Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 4 liste des deliberations du cm du 08 novembre 202
Déliberation - 4 liste des deliberations du cm du 28 mars 2025
Déliberation - 4 liste des deliberations du cm du 31 janvier 2025
Déliberation - 4 liste des deliberations du cm du 12 decembre 202
Déliberation - 4 liste des deliberations du cm du 25 avril 2025
Déliberation - 4 liste des deliberations du cm du 25 juillet 2025
Déliberation - 4 liste des deliberations du cm du 09 decembre 202
Déliberation - 4 liste des deliberations du cm du 30 janvier 2026
Déliberation - 4 liste des deliberations du cm du 08 decembre 202
Déliberation - 4 liste des deliberations du cm du 31 aout 2023
Déliberation - 4 liste des deliberations du cm du 07 novembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Courmangoux.
Lien du pdf (Déliberation - 4 liste des deliberations du cm du 07 novembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bioéthique,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 07 NOVEMBRE 2025 A 19H
SALLE COMMUNE A LA MAIRIE DE COURMANGOUX - 01370
L’an deux mille vingt-cinq à 19 h 00 le sept du mois de novembre, le conseil municipal de la Commune de COURMANGOUX, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Madame MORNAY Mireille, Maire.
Dates de convocation et d’affichage : 31 octobre 2025.
Nombre de conseillers en exercice : 12
Nombre de procuration : 1
Membres présents : 8
Mireille MORNAY – Sébastien CHORRIER-COLLET – Thierry PARMENTIER – Rachel GUYON – Thierry DUFOUR – Sébastien RIONDY – Laurent DONGUY – Alain VARVAT
Membres excusés 4 : Sùnniva BOURSIER, Christophe KLINGER, Denis VOGRIG, Cécile CHOSSAT a donné procuration à Sébastien CHORRIER-COLLET
Membres Absents :
Désignation du secrétaire de séance : Sébastien CHORRIER-COLLET
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 26 septembre 2025
2. Contrat de maintenance climatisation et ventilation mairie logements
3. Convention salle multi activités de VILLEMOTIER
4. Conventions de prestations de services de SUEZ sur les poteaux d’incendie 5. Subvention classe transplantée Coligny
6. Décisions du Maire
7. Compte-rendu du travail des syndicats et des commissions
8. Informations et questions diverses.
Approbation du compte-rendu de la réunion du 26 septembre 2025
Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
DELIB 2511 0732 Contrat de maintenance climatisation et ventilation mairie logements Accord favorable unanime
DELIB 2511 0733 Convention pour la gestion mutualisée d’une salle multi-activités à Villemotier Accord favorable unanime
DELIB 2511 0734 Convention de prestations de services pour les mesures, contrôles et entretien des bornes à incendie
Accord favorable unanime
DELIB 2511 0735 Subvention classe transplantée de Coligny
Accord favorable unanime
Affichée le 18 novembre 2025