Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DE2024 009 Adhesion contrat service BL Collectivit
Déliberation - DE2024 004 renouv Contrat Maintenance ADIC recense
Déliberation - DE2024 020 Videoprotection urbaine contrat de main
Déliberation - DE2024 022 Revision parc autolaveuses contrat de s
Déliberation - DE2024 025 Machine a affranchir contrat de locatio
Déliberation - DE2024 002 Renouvellement archivage Zeendoc
Déliberation - DE2024 043SS Bibliotheque renouvellement contrat D
Déliberation - DE2024 001 Avenant 1 Contrat CNP
Déliberation - DE2024 009 Renouvellement Adhesion BL Easy Berger
Déliberation - DE2024 036 contrat location avec Mme Nadia KADI
Déliberation - DE2024 013 Parc Photocopieurs Collectivite Contrat Achat et Maintenance WALPI
Document publié le Lundi 15 juin 2020 par la commune de Torcy.
Lien du pdf (Déliberation - DE2024 013 Parc Photocopieurs Collectivite Contrat Achat et Maintenance WALPI)
Thèmes du document : Industrie, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
17/ TORCY DECISION DU MAIRE Ptise dans le cadrc de I'atlicle L 2122-22 du Code Génércl des Collectivités Ter totiales
N'DE/2024-013
OBJET : PARC PHOTOCOPIEURS DE LA COLLECTIVITE - coNcLUSIoN D,UN coNTRAT D,ACHAT ET DE
MAINTENANCE AVEC LA SOCIETE WALPI
L'an deux mille vingt-quatre, le quinze du mois de février,
Nous, Philippe PlcEAU, Maire de TORCY,
Vu la délibération du Conseil Municipal de ToRCY en date du 15 juin 2020 accordant au Maire certaines des délégations prévues à I'afticle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales; Vu le Code de la Commande Publique, notamment ses articles 12123-1 etR2i2g-1 1: vu la délibération n'D2018-051 du 22 mai 2018 concernant le contrat de maintenance pluriannuel avec mise en location d'un parc de photocopieurs, anivé à échéance au 31 décembre 2023; Vu l'avenant n" 1 n'DE2024-005 du 24 janviet 2024 prolongeant le contrat précédemment visé jusqu'au 30 juin 2024 ;
Vu la consultation de gré à gré lancée auprès de prestataires agréés; Considérant la nécessité de conclure un nouveau marché afin de maintenir le bon fonctionnement des services;
DÉcIDE:
ARTICLE 1: DE VALIDER la proposilion commerciale PARC PHOTOCOPIEURS ainsi que le contrat de maintenance avec la société WALPI qui se décompose comme suit:
Maintenance
Site Matériel Prix de vente H.T.
Volumê
copie
N&B
annuel
Volume
copie
couleul
annuel
Montant
copie
N&B
H.T.
Montant
copie
couleur
H.T,
Montant
maint€nance
annuelle selon
volume
3 950,00 € 70000 0,0029 0,029 2131,50 €
Mairie -
État civit 2 250,00 € 35000 25000 0,029 826,50 €
Maison
des Familles
Copieur mullifonction A3lA4 couleur,
HP color laser Jet + chargeur
supplémentaire, 23 PPM
1 650,00 € '16000 0,0029 0,029 481,40 €
École
Champ Bâtard
Élémeîtaire
Copieur mullifonction A3/A4 couleur,
HP color laser Jet + chargeur,23 PPM 1 485,00 € 55000 15000 0,029 594,50 €
École
Champ Cordet
Élémentaile
Copieur multifonction A3/A4 couleur,
HP color laser Jel + chargeur , 23 PPIü 1 485,00 € 60000 0,0029 0,029 609,00 €
Centre
de loisirs
Copieur multifonction A3/44 couleuL
HP color laserJet + chargeur,23 PPtü 1 485,00 € 6000 5000 0,0029 op29 162,40 €
Centre
Têchnique
lmprimanle multifonction A4 couleur,
HP color laser Jet,45 PPM 920,00 € 3000 2000 0,005 0,035 85,00 €
Maison
Petite Enfance
lmprimante mullif onclion A4 couleur,
HP color laser Jet, 45 PPN4 920,00 € 2000 500 0,005 0,035 27,50 {
École
Champ Cordet
Matemelle
920,00 € 15000 0,005 0,03s 250,00 €
École
Champ Batard
Matemelle
lmprimante mullif onction A4 couleur,
HP color laser Jet, 45 PPN,
920,00 € 15000 0,005 0,035 250,00 €
Forfait installation et formation 1 500,00 €
5 417,80 € outil de gestion de parc KPAx Liberty
TOTAL 18 485,00 €
23 902,80 €
saôNE-Et-LotRE
Mairie -
Espac€ Repro
Copieur multifonction A3/A4 couleur,
HP color laserJet, + finisseur +
chargeur,35PPlü
35000
Copieur multifonction A3/A4 couleur,
HP color laser Jel, 28PPN4 0,0029
1 5000
0,0029
15000
lmprimante multifonclion A4 couleur,
HP color laser Jet,45 PPM 5000
5000
't 000,00 €
TOTAL ACHAT + CONTRAT MAINTENANCE
Pagel slrr2 17/ TORCY
SAÔNE.ET-LoIRE
DECISION DU MAIRE
Ptise dans le cadrc de I'article L 2122-22
du Code Général des Collectivités Teûito ales
N'DEl2024-013
ARTICLE 2 : DE SIcNER lesdits documents, joints à la présente décision ;
ARTICLE 3 : DE PRECISER que les dépenses correspondantes seront inscrites au Budget Principal 2024 de
la commune.
