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Arrêté - arrete de voirie numero 7
Arrêté - arrete de voirie rd 12
Document publié le Mardi 19 avril 2011 par la commune de Saint-Jean-le-Vieux.
Lien du pdf (Arrêté - arrete de voirie rd 12)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Justice et droit,
Conseil départemental de l'Ain (O1
Direction des Mobilités
Agence routière et technique Bresse-Revermont
le Département Numéro de dossier: BR-AV-2024-1733
Arrêté de voirie
portant autorisation de voirie
Le Président du Conseil départemental
VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L3221-4 et
L3221-5,
VU le code général de la propriété des personnes publiques,
VU le code de la voirie routière,
VU le règlement départemental de voirie approuvé le 19 avril 2011,
VU l'arrêté départemental du 29 juillet 2024 portant délégation de signature au sein de la
Direction des mobilités ;
VU l'avis favorable du Maire de la commune de Saint-Jean-le-Vieux en date du
05/09/2024
VU la demande en date du 03/09/2024 par laquelle la commune de Saint-Jean-le-Vieux
demeurant Grande rue - 01640 SAINT-JEAN-LE-VIEUX,
représenté par l'entreprise Roux TP demeurant Chemin du Bief de l'Etang Neuf - 01960 PERONNAS,
sollicitant l'autorisation pour la réalisation de travaux sur le domaine public sur les :
e RD12 du PR 9+0168 au PR 9+0294 (Saint-Jean-le-Vieux) située en agglomération Route de Bourg
e RD36 du PR 3+0480 au PR 3+0800 (Saint-Jean-le-Vieux) située en agglomération Route de Lyon
VU l'état des lieux,
ARRÊTE
ARTICLE 1 - AUTORISATION
la commune de Saint-Jean-le-Vieux est autorisé à occuper le domaine public et l'entreprise Roux TP à exécuter les travaux énoncés dans la demande, sous réserve de se conformer aux dispositions des articles suivants :
* renouvellement d'un réseau d'assainissement
* renouvellement d'un réseau d'eau potable
+ renouvellement d'un réseau d'eaux pluviales
ARTICLE 2 - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
OUVRAGE D'ART PONT SUR L'OISELON
Le réseau passera par la réservation existante.
REFECTION PROVISOIRE
Il sera obligatoire de mettre en place de l'enrobé à froid en partie supérieure de la
Page 1 sur 7 tranchée avant le rétablissement de la circulation si impossibilité de réaliser les enrobés
à chaud le jour même.
L'entreprise doit mettre en place une organisation pour assurer la surveillance de l'état de surface de la partie supérieure de la tranchée (risques de formation de trous, nids de
poule, arrachement des matériaux, tassements, granulats sur la chaussée) notamment avant chaque week-end jusqu'à sa réfection définitive, celle-ci devant intervenir au maximum 6 mois après la fin des travaux.
REALISATION DE TRANCHEES SOUS CHAUSSEE (Catégorie de trafic T3 : entre 50
et 150 PLA/Sens)
RD 12 du PR 9+168 à 9+294
RD 36 du PR 3+0480 à 3+0800
Le découpage des chaussées devra être exécuté à la scie à disque, à la bêche
mécanique, à la roue tronçonneuse où à la lame vibrante ou par tout autre matériel
performant.
Les tranchées transversales, lorsque le fonçage n'est pas obligatoire, seront réalisées en oblique à + ou - 15° et par demi-chaussée.
Au moins huit jours avant le commencement des travaux, le bénéficiaire
soumettra au signataire du présent arrêté, ou à son représentant, les résultats de
l'étude qu'il aura effectuée sur le matériau qu'il compte utiliser en remblai et la
composition de l'atelier de compactage et sa capacité de travail avec le matériau
à mettre en œuvre (désignation précise du matériel, des coefficients de
rendement, des épaisseurs de couches, du nombre de passe par couche et de la
vitesse de translation, volume maximal à mettre en œuvre en un temps
déterminé), étude qui s'imposera à lui.
