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Déliberation - Liste des deliberations 24 06 2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Maule.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 24 06 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Énergies,
Maule
Libe1·té
Egalité
Fraternité
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance du lundi 24 juin 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
En application de /'Ordonnance n° 2021-1310 et du Décret 11 ° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements
N° de la Titre Vote délibération
Modification des représentants au sein de la commission A l'unanimité 2024-06-40 Finances-Affaires Générales
Modification des représentants au sein de la A l'unanimité
2024-06-41 commission Urbanisme et Travaux
Modification des représentants au sein de la A l'unanimité 2024-06-42 commission Communication
Modification des représentants au sein du Comité A l'unanimité 2024-06-43 Consultatif à !'Initiative Citoyenne
Modification des représentants au sein du Comité
A l'unanimité
2024-06-44 Consultatifrelatifà l'Environnement, au Développement Durable, au Spoti et à la Santé
Modification des représentants au sein du Comité
A! 'unanimité
2024-06-45 Consultatifrelatif Développement du Commerce de Proximité et aux Entreprises
Election des représentants du Centre Communal A l'unanimité 2024-06-46 d'Action Sociale
Modification du comité technique au sein de la A l'unanimité 2024-06-47 Commune et du CCAS de Maule Election des délégués de Maule au Syndicat À l’unanimité
À l’unanimité
À l’unanimité
À l’unanimité
À l’unanimité
À l’unanimité
À l’unanimité
À l’unanimité
À l’unanimité
A l’unanimité
À l’unanimité
2024-06-48 d’Energie des Yvelines (SEY)
Election des délégués de Maule au syndicat
2024-06-49 d’Approvisionnement en Eau Potable de Maule-
Bazemont-Herbeville
2024-06-50 Modification du nombre d’adjoints
|
2024-06-51 Fixation des indemnités des élus
2024-06-52 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
a Décision modificative N°1 du budget Communal 2024-06-53 2024
2024-06-54 Décision modificative n°1 du budget Assainissement
2024-06-55 Gratification aux stagiaires étudiant de courte durée
2024-06-56 Modification du tableau des emplois
Renouvellement de la dérogation de l’organisation
2024-06-57 du temps scolaire à quatre jours
2024-06-58 Tarifs des séjours de Planète Jeunes
Modification du règlement intérieur des activités
2024-06-59 périscolaires
Convention de partenariat avec l’association de
2024-06-60 l'orchestre Philarmonique Francilien
Définition des zones d'accélération énergétique pour
2024-06-61 les énergies renouvelables
Cession de la parcelle bâtie communale cadastrée
2024-06-62 section AE N°70
À l’unanimité
À j’unanimité
À l'unanimité
À l'unanimité Cession d’une partie de la parcelle communale A l’unanimité
2024-06-63 cadastrée section AH N°36
Acquisition amiable d’une partie de la parcelle A l’unanimité
2024-06-64 cadastrée section AE N°107
Changement des statuts de la Communauté de A l’unanimité
2024-06-65 Communes Gally Mauldre
Motion relative aux mesures d’économies annoncées .
par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales AL majorité =
2024-06-66 à l’initiative de Passociation des Petites Villes de abstentiqns
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Vœu de la Ville de Maule de nommer la Maison A l’unanimité 2024-06-67 Médicale, Maison Médicale Laurent RICHARD LT
Affichage et mise en ligne le 25 juin 2024
aire de Maule