Certifié exécutoire pour avoir
été reçu à la sous-Préfecture
Ie ......... j1.0. f E\(.,?01{................
et publié, atEché ou
notifié le ..1!.0..F.E.Y,.?0t{............
Le Maire,
Pour extrait conforme,
Le Maire, LPT I,VAI,PI 20 Quai ,ülês chasot 71300 MONTCEAU LES MINES 03 a5 69 00 40 WAI,PI 1070Âvde l'Eürope 71200 LE CRXT SOT 03 a5 5500 33 14 Ruê dê lâ crolr Blan.àê 71400ÂUTUN 03 85 a6 95 t5 Nolre maîtrise, votre sérénilé R.pp.l : ùr ,êd laÀN pour c.s 3 .ociétér IBAN lR76 1009 61a5 4700 02357770131 BIC: CMCIIRPP
A I'attention de
MR Hugo NIEDDU
Fonction : DGS
Té1. : 0643885490
Email : hugo.nieddu@lorcyT l .fr
Proposition commerciale n'1 8602
PARC PHOTOCOPIEURS
MONTCEAU LES MINES le, 26 novembrê 2023
MAIRIE DE TORCY
4 PLACE DE LA REPUBLIOUE
712'10 TORCY
lnformatique
et
Sauvegarde
Foumitures
de Bureau
Vidro
Prote«irn
TAeplo"lu et
Act* l"tu-"t
Arnén"g.ment
Espace de
Travrit
Solutions
d'lmpression
Système
Gestion d{,
Document
+ 5000 clients Experts Métier Montceou - Le Cteusot
Autun
30 ans
d'expérience
3 Agences
Affaire suivie parAnaÏs OUCHACHE
Portable:0661841011 PI Notrê mâitise, volrê Êérénité
30 anS d'expérience au service des entreprises et collectivités de Saône et Loire. \âar.Pl accompagne ses clients dans la trânsformation numérique à travers son offre globale d'équipement et de service. \âlanrt s51 votre interlocuteur unique faisant appel à ses Experts Métiers pour vous conseiller et pour assurer un suivi technique. En 30 ans, nous avons développé nos compétences à travers 8 domaines d'activité.
Fourniture de Bureou; Notre site en Ii gne permet d'accéder à plus de 18000 articles pour vos achats
du quotidien. De plus nos 3 N4agasins CALIPAGE sont de véritables espaces libre service pour les pârticuliers et les professionnels.
LE CREUSOT MONTCEAU LES MINES
Aménagement d'Espace : Dynamiser l'image de votre entreprise I Améliorer l'ergonomie, le confort
et le bien être de vos salariés I Nous vous accompagnons dans l'étude d'aménagement de vos espaces
de travail.
lnformotique et Sauveqarde : Aujourd'hui plus que jamais votre infrastructure réseau est un élément
moteur du fonctionnement de votre structure
Gestion du Document; Faite évoluer votre entreprise vers le numérique. La dématérialisation
représente un enjeu essentiel da ns le développement de votre structure. Economies directes sur vos
consommations, gain de productivité dans vos processus métlers, sécurité et traçabilité de vos documents
Système d'Encoissement : Pout les comme rçants, l'acquisition d'un système performant est
essentiel pour la bonne gestion de votre point de vente
Vidéo Protection : Protégez vous en toutes circonstances et gardez un æil sur votre établissement
depuis n'importe quel endroit
@ Téléphonie et Ac!ès lnternet : La téléphonie de demain disponible
dès aujourd'hui avec un
partenaire
de proximité. Accédez à lnternet via une gamme complète de débits et de technologies qui
,8.
