Compte-Rendu - CR CM 9 02 16

Documents similaires

Compte-Rendu - Compte rendu du 9 juillet

Compte-Rendu - cr 14 12

Procès Verbal - 2025 02 24 PV

Compte-Rendu - CR 17 07 2018

Compte-Rendu - CR du 12 juin 2018

Compte-Rendu - Compte rendu du 27 février 2017

Compte-Rendu - cr 10 05 signe

Compte-Rendu - CR 01032021 signe

Compte-Rendu - Compte rendu du 9 mai 2017

Compte-Rendu - Compte rendu du 9 10 2018

Compte-Rendu - CR CM 9 02 16 Document publié le Mardi 9 février 2016 par la commune de Châtaigneraie. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 9 02 16)Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Logement, EX vie de Commune de LA CHÂTAIGNERAIE LA CHÂTAIGNERAIE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

. Dénmiemen de Verde COMPTE RENDU

' DU 9 FÉVRIER 2016

L’an deux mille seize, le neuf du mois de février, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de La Châtaigneraie, sur convocation en date du 2 février 2016, s'est rassemblé en lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Joseph BONNEAU, Maire.

ÉTAIENT PRÉSENTS : Joseph BONNEAU, Marie-Jeanne BENOIT, Nicolas MAUPETIT, Sylvie JOURDAIN, Patrick PARANTHOEN, Jean-Pierre TRICOIRE, Patrick DOUILLARD, Claude MORIN, Vital LEMASSON, Catherine ARNAUDEAU, Chrystèle LEBRUN, Valérie ARTAUD, Manuella ROUET, Céline BELLEAU, Claude ALBERT, Patrick DESLANDES, Hélène TURCAUD, Priscilla CHEVRIER, Michel BIRONNEAU.

SECRÉTAIRE : Chrystèle LEBRUN.

ABSENTS EXCUSÉS : Joël BONNAUD, Michel PETIT, Laure BLUTEAU, Stéphanie ROUSSEAU.

Joël BONNAUD ayant donné pouvoir à Manuella ROUET.

Michel PETIT ayant donné pouvoir à Nicolas MAUPETIT.

Laure BLUTEAU ayant donné pouvoir à Patrick DOUILLARD.

Stéphanie ROUSSEAU ayant donné pouvoir à Patrick PARANTHOËN.

Compte-rendu de l'exercice des délégations du Maire

1. Droit de préemption

Monsieur le Maire informe le Conseil des dossiers déposés depuis le 15 décembre 2015 et pour lesquels il a été renoncé au droit de préemption :

-__ Terrain situé 17 rue du Coteau Vert, Section ZB n° 285,

2. Finances

Décisions prises depuis le 15 décembre 2015 :

- approbation du devis de la SAS TRAVAUX PUBLICS VINCENT pour des travaux de raccordements eaux usées et eaux pluviales pour un montant total de 5 402.50 € HT soit 6 483.00 € TTC,

B — FINANCES

1. Comptes administratifs 2015 :

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre TRICOIRE, Maire-Adjoint, délibérant sur les comptes administratifs 2015 dressés par Monsieur Joseph BONNEAU, Maire, après s'être fait présenter le Budget Primitif et les décisions modificatives de l'exercice considéré :PRÉSENTS 19

SUFFRAGES EXPRIMES 22

POUR 22

CONTRE 0

ABSTENTION 0

DONNE acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE

LIBELLE Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou |Recettes ou

Déficit Excédent Déficit Excédent Déficit Excédent

Résultats reportés 290 687.29 362 181.24 362 181.24 290 687.29 Part affectée investissement 399 288.57 399 288.57 Opérations de l'exercice 2 096 491.61| 2 707 826.76 737 138.11 355 302.65 2 833 629.72 3 063 129.41

TOTAUX 2 096 491.61| 2 998 514.05 1 099 319.35 754 591.22 3 195 810.96 3 753 105.27

Résultats de clôture 902 022.44 344 728.13 344 728.13 902 022.44 Restes à réaliser 16 620.00 5 843.50 16 620.00 5 843.50

TOTAUX CUMULES 902 022.44 361 348.13 5 843.50 361 348.13 907 865.94

RESULTATS DÉFINITIFS 546 517.81

COMPTE ANNEXE POUR ASSAINISSEMENT

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE

LIBELLE Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou | Recettes ou

Déficit Excédent Déficit Excédent Déficit Excédent

Résultats reportés 22 096.84 63 900.80 63 900.80 22 096.84 Opérations de l'exercice 188 547.38 258 525.77 87 644.30 142 041.61 276 191.68 400 567.38

