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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
PROCÈS‐VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 17 DECEMBRE 2020
Le Conseil municipal de la commune de Trévol s’est déroulé le mercredi 17 décembre 2020 en
visioconférence, sous la présidence de Mme JACQUARD Marie‐Thérèse, maire, suite à une
convocation en date du 11 décembre 2020.
Etaient présents :
Mmes et MM. ANGLARÈS Annick, BERTHOMIER Laurence, CHERASSE Alain, DARBELET Pierre, DOMAS
Julien, GIRARD Patrice, GUERRIER Laure, JACQUARD Marie‐Thérèse, JOLY Catherine, JOUBERT Jean‐
Paul, MARCADIER Isabelle, MARTEL Didier, PUZENAT Julien, RAY PEROT Agnès, SORUS Monique,
TAUBAN Borine, TRION Serge.
Etaient absents excusés :
Mme MARCADIER Isabelle, THOMAS‐CHALOT Angélique.
Pouvoirs : Mme THOMAS‐CHALOT Angélique à Mme JACQUARD Marie‐Thérèse
Mme MARCADIER Isabelle à Mme BERTHOMIER Laurence.
Secrétaire de séance : M. PUZENAT Julien
Le procès‐verbal du conseil municipal en date du 9 décembre 2020 a été adopté à l’unanimité.
1. Délibération d’arrêt du projet de plan local d’urbanisme
Madame le Maire rappelle les raisons qui ont conduit la commune à engager la procédure de
révision du plan local d’urbanisme, les modalités de concertation avec la population et les services
associés, le bilan établit suite à ces débats au sein du conseil municipal et les orientations à suivre
tout en respectant le SCOT (schéma de cohérence territoriale) de Moulins Communauté et le PLH
(programme local de l’habitat) ainsi que les directives gouvernementales.
M. DOMAS Julien demande que dans le règlement intérieur soit ajouté page 13 dernier pour les
couleurs des clôtures « sauf portail et portillon ».
Le conseil municipal décide à l’unanimité d’arrêter le projet de plan local d’urbanisme avec ce
rajout et de soumettre pour avis le projet de plan local d’urbanisme aux personnes publiques
associées, à la mission régionale d'autorité environnementale, à la commission départementale
de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestier s, aux chambres consulaires ainsi
qu’aux communes limitrophes, à la communauté d'agglomération Moulins Communauté, à la
chambre d'agriculture, à l'Institut national de l'origine et de la qualité dans les zones d'appellation
d'origine contrôlée et, le cas échéant, du Centre national de la propriété forestière qui ont
demandé à être consultés sur ce projet.
2. Réorganisation du conseil municipal
Suite à la démission de M. MALANDRE Thierry acceptée par la Préfète de l’Allier de toutes ses
fonctions, Madame le Maire doit réorganiser le conseil municipal.
a) Délibération du nombre d’Adjoints
Madame le Maire propose le nombre de 4 adjoints.
Le conseil municipal, à l’unanimité, vote 4 adjoints soit Jean‐Paul JOUBERT, 1er adjoint ; Agnès RAY‐
PEROT, 2ème adjointe ; Didier MARTEL, 3ème adjoint ; Annick ANGLARÈS, 4ème adjointe. b) Délibération indemnité des adjoints
Madame le Maire propose d’augmenter les indemnités des adjoints vu qu’ils prennent chacun plus
de responsabilités.
NOMS INDICE BRUT 1027
VOTE DU 25/05/2020 PROPOSITION AU 17/12/2020
Jean‐Paul JOUBERT 14 % 19,87 %
Agnès RAY‐PEROT 13,50 % 15,50 %
Didier MARTEL 13,50 % 15,50 %
Annick ANGLARES 13,50 % 15,50 %
Le conseil municipal vote à l’unanimité ces nouveaux taux.
c) Délibération modifications commissions municipales
Madame le Maire donne les nouvelles attributions des adjoints :
Jean-Paul JOUBERT, premier adjoint au Maire, dans les domaines suivants : finances communales, impôts directs, développement économique, appel d’offres, grands projets, urbanisme, voirie, travaux.
Agnès RAY PEROT, deuxième adjointe au Maire, dans les domaines suivants : vie associative, manifestations sportives et culturelles, patrimoine, cérémonies ou manifestations communales, prévention et sécurité du personnel.
Didier MARTEL, troisième adjoint au Maire, dans les domaines suivants : scolaire, communication, information, forêt, environnement, agriculture.
Annick ANGLARES, quatrième adjoint au Maire, dans les domaines suivants : santé, affaires sociales, enfance, jeunesse, périscolaire, affaires sociales, enfance, jeunesse, périscolaire.
Didier Martel se rajoute à la commission du personnel communal et devient le suppléant d’Annick ANGLARÈS au SICTOM.
Monique SORUS est suppléante à la commission des impôts directs de Serge TRION.
Julien DOMAS est suppléant au S.D.E. 03.
Borine TAUBAN intègre le comité de jumelage Trévol – Osjakow.
3. Questions diverses
Julien DOMAS annonce que pour la reconquête du bourg avec Jean‐Paul JOUBERT, ils en étaient à
l’appel d’offres.
Didier MARTEL dit que l’attribution des lots pour les affouagistes est lundi 21 décembre 2020 à
18h00, 9 personnes se sont inscrites.
Didier MARTEL annonce que le prochain bulletin municipal sera distribué mi‐février 2021 et que le
site internet est en cours d’élaboration.
Agnès RAY‐PEROT dit que la feuille de demande de subvention des associations est retravaillée et
sera donnée en janvier pour un retour en février 2021.
Elle informe le conseil municipal qu’une association de la Nièvre veut organiser une marche au
printemps‐automne dont l’arrivée serait à Trévol. Une rencontre va être demandée pour obtenir des
détails pour pouvoir en parler au prochain conseil municipal.
Elle précise que le foot pour les jeunes ne reprendra qu’en janvier et que l’association Kabokan a
repris le 16 décembre 2020 ses entrainements.
Marie‐Thérèse JACQUARD dit que les associations ont été invitées par la Préfecture à répondre à un
questionnaire pour connaître leurs difficultés et qu’elles devraient sinon écrire à la Préfète pour lui
expliquer leurs problèmes.
Agnès RAY‐PEROT dit que la commune a été recalée par PEPIT mais qu’un circuit sur le thème de
l’eau va être proposé avec les associations avec un jeu concours photos.
Marie‐Thérèse JACQUARD précise que la cantine va réintégrer ses locaux à partir de janvier 2021,
que le Père Noël est passé dans les écoles et la crèche ce jour.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h50.