Président et a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020
ayant obtenu la majorité absolue, a été
Page 8 sur 29 ELECTION DU 4ème VICE-PRESIDENT
1°" tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 2 ES
A déduire bulletins blancs 1
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés 2 b
Ont obtenu M TT Catat L Q.$ voix
Ont obtenu M Ÿ voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
ème Vice-Président et a été immédiatement installé. proclamé 4
ELECTION DU 4ème VICE-PRESIDENT
2è"e tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour lessufrages oxfimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M7 voix
Ont obtenü M voix
Ont obfenu M voix
Mssssommenenmemmenmeenmennmmnmenenmanunnmnennnee ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé 4"° Vice-Président et a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 9 sur 29 ELECTION DU 4ème VICE-PRESIDENT
3ème tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés”
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Maires ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé 4°"® Vice-Président et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 5ème VICE-PRESIDENT
1°" tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne "2, &
A déduire bulletins blancs à
A déduire bulletins nuls TT
RESTE pour les suffrages exprimés a ?
4 re
Ont obtenu M" Combes Carine . 22. voix Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
M Caine … Coste ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 5°"° Vice-Président et a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 10 sur 29 ELECTION DU 5ème VICE-PRESIDENT
2°"e tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Mn ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé 5°" Vice-Président et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 5ème VICE-PRESIDENT
3è"e tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats£uivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour lessufrage exprimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Mis rrnnnnennenenenennnnnnss ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé 5°" Vice-Président et a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 11 sur 29 ELECTION DU 6ème VICE-PRESIDENT
1°" tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne a Ë
A déduire bulletins blancs Ts
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés 2,2
Ont obtenu M iu yon AL NE. voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
ue Lans eu D fanaX sn ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé 6°"° Vice-Président et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 6ème VICE-PRESIDENT
2ème tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats De :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour lessufrages primés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu voix
Ont obténu M voix
Ont6btenu M voix
Mann ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé 6°"° Vice-Président et a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 12 sur 29 ELECTION DU 6ème VICE-PRESIDENT
3ème tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Man dennrnrnnennene esse sense esneeenenenennnee ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé 6°" Vice-Président et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 7ème VICE-PRESIDENT
1°" tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne à 6
A déduire bulletins blancs À
A déduire bulletins nuls |
RESTE pour les suffrages exprimés AS
OntobtenuMe Von ous. Ù0{; Éhou-l àS vox Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
mé. Mo Nous. Hilo proclamé 7°"° Vice-Président et a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020
ayant obtenu la majorité absolue, a été
Page 13 sur 29 ELECTION DU 7ème VICE-PRESIDENT
2ème tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
2
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Mann ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé 7°" Vice-Président et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 7ème VICE-PRESIDENT
3è"e tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M À voix
Mhasrrrsennmnnenennenenmmennnrnninnnnes ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé 7°"° Vice-Président et a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 14 sur 29 ELECTION DU 8ème VICE-PRESIDENT
1°" tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés
Fan
Ont obtenu Mr {os Atlre 2 G voix
Ont obtenu M SS F voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
mc fans. A Rue ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé 8°"° Vice-Président et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 8ème VICE-PRESIDENT
2°" tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Mhssssmeneensnnmmnennnennnennnennenennnssens ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé 8°"® Vice-Président et a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 15 sur 29 ELECTION DU 8ème VICE-PRESIDENT
3è"e tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M FT voix
Ont obtenu M voix
Mann ayant obtenu la majorité absolue, a été ème proclamé 8°" Vice-Président et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 9ème VICE-PRESIDENT
1° tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne ES
A déduire bulletins blancs 6e
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés 30 —
Ontobtenu My eaux Car &keaks- Enr : voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
procl 9e Vice-Président et a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020
wc koe.choepha. Ve rss ayant obtenu la majorité absolue, a été
armé
Page 16 sur 29 ELECTION DU 9ème VICE-PRESIDENT
2ème tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne __
A déduire bulletins blancs /
A déduire bulletins nuls /
RESTE pour les suffrages exprimés /
2 Ont obtenu M voix
Ont obtenu M J voix
Ont obtenu M FA voix
Ont obtenu M voix
Msssnneneenennnmnnnenmmenremennnns ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 9°"° Vice-Président et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 9ème VICE-PRESIDENT
3ème tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne /
A déduire bulletins blancs /
A déduire bulletins nuls /
RESTE pour les suffrages exprimés /
Ont obtenu M / voix
Ont obtenu M / voix
Ont obtenu M / voix
Ont obtenu M / voix
Masse / mrencinasenessl ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé 9°"° Vice-Président et a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 17 sur 29 ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU
Le Président rappelle l’article L5211-10 du CGCT : « Le bureau de l'établissement public de
coopération intercommunale est composé du président, d'un ou plusieurs vice-présidents
et, éventuellement, d'un ou de plusieurs autres membres ».
Monsieur le Président propose au Conseil de Communauté de procéder dans les mêmes
formes à l'élection de __}—: membres du bureau.
Après un appel à candidature, il est procédé au déroulement du vote des membres.