TOTAUX 188 547.38 280 622.61 151 545.10 142 041.61 340 092.47 422 664.22 Résultats de clôture 92 075.23 9 503.49 9 503.49 92 075.23

Restes à réaliser

TOTAUX CUMULES 92 075.23 9 503.49 9 503.49 92 075.23 RESULTATS DEFINITIFS 82 571.74

COMPTE ANNEXE Lotissement Fief du Rocher

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE

LIBELLE Dépenses ou Recettes ou |Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou | Recettes ou Déficit Excédent Déficit Excédent Déficit Excédent

Résultats reportés

Opérations de l'exercice 617 011.00 617 011.00 625 398.24 625 398.24 1 242 409.24 1 242 409.24

TOTAUX 617 011.00 617 011.00 625 398.24 625 398.24 1 242 409.24 1 242 409.24

Résultats de clôture 0 0 0 0 0 0

TOTAUX CUMULES 0 0 0 0 0 0

RESULTATS DEFINITIFS 0 0 (] 0 0 0

2.

CONSTATE, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés au titre budgétaire aux différents comptes.

RECONNAIÎT la sincérité des restes à réaliser.

ARRETE les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

Le Conseil Municipal,

Comptes de gestion 2015Après s'être fait présenter les budgets primitifs et décisions modificatives de l'exercice 2015, les titres définitifs des créances à renouveler, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l'actif, l'état du passif, les états des restes à payer et des restes à recouvrer.

Après avoir entendu et approuvé les Comptes Administratifs 2015.

Après s'être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan 2014, celui de tous les titres de recettes émis, celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

CONSIDÉRANT que toutes les opérations sont justifiées,

- statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1° janvier au 31 décembre 2015, y compris celles relatives à la journée complémentaire,

- Statuant sur l'exécution des Budgets de l'exercice 2015,

- Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,

DÉCLARE que les comptes de gestions dressés pour l'exercice 2015 par le Receveur, visés et certifiés conformes par l'ordonnateur, n’appellent ni observation, ni réserve de sa part.

3. Ouverture de crédits

Le Conseil à l'unanimité, ACCEPTE d'ouvrir les crédits ci-dessous, étant précisé que les crédits seront repris aux budgets primitifs de l’année 2016.

2183 Matériel de bureau et informatique 2 500.00 € (Budget communal)

4. Pit’ Choun -— subvention 2016

Le conseil à 22 voix pour et 1 abstention, DÉCIDE de verser à l'association Pit Choun un acompte de 20 000.00 £ sur la subvention pour l'année 2016 estimée à 80 000.00 € comme prévu dans la convention d'objectifs.

5. Subvention OGEC Ecole Sainte Marie

Le Conseil Municipal à 21 voix pour et 2 abstentions, DECIDE de verser une subvention de 5 000.00 € à l'OGEC de l'Ecole Sainte Marie dans le cadre d’une aide à caractère social pour la restauration scolaire pour l’année 2015.

6. Subvention Vendée Habitat — projet EHPAD

Le conseil à l'unanimité, ACCEPTE de participer financièrement au projet d'extension et de réhabilitation de l'EHPAD Bon Accueil à hauteur de 18 249.00 € au profit de Vendée Habitat. Cette participation est conditionnée à la participation financière du Conseil Départemental.

7. Marché Assainissement eaux pluviales rue du Fief Tardy

Le conseil à l'unanimité,

DECIDE de retenir l'offre de la Société COLAS Centre Ouest SA — 15 rue Michel Dugast — 85120 FONTENAY LE COMTE pour le marché assainissement eaux pluviales pour un montant de 82 304.50 € HT.AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer toutes les pièces du marché.