Le remblayage de la tranchée sous chaussée ainsi que la réfection définitive de la
chaussée seront réalisés conformément aux prescriptions et au croquis ci-après : - évacuation de la totalité des déblais en décharge,
Page 2 sur 7 10 cm Couche d'accrochage à l'émulsion de
BE — bitume remontant sur les bords
BBSG 0/10 (6cm /10 (6em) Le
Grave bitume sur 10 cm d'épaisseur Découpe
mis oeuvre en 1 couche préalable
rectiligne ssl
Grave concassé 0/20 ou 0/31,5 sur
19 cm d'épaisseur
DC 3 (Grave de classe Ang2 ou Ang3)
Objectif de densification q2
‘3nor
Matériaux de type B1, B2, D1, D3
ou recyclés F61, F62, F71 de
| granularité 0/20 ou 0/31,5 ou 0/63
Epaisseur : 50 cm
Objectif de densification q3
Dispositif avertisseur entre 0,20 et
0,30 au dessus de la canalisation
Mr»
-mp><
| Matériaux de type B1, B2, D1, D3 ou
recyclés F61, F62, F71 de granularité
| 0/31,5 - Epaisseur variable > 15cm
| Objectif de densification q4 Ft
Sable 0/6 ou gravillons concassés
4/6 ou roulés 5/30 mm enrobant |
l'ouvrage et le recouvrant
de 19 cm à 30 cm
Lit de pose
Après la couche de roulement, le traitement du joint sera assuré par la mise en œuvre
d'un bitume pur avec sablage (sable porphyrique D < 4 mm).
Avant la réalisation de la couche de roulement, une découpe sera réalisée à 10 cm
de la première coupe pour croisement de cette dernière surface avec l'enrobé existant. Un grillage avertisseur sera mis en place à environ 0,30 m au-dessus de la canalisation. La génératrice supérieure de la conduite la plus haute sera placée à au moins 0,80 m au-dessous du niveau supérieur de la chaussée.
q2, q3, qd : voir les tableaux des objectifs de densification ci-joints
B1, B2, D1, D3 : se référer à la norme NF P 11-300 pour la classification des matériaux
Matériaux élaborés DC3 : se référer au guide technique pour le remblayage des
tranchées pour cette classification de difficulté de compactage
REALISATION DE TRANCHEES SOUS TROTTOIR
RD 12 du PR 9+168 à 9+294
RD 36 du PR 3+0480 à 3+0800
Les tranchées seront réalisées notamment à la trancheuse ou par tout matériel
performant.
Le remblayage de la tranchée ainsi réalisée sera effectué conformément aux prescriptions ci- après :
. sur trottoirs à moins de 1 m du bord de chaussée :
- évacuation de la totalité des déblais en décharge,
- dépose soignée des matériels et certains matériaux (pavés etc...) en place pour repose ultérieure,
- enrobage de la canalisation en sable 0/6 ou gravillons inférieurs à 6 mm et la recouvrant de 10 cm minimum (profondeur < 1,30 m),
- remblaiement de la fouille en grave 0/60, compactée par couche avec
Page 3 sur 7 objectif de densification q3 sur 0,50 m d'épaisseur,
- remblaiement de la couche de base en grave 0/31,5 sur 30 cm d'épaisseur avec objectif de densification q3,
- sur trottoirs à plus de 4 m du bord de chaussée :
- remblaiement possible de la fouille avec les matériaux existants avec objectif de densification q4,
- remblaiement de la couche de base en grave 0/31,5 sur 30 cm d'épaisseur avec objectif de densification q3,
Réfection du trottoir : le revêtement sera reconstitué à l'identique de ce qui existait
auparavant (enrobé 0/6 sur 5 cm, pavés autobloquants, asphalte, etc...).
Chaussée Trottoir où accotement la tranchée est éloignée du bord de
re L D chaussée d'une
distance supérieure
| {ou au moins égale)
ä JT * à sa profondeur d>p
a |
|
_ viO;
10 cm
Reconstitution à l'identique en fonctian de l'existant
3 ; 0 Grave concassée 0/20 ou 0/31,5 sur
e 30 cm d'épaisseur
m Objectif de densification : q3
Grave naturelle propre 0/31,5
épaisseur variable
Objectif de densification : q4
D—ouw
ru
<
| Ji Dispositif avertisseur entre 0,20 et
0,30 m au dessus de la canalisation
Sable 0/6 ou gravillons concassés 4/6 ou
roulés 5/20 mm enrobant l'ouvrage et le
recouvrant de 10 cm minimum
Objectif de densification : q4
Lit de pose
Si la tranchée ne peut être implantée à une distance au moins égale à sa profondeur
(distance du bord de chaussée), la partie inférieure de remblai sera réalisée avec un
compactage dont l'objectif de densification est q3 pour les 60 cm supérieurs de remblai.
