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Arrêté - 2024 106 Arrete course des echappees dimanche 26 mai 2024
Document publié le Dimanche 26 mai 2024 par la commune de Chapelle-des-Fougeretz.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 106 Arrete course des echappees dimanche 26 mai 2024)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Industrie,
LA CHAPELLE
DES FOUGERETZ
ARRETE N° 106 -2024
Le Maire de La Chapelle des Fougeretz,
Vu le décret du 15 décembre 1958 (Code de la Route) portant réglementation sur la police de la
réglementation routière et les textes pris pour son application,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2213-1 et L2213-2,
Vu la demande formulée par Madame la Présidente de l’association « l’Echappée des Fougeretz » en
vue d'organiser une course pédestre sur route le dimanche 26 mai 2024,
ARRETE
Article 1 : Dimanche 26 mai 2024, la circulation sera temporairement interdite pendant la durée de la
manifestation entre 8h30 et 13h30 sur les 2 circuits suivants :
e Course L’Echappée Belle 10 kms
Site de l'étang du Matelon, Traversée de la VC 6, Traversée de la VC 2, Traversée de la VC 112,
CR Le Clos d’Izé, RD231, lieu-dit Fumecçon, Lieu-dit Les Pruniers, Traversée du VC Chemin
Aubry, Traversée du VC du Sénestrais, Traversée du VC 2 Lieu-dit Haut Plessix, Traversée de la
Rue du Matelon, Route de Dante.
(cf plan ci-dessous)
1011 km 85 m 80m 47m 80 m
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Le Gand Chemin [LIST v 82. de. ?
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=e Course La Grande Echappée 21,5kms
Site de l'étang du Matelon, Traversée du VC 8, Dante, Traversée du VC 6 Nantillère, Traversée
Les Longerais, Traversée Le Grand Chemin, Lieu-dit Les Pruniers, Traversée du VC Verger
Aubry, Traversée du VC Senestrais, Traversée du VC2 Le Bas Plessix, Traversée du VC 6 Le
Matelon, Traversée du VC 112, CR Le Clos d’Izé, RD 231, Lieu-dit Fumeçon, Traversée du VC 2
Lieu-dit Haut Plessix.
(cf plan ci-dessous)
Article 2 : La signalisation et la déviation correspondante seront mises en place par les organisateurs
avec l’aide de la Municipalité.
Article 3 : Ampliation du présent arrêté sera transmis à :
- Monsieur Le Commandant de la Gendarmerie de Pacé,
- Madame La présidente de l’association « L’Echappée des Fougeretz ».
La Chapelle des Fougeretz,
Le 18/04/2024
Lionel BRODIER
Adjointay maireNOTA — La présente décision peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal
Administratif de RENNES qui devra, sous peine de forclusion, être enregistré au Greffe de cette
juridiction, 3 Contour de la Motte — CS 44416 — 35044 Rennes Cedex ou par l'application Télérecours
citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr, dans le délai de deux mois à compter de
l’accomplissement des formalités de publicité rendant la présente décision opposable. Vous avez
également la possibilité de former un recours gracieux. Ce recours gracieux maintient le délai de
recours contentieux s’il est lui-même formé dans le délai de deux mois courant à compter de la
notification de la décision concernée.