C - RESEAU CHALEUR BOIS ENERGIE

1. Compte administratif 2015

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre TRICOIRE, Maire-Adijoint, délibérant sur le compte administratif 2015 dressé par Monsieur Joseph BONNEAU, Maire, après s'être fait présenter le Budget Primitif et les décisions modificatives de l'exercice considéré :

PRÉSENTS 18

SUFFRAGES EXPRIMES 22

POUR 22

CONTRE 0

DONNE acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE

LIBELLE Dépenses ou ecettes ou (Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou | Recettes ou

Déficit Excédent Déficit Excédent Déficit Excédent

Résultats reportés 325 792.08 325 792.08

Opérations de l'exercice 1 554.66 38 760.58 392 936.25 29 938.25 394 490.91 68 698.83

TOTAUX 1 554.66 38 760.58 392 936.25 355 730.33 394 490.91 394 490.91 Résultats de clôture 37 205.92 37 205.92 37 205.92 37 205.92

Restes à réaliser

TOTAUX CUMULES 37 205.92 37 205.92 37 205.92 37 205.92

RESULTATS DEFINITIFS 0

CONSTATE, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés au titre budgétaire aux différents comptes.

RECONNAÎT la sincérité des restes à réaliser.

ARRÊTE les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

2. Compte de gestion 2015

Le Conseil Municipal,

Après s'être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l'exercice 2015, les titres définitifs des créances à renouveler, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l'actif, l’état du passif, les états des restes à payer et des restes à recouvrer.

Après avoir entendu et approuvé le Compte Administratif 2015.Après s'être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan 2014, celui de tous les titres de recettes émis, celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

CONSIDÉRANT que toutes les opérations sont justifiées,

- statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1° janvier au 31 décembre 2015, y compris celles relatives à la journée complémentaire,

- statuant sur l'exécution du Budget de l'exercice 2015,

- statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,

DÉCLARE que le compte de gestion dressé pour l'exercice 2015 par le Receveur, visés et certifiés conformes par l’ordonnateur, n’appelle ni observation, ni réserve de sa part.

D — TRAVAUX - BATIMENTS

1. SyDEV : - Optimisation des délais de gestion des dossiers de remise à niveau suite aux travaux de maintenance éclairage

Le conseil à l'unanimité, décide :

D'AUTORISER le SyDEV à commander, dès l'établissement du rapport de visite de maintenance, les matériels nécessaires à la rénovation du parc d'éclairage public communal consécutifs aux travaux de maintenance, dans la limite d’une enveloppe budgétaire d’un montant de 8 000.00 €.

DE S’ENGAGER à donner suite aux opérations de rénovation dans un délai d'un mois à compter de la réception de la convention relative à chaque opération dès lors qu'elles s'inscrivent dans le montant budgétaire défini ci-dessus.

F — DIVERS

1. Avis sur la demande présentée par la société BRIO’GEL en vue d’obtenir l'enregistrement d’une installation nécessaire à l’augmentation du niveau de production de viennoiseries et à l’extension de l'unité de production au lieu-dit « Le Bourg Bâtard » à La Tardière

Le conseil à l’unanimité, NE S'OPPOSE PAS à ce projet.

2. Communauté de Communes : modification des statuts relatif au transfert à la Communauté de communes de la compétence « Construction et gestion d’une maison des services au public(MSAP}), « Soutien à l’accession à la propriété des ménages » et à la mise à jour du libellé de la compétence « Développement économique »

Le Conseil municipal, à l'unanimité :

- APPROUVE le projet de modification des statuts de la Communauté de communes du Pays de La Châtaigneraie consistant en l’ajout de la compétence « Construction et gestion d'une maison des services au public (MSAP) », « Soutien à l'accession à la propriété des ménages », et en la mise à jour du libellé de la compétence « Développement économique », tel que présenté en annexe de la présente délibération, étant précisé :* que cette modification ne sera exécutoire que lors de l'entrée en vigueur de l'arrêté préfectoral pris en cas de majorité qualifiée des conseils municipaux de l'ensemble des communes membres ;

* qu'elle ne donnera pas lieu à modification de l'attribution de compensation de la Commune ;

- AUTORISE le Maire à signer tous actes se rapportant à la présente délibération.

3. Personnel : Emploi d'avenir

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à 22 voix pour et 1 abstention décide :

=“ D'’approuver la convention individuelle qui fixe les modalités d'orientations et d'accompagnement professionnel et qui prévoit les actions de formation professionnelle et la validation des acquis de l'expérience

“" D’autoriser le Maire à signer la convention définie ci-avant,

" D’autoriser le Maire à signer le Contrat d’Accompagnement dans l'Emploi lié à cette convention sur la base d’un temps de travail de 35 heures hebdomadaires et d'une rémunération correspondant au S.M.I.C. en vigueur lors de la conclusion dudit contrat et pour une durée de trois ans tel que défini ci-avant,

" D’ouvrir les crédits budgétaires nécessaires au financement de ce dispositif.