Au-delà de 60 cm, l'objectif de compactage est q4 avec réemploi possible des
matériaux en place.
Un grillage avertisseur sera mis en place à environ 0,30 m au-dessus de la canalisation.
La dépose de certains matériaux en place tels que pavés et dallages devra être soignée pour une repose ultérieure.
DEPOT
Page 4 sur 7 Les matériaux et matériels nécessaires à la réalisation des travaux autorisés par le présent arrêté pourront être déposés sur les dépendances de la voie. En aucun cas ce
dépôt ne pourra se prolonger pour une durée supérieure à celle des travaux prévus. Les dépendances devront être rétablies dans leur état initial.
Il est interdit de préparer des matériaux salissants sur la voie publique sans avoir pris de dispositions de protection des revêtements en place.
DISPOSITIONS COMMUNES
Lorsque la circulation est maintenue sur la chaussée, à proximité de laquelle est ouverte
une tranchée, la longueur maximale à ouvrir sera égale à celle que l'entreprise sera capable de refermer dans la journée sauf accord entre les parties.
Si la tranchée est située dans l'emprise de la chaussée et que de fait, il y a réduction du
nombre de voies de circulation, cette longueur ne dépassera jamais 100 mètres sauf dérogation dûment motivée.
Il doit également se prémunir contre les mouvements du sol, les tassements des
remblais, les vibrations sous l'effet des véhicules lourds.
En cas de changement de tracé ou en cas de réalisation de tranchée supplémentaire, le pétitionnaire devra obtenir l'accord préalable du gestionnaire de la voirie, et de la
commune pour le ou les réseaux situés sous trottoir.
Toutes les surfaces de chaussée ou trottoir dégradés seront réparées aux frais du
bénéficiaire par le Département dans le cadre des travaux de réfection définitive.
Si le marquage horizontal en rives ou en axe est endommagé, il devra être reconstitué à l'identique.
L'accès des propriétés riveraines et les écoulements des eaux pluviales devront être constamment assurés.
Les déblais de chantier non utilisés provenant des travaux seront évacués et transportés en décharge appropriée et autorisée à recevoir les matériaux extraits par les soins du bénéficiaire de la présente autorisation où de l'entreprise chargée d'exécuter les travaux.
ARTICLE 3 - CONTRÔLE SUR LA PRÉSENCE D'AMIANTE
Après une analyse du risque et des sondages sur les zones potentiellement amiantées, il ressort que sur le réseau routier départemental de l'Ain, il n'existe pas de couche de roulement amiantée.
ARTICLE 4 - DISPOSITIONS À PRENDRE AVANT DE COMMENCER LES
TRAVAUX
L'ouverture du chantier est subordonnée au respect de la procédure de déclaration de
travaux prévue par la réglementation en vigueur.
Elle est également soumise à la procédure de déclaration d'intention de commencement des travaux prévue aux articles R.554-24 et suivants du code de l'environnement.
Toute restriction de circulation devra faire l'objet d'une autorisation à solliciter préalablement auprès de l'autorité compétente (le maire du lieu des travaux).
ARTICLE 5 - IMPLANTATION ET OUVERTURE DE CHANTIER
La réalisation des travaux autorisés dans le cadré du présent arrêté ne pourra excéder
Page 5 sur 7 une durée de 210 jour(s) à compter du 23/09/2024, date prévisionnelle d'ouverture du
chantier. La conformité des travaux sera contrôlée par l'occupant ou l'exploitant du réseau au terme du chantier.
ARTICLE 6 - SÉCURITÉ ET SIGNALISATION DE CHANTIER
La mise en place et la maintenance de la signalisation seront à la charge du
bénéficiaire ; celle-ci devra être conforme à la réglementation en vigueur à la date du chantier telle qu'elle résulte notamment de l'instruction sur la signalisation routière (livre 1- 8ème partie - signalisation temporaire) approuvée par arrêté ministériel.
ARTICLE 7 - RESPONSABILITÉ
Cette autorisation est délivrée à titre personnel et ne peut être cédée.
