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Séance - Seance du 12 juillet 2023
Document publié le Mercredi 12 juillet 2023 par la commune de Vinay.
Lien du pdf (Séance - Seance du 12 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 12 juillet 2023 à 19h00
L’an deux mil vingt-trois le 12 juillet, le Conseil Municipal de la Commune de VINAY dûment convoqué,
s’est réuni en session ordinaire en salle du Conseil Municipal, sous la Présidence de Monsieur Philippe
ROSAIRE, Maire
Présents : M. Philippe ROSAIRE, M. Jacky SOMVEILLE, Mme Vanessa SAVIGNY, M. Jean-Pierre MONNET, Mme Myriam SCIABBARRASI, M. Raymond BODIN, M. Jean-Pierre MARION, Mme Francine
ARRIGONI, M. Firmin LOPEZ, M. Pierre BLUNAT, Mme Béatrice ROZAND, M. René ROJAT, M. Nicolino
TORNAMBE, Mme Patricia MORGADO DO MONTE, M. Renaud MELINON, Mme Bérangère CHAMPON, Mme Anne-Cécile GERMAIN, M. Alexandre LUXOS, M. Nicolas BOSSU-PICAT, M. Eric SILVESTRINI, Mme
Christine CURTO, M. Daniel MANCIP, Mme Cécile GAILLARD, Mme Sylvia VIEUGUET
Absents représentés : Mme Ghislaine GENIN (POUVOIR à M. Renaud MELINON), Mme Delphine
REYMOND-ALLONCLE (POUVOIR à Mme Anne-Cécile GERMAIN), Mme Victoria AUDIN (POUVOIR à M.
Nicolas BOSSU-PICAT)
Absents :
N’ayant pas participés au vote : 0
Secrétaire de séance : M. BOSSU-PICAT Nicolas est élu secrétaire de séance.
Le procès-verbal du 13 juin 2023 n’a pas été approuvé. Mme VIEUGUET informe l’assemblée que sa rédaction ne reflète pas les échanges tenus lors de la séance du 13 juin 2023.
Le procès-verbal sera donc remis au vote à la prochaine séance.
Liste des délibérations :
Dates Délibérations Vote
12/07/2023
Délibération 2023-50 Demande de subvention au Département de
l’Isère pour des travaux d’amélioration d’équipements sportifs
communaux
27 : POUR
0 : CONTRE
0 : ABSTENTION
12/07/2023
Délibération 2023-51 Demande de subventions pour la construction
de l’Ecole de la MAYETTE 2 (mise à jour du nouveau plan de
financement prévisionnel)
27 : POUR
0 : CONTRE
0 : ABSTENTION
12/07/2023 Délibération 2023-52 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la filière de la Police Municipale
27 : POUR
0 : CONTRE
0 : ABSTENTION
12/07/2023
Délibération 2023-53 Création et suppression d’emplois non
permanents
27 : POUR
0 : CONTRE
0 : ABSTENTION 12/07/2023 Délibération 2023-54 Suppression d’un emploi permanent
27 : POUR
0 : CONTRE
0 : ABSTENTION
12/07/2023 Délibération 2023-55 Choix du délégataire chargé de la DSP simplifiée pour la gestion du gîte de la Gare
27 : POUR
0 : CONTRE
0 : ABSTENTION
12/07/2023 Délibération 2023-56 Convention cadre de mise à disposition d’un local communal à l’association OGEC-Autorisation du Maire à signer la
convention à intervenir
26 : POUR
0 : CONTRE
1 : ABSTENTION
(Mme Sylvia
Vieuguet)
12/07/2023
Délibération 2023-57 Demande de subvention au Département de
l’Isère pour des travaux d’aménagement de sécurité de voirie
27 : POUR
0 : CONTRE
0 : ABSTENTION
Compte rendu des décisions du maire : Le Conseil Municipal prend acte des décisions N° 2023-
038/2023-039/2023-040/2023-041/2023-042/2023-048/2023-049/2023-050/2023-051/2023-
052/2023-053/2023-054/2023-055/2023-056
Séance clôturée à 19 h 45
Fait à Vinay le 13 juillet 2023,
Le Maire,
Philippe ROSAIRE
Le secrétaire de séance,
Nicolas BOSSU-PICAT