E
LEJ
6
répondent à l'ensemble de vos usages.
B
AUTUN
Solutions d'lmpression : Copier, lmprimer et scanner avec des technologies indispensables à votre
entreprise.
@
@
irrrl
r: LPI 20 Qual luler cha8or 71300 MONTCEÂU I,ES MINES 03 a5 69 00 40 w [Pt 1070 Âv d. l'f,urope 7I2OO LE CRf,USOT 0385550033 14 Rüe d.le croix Blânche 71400ÂUTUI{ 03 85 A6 95 r5 8app.l: ur..ul IB I po{r6 3.ocl&é. ISAN FR76 10096185 4700 02351770l3t BIC: CMCIFRPP
MAIRIE DE TORCY
4 PLACE DE LA REPUBLIQUE
71210 TORCY
Affaire suivie par Anais OUCHACHE
Devis n"18602 du 26 novembre 2023
Quantité Prix Unitaire Net H Référence Désignation
3 950,00
3 950.00
2 250,00
311
3 950,00
2 250,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1.00
1,00
AAAIRIE LOCAL COPTEUR
HP Color LaserJet l\,,lanaged lüFP Ê786dn
lmprimante m ultifonctions - couleur
laser - A3/Ledger 1297 x 432 mm) (original) - A3lLedger
(support)
jusqu'à 25 ppm (copie), jusqu'à 25 ppm {impression)
1140 feuilles, Gigabit LAN, USB 3.0, hôte USB 2.0, hôte
USB 3.0
HP LaserJet 2OOO sheot Workgroup High Capacity PaperTray/Stand
HP LaserJet Booklet Finisher
HP accessoire de deuxième sortie
Licence 35PPM
So{s-totol l
^InIE
LOCAL COPI€UR
-æl q&
TAAIRTE ETAT CIyIL
HP Color LaserJet Mgd MFP E785dn
5QJ9OA
6GW48A
6GW51A
Y1G23A
8EPs7AAE
5QJ83A
Notre maîtrise, votre sérénilé
Montant Total H.T'
-lE !z+ur-r
Référence Désignation Quantité l.4ontant Total H.T.
2 ?û,@
920,00
920.æ
1485,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
't,00
1,00
'1,00
920,00
1485,00
920.00
1485.OO
6GW46A
6GW49A
Y,IG23A
8EP54AAE
7E3574
5QJ83A
6GW54A
7E35t A.
lmprimante m ultifon ctions cou leu r
laser A3lledger (297 x 432 mm) (original) - A3lledger
(support)
jusqu'à 23 ppm (copie), jusqu'à 23 ppm (impression)
1140 feuilles, Gigabit LAN, USB 3.0, hôte USB 2.0, hôte
USB 3,0
HP LaserJet 2x520 sheet Workgroup Pâper Tray/Stand
HP LaserJet lnner Finisher
HP accessoire de deuxième sortie
HP Color LaserJel Managed MFP E785 23 to 28ppm License
Sous-lotol I AIRIE ErAT CIyIL
É,COLE CHATAP B^TARD AAATERNELLE
HP Color LaserJet Enterprise MFP X58045dn
'L
lm rima nte m ultifonctions couleur
laser - AA/Ledger (297 x 432 mm) (original)
jusqu'à 45 ppm (copie), jusqu'à 45 ppm (impression)
Chargeur de document 100 pages R/V l passage
Capacité 650 feuilles, Gigabit LAN, USB 3.0, hôte USB
2.0, hôte USB 3.0
Solls-Îoîol ECOIE CHAI P BATIRD I ITERNÊII.E
ECOLE CHA'IAP BAT^RD ELEAAENTAIRE
HP Coior LaserJet Mgd l/FP E785dn
lmprimante rn u ltifonctions - cou leu r
laser - A3/Ledger (297 x 432 mm) (original) - A3/Ledger
(support)
jusqu'à 23 ppm (copie), jusqu'à 23 ppm (impression)
1140 feuilles, Gigabit LAN, USB 3.0, hôte USB 2.0, hôte
USB 3.0
HP LaserJet Workgroup Stand
Sous-totol ECOLE CHAI^P SAT^RD ELEIÀENTAnE
ECOLE CHAAAP CORDET AAATERNELLE
HP Color LaserJel Enterprse lüFP X58045dn
rall
DEVIS n"'18602 du 26/1't12023
Page: 1112
Prix lJnitaire Net H
920,00 \^rar-pr /r-**-'