Commissions communales

Le Conseil Municipal,

MODIFIE la composition des commissions communales ainsi qu'il suit :

Commission Finances

JOURDAIN Sylvie

BONNEAU Joseph

BENOIT Marie-Jeanne

MAUPETIT Nicolas

PARANTHOEN Patrick

TRICOIRE Jean-Pierre

BLUTEAU Laure

LEMASSON Vital

DESLANDES Patrick

BIRONNEAU Michel

Commission Travaux - Bâtiments

MAUPETIT Nicolas

BONNEAU Joseph

BENOIT Marie-Jeanne

JOURDAIN Sylvie

PARANTHOËN Patrick

TRICOIRE Jean-Pierre

DOUILLARD Patrick

BONNAUD Joël

PETIT Michel

MORIN Claude

ARNAUDEAU Catherine

LEMASSON Vital

CHEVRIER Priscilla

TURCAUD Hélène

BIRONNEAU Michel

Commission Urbanisme - Permis de

Construire

BONNEAU Joseph

BENOIT Marie-Jeanne

MAUPETIT Nicolas

JOURDAIN Sylvie

PARANTHOEN Patrick

TRICOIRE Jean-Pierre

DOUILLARD Patrick

LEBRUN Chrystèle

CHEVRIER Priscilla

TURCAUD Hélène

BIRONNEAU Michel

Commission Vie Economique — Foire et

Marchés

BONNEAU Joseph

BENOIT Marie-Jeanne

MAUPETIT Nicolas

JOURDAIN Sylvie

PARANTHOEN Patrick

TRICOIRE Jean-Pierre

LEMASSON Vital

BONNAUD Joël

BELLEAU Céline

BIRONNEAU MichelCommission Animation culturelle

PARANTHOEN Patrick

BONNEAU Joseph

BENOIT Marie-Jeanne

MAUPETIT Nicolas

JOURDAIN Sylvie

TRICOIRE Jean-Pierre

LEBRUN Chrystèle

CHEVRIER Priscilla

LEMASSON Vital

ARNAUDEAU Catherine

ARTAUD Valérie

DESLANDES Patrick

Commission Enfance Jeunesse - Scolaire

PARANTHOEN Patrick

BONNEAU Joseph

BENOIT Marie-Jeanne

MAUPETIT Nicolas

JOURDAIN Sylvie

TRICOIRE Jean-Pierre

ARNAUDEAU Catherine

ROUET Manuella

BELLEAU Céline

ARTAUD Valérie

ROUSSEAU Stéphanie

ALBERT Claude

CHEVRIER Priscilla

Commission Communication -

Information

TRICOIRE Jean-Pierre

BONNEAU Joseph

BENOIT Marie-Jeanne

MAUPETIT Nicolas

JOURDAIN Sylvie

PARANTHOËN Patrick

MORIN Claude

DESLANDES Patrick

PETIT Michel

ARTAUD Valérie

BLUTEAU Laure

ARNAUDEAU Catherine

Fait et délibéré, les jour mois et an que dessus.

Commission Animation Sportive

BONNEAU Joseph

BENOIT Marie-Jeanne

MAUPETIT Nicolas

JOURDAIN Sylvie

PARANTHOËN Patrick

TRICOIRE Jean-Pierre

ROUSSEAU Stéphanie

BONNAUD Joël

ALBERT Claude

DESLANDES Patrick

Action Sociale

BENOIT Marie-Jeanne

BONNEAU Joseph

PETIT Michel

ARTAUD Valérie

ROUSSEAU Stéphanie

BLUTEAU Laure

ROUET Manuella

ALBERT Claude

Commission Cimetière

BENOIT Marie-Jeanne

BONNEAU Joseph

MAUPETIT Nicolas

JOURDAIN Syivie

PARANTHOËN Patrick

TRICOIRE Jean-Pierre

ROUET Manuella

ARTAUD Valérie

DESLANDES Patrick

ALBERT Claude

PETIT Michel

Commission Cadre de Vie

JOURDAIN Sylvie

BONNEAU Joseph

BENOIT Marie-Jeanne

MAUPETIT Nicolas

PARANTHOËN Patrick

TRICOIRE Jean-Pierre

ARNAUDEAU Catherine

BELLEAU Céline

PETIT Michel

BLUTEAU Laure

CHEVRIER Priscilla

TURCAUD Hélène

Joseph BONNEAU

Maire

jee mt ge a

FN ur