ELECTION DU 1e MEMBRE
1°" tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne > 6
A déduire bulletins blancs ——
A déduire bulletins nuls =
RESTE pour les suffrages exprimés à, 6
Ont obtenu MT Gr \o RE ZE, voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
MAS So e D ayant obtenu la majorité absolue, a été srédlané MS re du Bureau et a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 18 sur 29 ELECTION DU 1er MEMBRE
2è"e tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
M iireennneneennnnnee ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé Membre du Bureau et a été immédiatement installé.
SR SN SE
ELECTION DU 1er MEMBRE
3è"e tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages es
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu D voix
Ont obtenü M voix
Mnnsnanarenssnansesmsssrannammanns serein a tions ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé Membre du Bureau et a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 19 sur 29 ELECTION DU 2ème MEMBRE
1" tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 24
A déduire bulletins blancs TT
A déduire bulletins nuls TT
RESTE pour les suffrages exprimés 2, és
Ont obtenu Me Ko jis— 3 voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
M.f:.. [AS .. me de ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé if BUFEA €et a étéÉ iimédistemient installé.
ELECTION DU 2ème MEMBRE
2ème tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffragesexprifés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenyAM voix
Ont obteñu M voix
Mninnrrenrnerneneernnnnnnree ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé Membre du Bureau et a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 20 sur 29 ELECTION DU 2ème MEMBRE
3ème tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Msn en neeneeenrenes ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé Membre du Bureau et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 3ème MEMBRE
1° tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 2 6
A déduire bulletins blancs ———
A déduire bulletins nuls TT
RESTE pour les suffrages exprimés ‘a Æ
Ont obtenu My Ç; hl re _ voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
ROLE avant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Membre du Bureau et a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 21 sur 29 ELECTION DU 3ème MEMBRE
2ème tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M = voix
Ont obtenu M 4 voix
Ont obtenu M voix
Mnsssinenacsmnnnnenenenennnennennrd ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Membre du Bureau et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 3ème MEMBRE
3è"e tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants : .
pa
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne Pa
A
A déduire bulletins blancs |
A déduire bulletins nuls 7
RESTE pour les suffrages expiré
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M” voix
Ont obtenu M voix
ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé iernbre du BUREAU Eet a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 22 sur 29 ELECTION DU 4ème MEMBRE
1°" tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 2 G
A déduire bulletins blancs TT
A déduire bulletins nuls TT
RESTE pour les suffrages exprimés à ( —
Ont obtenu MF M onres ai ieC Q «ss voix
Ont obtenu M LD voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
M... Mali. c / RME. mises ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé Membré du Bureau et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 4ème MEMBRE
2ème tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne dd
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour lessufrages prés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M” voix
Ont obtéñu M voix
Ont obtenu M voix
Msn ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé Membre du Bureau et a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 23 sur 29 ELECTION DU 4ème MEMBRE
3ème tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix Z
Maires ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Membre du Bureau et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 5ème MEMBRE
1°" tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés 36
DL voix Ont obtenu M Létem ML UE
Ù Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
QG, {
M...ër PARA QUE MR nn. ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé eng Cad Bureau et a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 24 sur 29 ELECTION DU 5ème MEMBRE
2ème tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
[VE ayant obtenu la majorité absolue, a été
procafné Membre du Bureau et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 5ème MEMBRE
3ème tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M7 voix
Re ayant obtenu la majorité absolue, a été
mé Membre du Bureau et a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 25 sur 29 ELECTION DU 6ème MEMBRE
1 tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne LG
A déduire bulletins blancs —
A déduire bulletins nuls TT
RESTE pour les suffrages exprimés 2
Ont obtenu M Cane Ro D Cvoix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
M... ant L ses R OK errrnenns ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé Membre du Bureau et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 6ème MEMBRE
2°" tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
ayant obtenu la majorité absolue, a été
# Membre du Bureau et a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 26 sur 29 ELECTION DU 6ème MEMBRE
3î"e tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés”
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenuM voix
M... _. snnnnneenenenennnnnneenemenenenenenenenenpenen es ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé Membre du Bureau et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 7ème MEMBRE
1 tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ms menmnnennnnanenemnnnnnnenn ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé Membre du Bureau et a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 27 sur 29 ELECTION DU 7ème MEMBRE
2ème tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Mhnnsneenemnnnessnnnesrens tiens: nt ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé Membre du Bureau et a été immédiatement installé.
ELECTION DU 7ème MEMBRE
3ème tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
A déduire bulletins blancs
A déduire bulletins nuls
RESTE pour les suffrages exprimés
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
Ont obtenu M voix
[A ÉRR ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé Membre du Bureau et a été immédiatement installé.
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 28 sur 29 OBSERVATIONS ET RECLAMATIONS
Le présent procès-verbal, dressé et clos, le 16/o+/e à 2e heures, a été,
après lecture, signé par le Président élu, le conseiller communautaire le plus
âgé, les assesseurs et le secrétaire.
Le conseiller communautaire le plus â Le Président Elu,
Le Secrétaire, Les assesseurs,
Î 4
Pv Installation conseil CC SUD HERAULT - 16 juillet 2020 Page 29 sur 29