Référence Désignation Quantité Prix Unitaire Ne1 H
50J834
6GW54A
50J834
lmprimante multifonctions - cou leur
laser AA/Ledger (297 x 432 mm) (original)
jusqu'à 45 ppm (copie), jusqu'à 45 ppm (impression)
Chargeur de document 100 pages R/ÿ 1 passage
Capacité 650 feuilles, Gigabit LAN, USB 3.0, hôte USB
2.0, hôte USB 3.0
5oûs-1o1ol eCOtE cHAllO cORD€r AATEIRN€LIE
ECO'E CHAAAP CORDET ELEIAENTAIRE
HP Color LêserJet lügd MFP E785dn
fr q*
lmprimante m ultifonctions - cou leu r
laser - A3/Ledger (297 x 432 mm) (original) - A3/Ledger
(s u pport)
jusqu'à 23 ppm (copie), jusqu'à 23 ppm (impression)
1140 feuilles, Gigabit LAN, USB 3.0, hôte USB 2.0, hôte
USB 3.0
HP Las€rJet Workgroup Stand
Soqs-totql Êco/,€ CHA$e CORDET ELEIiIENTAIRE
AAAI5ON DEs FAAAILLE5 LOCAL COPIEUR
HP Color LaserJet Mgd MFP E785dn
-:-E! üdü
1,00
1,00
1,00
1 485,00
16s0,00
920.æ
1 485,00
I 485.@
1650,00
DEVIS n"18602 du 26/fil2023
Page: 5/12
i,lontant lolal H.T. @ur-r
Référence Désignation Quantrté Prix Unitêire Net H À,4ontant Total H.T.
,650,00
920,00
920,0O
1485,00
6GW46A
6GW54A
78357 A
5QJ83A
7E3574
lmprimante m u ltifonctio ns - couleur
laser - A3lLedger (297 x 432 mm) (original) A3/Ledger
(s u p port)
jusqu'à 23 ppm (copie), jusqu'à 23 ppm (impression)
1140 feuilles, Gigabit LAN, USB 3.0, hôte USB 2.0, hôte
usB 3.0
HP LaserJel 2x520 sheet Workgroup paper Tray/Stênd
Sous-totûl I AISON DES FAI IIIES LOCAL COPIEUR
lmprimante multifonctions - cou leur
laser - AAlLedger (297 x 432 mm) (original)
jusqu'à 45 ppm (copie), jusqu'à 45 ppm (impressioni
Chargeur de document 100 pages R/V 1 passage
Capacité 650 feuilles, Gigabit LAN, USB 3.0, hôte USB
2.0, hôte USB 3.0
Sous-Îo1ol PETITE ENFANCE BURE^U DIRECTION
-:fu lirs
lm rimante m u ltlfonctions - cou leu r
laser - A3/Ledger (29 / x 432 mm) (original) - A3/Ledger
(su p po rt)
jusqu'à 23 ppm (copie), jusqu'à 23 ppm (impression)
1140 feuilles, cigabit LAN, USB 3.0, hôte USB 2.0, hôte
USB 3,0
HP LaserJet Workgroup Stand
Sous-torol CENTRE DE LOISIR.S BUREAU DIRECTTON
CENTRE TECHNTQUE LOCAL COPTEUR
HP Color LaserJet Enterpdse MFP X58045dn
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
920,00
1485.00
920,00
1 485,00
920,00
Pâgè | 6/12
PETITE ENFANCE BUREÂU DIRECTION
HP Color LaserJet Enterprise MFP X58045dn
CENTRE DE LOI5IR5 BUREAU DIRECT]ON
HP Color LaserJet lügd MFP E785dn
DEVIS n'18602 du 26/1't12023 Mralpr
Référence Désiqnêtioô Ouêntité Prix unitaire Net H
MOCOPIEUR
KPAXLIB 20
0
!ttGp
I
lmprimante m ultifonctio ns - couleur
laser AA/Ledger (297 x 432 mm) (original)
jusqu'à 45 ppm (copie), jusqu'à 45 ppm (impression)
Chargeur de document 100 pages R/V 1 passage
Capacité 650 feuilles, Gigabit LAN, USB 3.0, hôte USB
2.0, hôte USB 3.0
soüs-folol CENTRE TECHNIQUE LOc L COPIÉUR
Total /
Forfoit instollotion et Formotion
Parêmétrage el liwaison d'un copieur 43.
lnstallation sur 1 poste, formation à l'utilisâtion standard.