Son titulaire est responsable tant vis-à-vis de la collectivité représentée par le signataire
que vis-à-vis des tiers, des accidents de toute nature qui pourraient résulter de la réalisation de ses travaux ou de l'installation de ses biens mobiliers.
Dans le cas où l'exécution de l'autorisation ne serait pas conforme aux prescriptions techniques définies précédemment, le bénéficiaire sera mis en demeure de remédier
aux malfaçons, dans un délai au terme duquel le gestionnaire de la voirie se substituera à lui.
Les frais de cette intervention seront à la charge du bénéficiaire et récupérés par l'administration comme en matière de contributions directes.
Il se devra d'entretenir l'ouvrage implanté sur les dépendances domaniales, à charge pour lui de solliciter l'autorisation d'intervenir pour procéder à cet entretien, du signataire du présent arrêté.
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
ARTICLE 8 - RÉCOLEMENT
Les réseaux implantés devront faire l'objet d'une remise de plans de récolement des
canalisations ainsi que des schémas des ouvrages principaux exécutés sur la voie publique.
Cette communication devra intervenir dans les trois mois de la mise en service du réseau au concessionnaire du réseau et au guichet unique.
ARTICLE 9 - DÉLAI DE GARANTIE
La conformité des travaux sera contrôlée par le gestionnaire de la voirie au terme du chantier, et selon le cas durant l'exécution des travaux. Le permissionnaire est tenu d'assurer toutes les facilités d'accès au laboratoire routier pour effectuer les travaux de contrôles jugés nécessaires.
La durée de garantie est d'une année. Elle court à compter de la réception de l'avis
d'achèvement des travaux conforme aux termes de l'autorisation de voirie. La garantie de bonne exécution des travaux porte sur l'absence de déformation anormale
en surface de la voie et de ses dépendances et sur la bonne tenue de la couche de roulement.
Lorsque le gestionnaire de la voie constate des défauts au cours de l'année de garantie
et les notifie au pétitionnaire, ce dernier est tenu de procéder à la remise en état sans délai. Dès lors, le délai de garantie est reconduit pour une année.
Page 6 sur 7 ARTICLE 10- VALIDITÉ ET RENOUVELLEMENT DE L'ARRÉTÉ - REMISE EN
ÉTAT DES LIEUX
La présente autorisation est délivrée à titre précaire et révocable, et ne confère aucun droit réel à son titulaire : elle peut être retirée à tout moment pour des raisons de gestion
de voirie sans qu'il puisse résulter, pour ce dernier, de droit à indemnité.
L'occupation du domaine public est autorisée pour une durée de 15 années soit jusqu'au 20/04/2041.
La demande de renouvellement devra être présentée par le bénéficiaire deux mois avant
la date d'expiration de la présente autorisation.
En cas de révocation de l'autorisation ou au terme de sa validité en cas de non
renouvellement, l'intervenant sera tenu, si les circonstances l'exigent, de remettre les lieux
dans leur état primitif dans le délai d'un mois à compter de la révocation ou du terme de
l'autorisation. Passé ce délai, en cas d'inexécution, un procès-verbal sera dressé à son encontre, et la remise en état des lieux sera exécutée d'office aux frais du bénéficiaire de la présente autorisation.
Le gestionnaire de voirie se réserve le droit de demander le déplacement des ouvrages
autorisés aux frais de l'occupant, dès lors que des travaux de voirie s'avéreront nécessaires.
La Boisse, le 12/09/2024
Le Président,
Pour le Président et par délégation,
le Responsable du pôle Réflexions amont,
sécurité et gestion du Domaine Public du
groupe Ouest,
Jean-Louis DESPORTES
SIGNE
ANNEXE
Tableau de compacité
DIFFUSION :
la commune de Saint-Jean-le-Vieux, pour attribution
l'entreprise Roux TP, pour attribution
l'agence routière et technique Bresse-Revermont, pour information
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d’un droit d'accès et de rectification qu'il peut exercer, pour les infommations le concemant, auprès de l'agence ci-dessus désignée.
Le bénéficiaire de cette autorisation pourra, sur simple demande écrite auprès de l'agence routière et technique concemée, solliciter une copie de l'original.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif compétent dans les deuxmois à compter de sa notification.