- En atelier i
o Déballâge du copieur et des options
o lnstallation des options
o Mise en route du copieur
o Paramérage des options
o Mise à jour lirmurare
o Parâmétrage du copieur (date/heure, alertes niveau toner bâs, format papier, protocol€s...)
o Têsts de bon fonctionnement (noir et couleur, dâns les différents formats, dêpuis les difiérents bacs, en copie et €n impression)
o Chârgement du copieur et des options dans le vêhicule
- Sur sitê :
o Déchargemenl du copieur et des opiions
o Mise en place du copieur et des options
o Paramétrage du réseâu
o lnstallation du pilote d'impression et paaamélrage (bâcs. impression par défaut en N&B - Rl/erso... en fonction de h demando du client) sur 1 poste
o Pârâméksge du scan (dossier et/ou mail) sur un poste
o Formation â l'utilisation standârd
)i
KPAX permet de mettre en æuvre des services
monogés (MPS) afin de réduire les coûts
d'exploitotion financiers & écologiques du porc,
ofin d'oméliorer la guolité de service
,o,oo l
10,00
150,00
920.æ
15 985.00
1500,00
1500,@
1000.00
DEVIS n'18602 du 26/11/2023
Page | 7112
Montanr Totâl H.T.
ATTENTION : cêrtains maténels ne sonl pâs compatiblês avec Windo\,vs 7.
Totol Forfoit instollction .t Fot"notiorl
Outil dc gcstion de Porc
KPAX LIBERTY 100,00 \Âraupr /r-----
DEVIS n" 18602 du 26111/2023
Référence Désignalion Quantité Prix Unitaire Nel H I\,4ontant Total H.T.
Tolol Orrtil de çstion de Porc 1 0@.00
Montants en Euros
Total H.T.
Total T.V.À 20%
Total T.T.C.
18 485,00
3 697,00
22 182,00 Mode dô règlement : Virement à 30 jours
Pege: An2 \lraupr
DEVIS n'18602 du 26/t112023
Location Financière
Durée Montant
0 mois O€ HT / Mois
CONTRAT DE MAINTENANCE ENGAGEMENT
Le suivi de votre système d'impression est âssuré par un contrat de maintenance. Ce dernier comprend l,intégralité des prestations techniques et fournitures suivantes :
> Toner N&B et coulèur
> Tambour et autres consommables
> Déplacement des techniciens
> Pièces détachées
> Main d'oeuvre pour entretien et mainlenance
lnterventions Techniques
Nos techniciens sont disponjbles du lundi au vendredi de 8h30 à 12 h et de 'l4h à 't7h30 è notre agence de Montceau Les Mines au 03 85 69 00 40.
Aqent de télé relève
M r'""""0," Or'un agent soit installé sur 1 PC ou 'l serveur de ma sociêté et de recevoir de manière automatique les consommables nécessaires au bon fonctionnement de mon matériel.
fl J" ,"fu"" l'installation de l'agent de télé relève. Je devrai commander mes consommables par mail à l'adresse toner@walpi.fr
Je devrai envoyer mes relevés compteurs par mail tous les trimestres à l'âdresse compteurs@walpi.fr Des frais de livraison complémenlaires pourront m'être fâcturés.
Le délai de livraison des consommabies sera d'une semaine à partir de la date de réception de la demande par mail.
CONTRAT DE MAINTENANCE ENGAGEMENT HP E7B6DN et E785DN
Volume Redevance Copie
Volume N&B mensuel 20000 pages 0.0029 € HT
Volume Couleur mensuel 13000 pages 0.029 € HT
Pâse i 9/12
Facturation du contrat selon l'engagement
La facturation du contrat est trimestrielle. Elle est fonction de l'engagement mensuel N&B et couleur que multiplie la redevance copie. Nous effectuons une régularisation à chaque date anniversaire du contrat_ LPI
DEVIS n''18602 du 26/11i2023
CONTRAT DE MAINTENANCE ENGAGEMENT
Le suivi de votre système d'impression est assuré par un contral de maintenance. ce dernier com prend I'intégralité des preslations techniques et fournilures suivantes
> Toner N&B et couleur
> Tambour el autres consommables
> Déplacement des techniciens
> Pièces détachées
> Main d'oeuvre pour entretien et maintenance
Volume Couleur mensuel 200 pages
Facturation du contrat selon l'enqaqement
La facturation du contrat est trimestrielle. Elle est fonction de I'engagement mensuel N&B et couleur que multiplie Ia redevance copie. Nous effecluons une régularisation à chaque date anniversaire du contrat.
lnterventions Techniques
Nos techniciens sont disponibles du Iundi au vendredi de th30 à 12 h et de 14h à 17h30 à notre agence de Montceau Les Mines au 03 85 69 00 40.
Aoent de télé re!ève
É ,'^"..rr.qu'un agent soif installé sur 1 PC ou 1 serveur de ma société et de recevoir de manière automatique les consommables nécessaires au bon fonctionnement de mon matériel.
fl Je refu.e l'installatiôn de l'agent de tété relève. Je devrai commander mes consommables par mail à I'adresse loner@walpi.fr Je devrai ênvoyer mes relevés compteurs par mail tous les trimestres à l'adresse compteurs@walpi.fr
Des frais de livraison complémenlaires pourront m'être facturés.
Le délai de livraison des consommables sera d'une semaine à partir de la date de réception de la demande par mail
Volume Redevance Copie
Volume N&B mensuel 400 pages 0.005 € HT
0.035 € HT
Page: 10112
CONTRAT DE MAINTENANCE ENGAGEMENT Hp Gamme A4 \raupr
Commentaires
FACTURATION AU TRIIVESTRE SUIVANT RELEVE COI\,IPTEUR CONTRAT DE IVAINTENANCE 12 MOIS
Walpi se réserve la poss,bilité de facturer une contribution logistique et administrative correspondant aux frais de livraison, emballage, frais de facturation et recouvrement. Le montant sera défini à hauteur de 3% du prix de vènte HT. avec un minimun de 1.90€HT et un mêximum de 7.50€HT. La contributjon sera facturée au client une seule fois par mois quel que soit le nombre de factures.
Walpi se réserve le droit de remplacer les matériels proposés par un équivêlent ou plus performant sans modifier les tarifs en fonction des stocks disponibles. Tout mois d'abonnement entamé est dû. Le vendeur se réserve la propriété du matériel et foumitures vendus jusqu'au paiement intégral de son prix en principâl et intérêts (Cette clause n'est pas applicable en cas de location financière par un organisme de flnancement) A défaut de paiement à l'échéance convenue, le vendeur pourra reprendre le matériel, la vente sera résolue de plein droit si bon semble au vendeur et les acomptes déjà versés lui seront acquis en contrepartie de la jouissance du matériel dont aura bénéficié l'acheteur. En signant ce devis, vous acceptez nos conditions générales de vente_ Cette offre est valable 30 jours (sauf modification des constructeurs ou des éditeurs et rupture de stock)
Date de livraison souhaitée :,{ t.24
OEVIS n'18602 du 26il't12023
ÿlo-r lzoz1, P\W Pt eeAu, U^t 41a,*. M ,^L
Date, tampon, sranature , nom et mention "Lu et approuvé, Bon oour commande"
l§l\ C§,,\/r^
Page | 11142 PI
DEVIS n'18602 du 26llll2o23
Conditlons Aénérales de vent€
Dêsc.iotion dù dôcumentet re ppôrt aw. lês .oôditions d,a.h.r
vênd.o,. al.r .nnuL.i toG 3uùÉ 6ndnro6 lmi*s anréli.ur.eênr.
lë CondnIrN côénl6 dev.nte.
Tôùr.@ndhlonFropta. rErrlchd.ùr*Ê doM, àdéfalr d'â.. uv.nd.!r, quel quêsn I. ûom.htoù eI.ruE pu air. rôdé. i i.onn.È.àn... ra paetaoh du...onmandê r. m.nre r.....i.riôn à orraûloird.a, érnru.[6 aondhiôn
Commandes. délâls de livEisoh
vênd.ur, 1.5 .æmpi8 é!€rtuêlr.nenr k6é. rd.rôd.cq!k Far t. v.rdêlr à r€ dedmEt6€t htél.r. 2,s€ul6l6.ônÉ.Id4r.ompod.frl€inlorm:tlon.!ui!.@sê,o.r.oté8:d.r.d!l.con dzr. (lou. À àêrê) d. riunisdd,€itèEBênr ruh.ré., .on êt .erdsné.. du rnhrpodèur .h:q. d. t,.rrè!.hêÉr. 3. Ls omrond.t 3ant da.!bll$ d.B u. dél.r hinrFun risur.d (r.li:quê ùonde.ommrnd410!6evés G.m.ds, dimân.hÉ d iou6 r.riê.r.r$).pè r€u. Éæ a.' dahir d. livBleû ent dônnar àrlt.lndl..tr. t !d:d! aEnr!.lr nê rêuwnr hèrrv, nt tnd.nnha, nr r.rc d.6:r.handriè 6r 'n.ureir.n d. ta.omâ.hd.. L v€nd.lr t'.ns:3r à inrom€r l'À.l1.t ur dê toBr. lndkponrbrlila du pbduf, qu,.tt. sh rhEoEiE ou dunbtê, .êr. indàponiritfé r..d:n. Éns obj.t tod dér.i dê [ÿÊt on.