Page 7 sur 7 COMPACTAGE de tranchées
Objectifs de densification q4
Nature | Etat | Paramètres |PV1|PV2|PV3|PV4|POQI|PQ2|PQ3|PQ4]|PNO]|PNI/|PN2 PN3|PP1|PP2 BIB3 Jh e 15 20 |25 30 15 25 40 ss (20 |35 |45 55 15 [40 DID2 Î[m |QL 40 |50 |6s 115 |25 |40 |6s 90 |35 65 80 100 |20 |5s DC2 s n 5 5 s 4 6 6 6 6 5 s 5 5 3 3 v 13 [13 is is io io [io io [oo [oo [oo [oo (|o4 [04 DC3 h e 15 [20 [25 20 |30 |40 20 [30 |40 30 m |QL 40 |50 75 25 so |6s 35 55 70 30 E n 5 5 5 8 6 6 5 5 5 4 v 13 [13 |13 10 [10 |10 09 |o9 |0.9 0.4 F61 F62 [h e 15 [20 [25 30 15 [25 30 [40 |20 30 |35 45 20 [40 Q/L 65 85 110 |150 |50 |85 150 |200 |90 135 |16o |205 |40 |80 ñ 3 3 3 3 3 3 2 2 2 2 2 2 2 2 v 13 [is 13 [is [io io io [io [oo [oo [oo [oo |o4 |o4 F61 F62 Im Je 15 [20 [25 20 |25 35 15 [20 |25 35 15 [30 Q/L so |65 95 35 so |90 |45 60 |75 105 |20 |40 n 4 4 4 6 5 à 3 3 3 3 3 3 V 13 [15 |1.5 Lo [io [io [oo [oo [oo [oo |0o4 |04 F61 F62 Îs e 15 15 20 20 |30 15 [20 30 20 Q/L 30 |40 60 20 |50 25 |30 |45 15 n 7 5 5 10 |6 6 6 6 6 V 13 [13 |1. 10 |10 09 [og |o9 0.4 F71 h e 20 [25 15 |20 15 [20 [25 20 Q/L 65 125 30 |65 45 |60 |75 25 n 4 3 5 3 3 3 3 3 V 13 [1.5 10 |10 09 |o9 |0.9 04 F7] m Je 15 20 15 15 15 20 15 Q/L 40 |60 30 25 |35 45 15 n 5 5 5 6 4 4 4 v 13 |1.5 1.0 09 |oo |o9 04 F71 s e 15 15 Q/L 30 25 n 7 6 V 1.5 0.9
Objectifs de densification q3
Nature | Paramètres |PV1|PV2|PV3|PV4|PQI|PQ2|PQ3|PQ4|PNO|PNI/|PN2 PN3|PP1|PP2 BI € 15 20 |25 15 [20 |30 20 [25 |30 25 B3 D2 |QL 20 |30 |45 15 |25 |40 30 |40o |4s 15 n 10 |9 8 0 |s 8 6 6 6 6 v 13 [13 |15 10 |i0 |10 09 |oo |o.9 04
F71 e 15 [20 15 20 [20 15 20 [25 20 Q/L 25 |40 15 |20 |30 25 30 |40 15 n 8 8 10 10 |7 6 6 6 6 v 13 |1.5 10 |10 |10 09 |o9 |o.9 04 DC2 e 15 [20 |25 15 20 [30 15 25 30 Q/L 20 |30 |45 15 25 |40 25 40 |45 n 10 |9 8 10 |8 8 6 6 6 v 13 [13 [1.5 10 |10 |10 09 [oo |o9
DC3 e 15 15 15 20 15 20 [20 Q/L 20 |30 15 |25 15 20 |25 n 10 |8 10 |8 10 10 |7 V 13 |1.5 10 |10 09 |o9 [0.9
Objectifs de densification q2
Nature | Paramètres |PV1|PV2|PV3|PV4|POI PQ2|PQ3 PQ4|PNO|PNI/|PN2/|PN3|PPI]|PP2 DC2 e 15 20 |25 15 20 [25 15 20 [25 QL 10 [20 |30 10 15 25 15 20 |30 n 16 14 12 14 12 10 10 |9 8 v 13 [13 [15 10 10 |10 09 [oo |o.9 DC3 e 15 [20 15 20 15 [20 Q/L 10 |20 10 15 15 |20 n 16 16 14 12 10 10 v 13 |1.5 10 |10 09 |09