Tôur M.{.!p.d d.t .ondnb.s dê lvFkon p:, t,^.h.r.ur .ntEL uêr à I ,^.hdêûr h rêmp3 d,.n.
5. L. V.nd.ur* résêtu. ù posià oBd. t,.!p:nuon dêrouiaÿén.ô.ntd.Miun à rélat.r un€dthtnuri.ndeta rctuabirné.pp.Ede dè t,&h.iêur.
Lorlnique
d. Rêe. d. PrcPrléié. D:.t lê .a5 oi, la hrr.ha.di!. .ir.ule ..ænpz!di. d. d..um.ns dou.trl.6 o! risur, 3i.6 d«ldêiB k enr p* rdourné3 à bonnè d: v.àd.urroui.rl.sonm€.quel.vcndêurF r6nalotràsuepoùr, ÿ6mpù t6 drorBêrbrÉ_ e robl.id,un.dèvehe , l.v rm:riondù End€:-EUr 5iouro dêvbnt r.Jp.dù l. p.oro6r. d€.é.urlté.nÿtgueursurt€ !hê d,êità.rehr. coGaq!.n6 du non.rcrp€d d.t.ondtlons d.nlèv.h.nr prr rÀ.h.@u. I
- F:duÉnô. d,h. Fan.tnÉ rrd,uPan.urà.hu6,
ærus d.. .h.ra.tuft paur lx €nlaÈm€6 sns r.iirervù ou .. .otr€.Dohd.nr p:r à h det. Fréuu. daE t .oûm.nde.
Modalh& finânclère.
l. Ler Èrlft J.hr.nd.ht pou. Fàlêm.d à ra..priôh d. trdur.-
. pré.vk dê l moE 'rul hodnk:nond.ta tÈÉtré.nvturur.
t.5 bdfi .hponênr d.s connhbhs .pé.mqùs !èlon l: bn. aéotàrhlqùê d. lr*âkon. z lou l.! rilrù d€ p.leE6r tbill.B i o.dEi LcR,, .hèqu6, dc.) dotv.ni p:d.nir ru vê.d€ur.€nr t. dd€ d,achér'r indiqua. ru. t. faduÈ. 3. cônnq!.nù d. rôû m.-r.l.h.nt rd.l !u ,.dt.t, I È d.!. d. p.l.m.nr tndhu& rur l. t du. : t. rù,.f,.d lhDadi.r de toùt.s l.s $Ém' E ù.16 dkr qu.l q@ $n L hod. d. ,èal.m.nt pl{w.r ILhéa.æ. r,.drd. Lr!r1-6 9ra.ri. qu bd rd:d d€ p.Lm..
pourl€ dabn.urdè p.ÿ.r un.lhd.nnLé torLn.lr. p.!r l.tlr.l3 d. E.oM.n.nr d. /(,€. Àu.un *.n!n n.*n:c6dé.n a3 d. p:t.m.madt.tpa.
lê â Éhé.ni, drihc ce fnld. d.,roe la p'É*nre.l.!* pénak r aa à jGrirs d. r'iûF.Èn.e êr d. t. harur. de s. p'aiudicê.
$htuqu.l.knd.u.pourElr delr à lA.ha.ur I qü.lqu. inê qu. a!oir.
rr ru.En.i.n d. r.ur. IvErr.n luqu à ffipl.r p:i.mni
I, é.ilLtlon d. bû 6.r.ha @ roû. .ohn.nd. .! @uE .pès ûÈ. .û d.nèur. i. pay.r .fl..rué., p.r t.iiE R.À.R., dênêura. e.tu .itd. b re ü.5 iabir, rÈr@mé, Emi*r, éQnl!.lLrud.on*nrir FrLv.ndeur Erk.on.n.or. ér1ê. L! 9:kmur ..mpbd pou. 16 llvô&.$ de. d.ùr @mm.nd6 3ulv: re dar. d. .on.Edr.i du daf.d Ü. rèsÈm.nr à honne d:1.. roltdadudton unll.ta6Èd€ la p.dd. r'^ch.t ùr $r run d. !.! r.Èû.ntr s.Éh ronttdé ..ôm urE€nrôtnê.I,€ns.hblêde..o uê d. rivâkon, .n vllu.ur à L d& dê lrr.rro._ L: r:d!rê 6
rdoh:rh!êrùr.n..rd.nodridtond...[.
r ù.. .«.prdr.n ,:r r. v..d.ür d. q4hu. ,a..lh. o! d. qu.h!. d.hh.!. .r rdérôB qu. o !oh,
ç!a,qe de ré5€Ne de p.oprlété
rodn l.3 mEh.ndBa r.n. h prce,t.té du vêhd&r jurq!,:u c
rl6 pé.Gaqùê pâr.6nd.r priêmênt du ldtllV.ndeur€nr.nd l.n6r.*rent êfiêdil dù thrê de un{rr..réanr un. ôbli!.riondêpatei En6d.pal.henr écheb.na, ir n'y rd. amplÉlÉlæe.tqLl.prkp.leh.ddêrôutês Lsé
tÉ É!qu.. d. r.n..u d.dâad.Édond6 br.û5.in'rqu. È r.spo urzi.hrftaii.nn.rhnrrÉBrarérà r^.her.!.dès La tturâr.on d6 n.rch.ndtr.r. r'l.hr.u. doh h. .$uEr pour l. .ompr. dù v.àde!, d à s.r lnlr.
t..fuEà.ndl.6i.Éârdl[:t.:Éli.'drc.hlôn.|ÔglqÙ.d6llvÉl*Éduveôd.Ul.tnænr.!u.6..,l6futhândkéendoc
h v.nd.ur s.&8.1. d..h de .l.r triB d. roc ao!rr.qü{DùB. Enard.nEntqhr.Endidi.npou:rd.r.êr.url.pùd6m.rdad6..ood.!ou!..ré.@.on..pônd.nre,hêtuentÈlaÉ.1Éd.bûdét.dêurô!.6rb à prai.rton...æu6ru!.nd€u.pour le Eô@Em.nr dê.s..a.i..s.uFrk ds $ur..quaèûE. Dâc tou. 16 a., L. V€hdêu. ér mm8 ou Ind.mhhét qlr pormr. rur érê du6, pôf quêlquê É d esuEEê,iuqu'à du. æn.urên.. du pdt d6 march.ndÈ6 livraÈ d ndên.ô.€ r.véês,
G.ràntÈs
lsoblrrilôBonù.dællèduv .urdd.a aa..n6davan.mna'u*.stiblédr'rrtt.r@dêÉduir.,'Lbddrion,LtEBpon d.. 6.Èhrndb6 ou d'.6p&h. ar .ir lÉ pr.duir3 v..d6 FÊi.nt .nt.pd.s d.m d.r 6.ditioB .n.rDL' d In.onÈtrblè .!k Lur Erur-
:u rmpb..m.nt ds 6.rcha.dÈÉ l!d^!s dér.d@'j$ à l'.t.l6rôn dê toc ddEEs d lnr&aB à qu.hù. thE qc. o $h, rotamm..r p.d. d. merlère! mnqù.àa.t..r,d..,d..4nar.l,ourbdprqudk.lÈaù4,dldo!Indræd,fÀ.hd&rd.vànr,.ÉntG.:ê.urè.nrê,vaitll..Ln.Eh..dL.- Pour ÈE n È qu.llra d. c p r.Ddr, .n qu.hE lr.u q4 e roh d.r pÉdur.È do.i l. qurité 6r n&. .6 douti l'A.n.t.!r r'.ât.a.rn! t :pp.n.r ..n .1d., neÈh.nr blktiqE !t .n aùblisd un 1dk.
ièElêmnt dê.litl!ês
Toe ra
Prooneré indEtrlelle et.ommerci.le
t u.nrê d.! pÉdlrb m 6daè .u.un drolr I l'^cftt ur sùr ht nrqu.r ô! .lri.. dr.tr6drr. :Fr6a. rur .6 Fr.dult!. tl ra:udl.n prr |^.ieur d. td m8rs. pûll.han. .u opénilon pEm.tloni.ll. .oÉFr.n..r lé m.lqu.t ou .laÉ dBnhdd. .gp..ér r hr p6duhs du v.nd.u pÉ.LhL .r a.rttc du v.nd.ui
t. v.nd.ùr.. i!*e l. dbh d. r.rler l. drituaôn d€ û..r!.. Dubll.n.rË qul..rar.nt dénlr6.
contrlbutlon lôrlstioùê et âdmlnlstÉtlvê
r. v.nd.ur .. d*re l. ,os.ibll,ta d. f.ducr uh. .onrlbdion loakriqæ d :dhinkt*iw @mspônd.nr .ur fEi' rr. livu isô.. ê6ball.r€, lÊù d. frduEriôn èt æ.oùvnh.nt- r. rd..r *ô déani à h.(.!r d. 3t du pn' d. !..i. F, .w ù riûuh d. 7.5o(}l,. r. @nirûdroà..6 f.aura..u.li..r un. !.u1. roG ,.r nol. qc.l qE sn h .ohtE d. r.dur.t.