Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu du CM du 05042017
Compte-Rendu - compte rendu CM 02 06 2014
Compte-Rendu - compte rendu CM 11 04 2014
Compte-Rendu - compte rendu du CM du 14122016
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 10042019
Compte-Rendu - compte rendu du CM du 13042016
Compte-Rendu - compte rendu CM 23 09 2014
Compte-Rendu - compte rendu CM 01 09 2014
Compte-Rendu - compte rendu CM 04 11 2014
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 20250411
Compte-Rendu - compte rendu CM 02 05 2014
Document publié le Vendredi 2 mai 2014 par la commune d'Abbéville-la-Rivière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM 02 05 2014)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 2 Mai 2014
Compte-rendu
*******************************
L’an deux mil quatorze, le deux mai à vingt heures, s’est réuni le conseil municipal en séance ordinaire, sous la Présidence de Mme HEURTEAUX Marie-Claude, Maire
PRESENTS : Mme HEURTEAUX Marie-Claude, M. BEAUMONT François, Mme BAUDRY Nathalie, Mme BLONDEL Françoise, M. BOISSIÈRE Sébastien, M. GRIFFON Jean-Philippe, Mme MARTINS Carminda, M. MEYER Éric, Mme PORTEJOIE Sophie.
ABSENT EXCUSE : M. IMBAULT Xavier (donne pouvoir à Mme HEURTEAUX Marie-Claude) M. CLAUSIER DEMANNOURY Vincent (donne pouvoir à M. BOISSIÈRE Sébastien)
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme BLONDEL Françoise
1/. Le compte rendu de la dernière réunion est approuvé et signé.
2/. VOTE DU COMPTE DE GESTION 2013
VU le Compte de Gestion 2013 du Percepteur, en accord en tout point avec le Compte Administratif 2013 de la Commune
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
ADOPTE à l’unanimité le Compte de Gestion 2013 comme suit :
- Excédent de Fonctionnement : 422 317.16 €
- Déficit d’Investissement : 74 415.80 €
Soit un résultat de clôture pour l’année 2013 de : 347 901.36 €
3/. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013
VU le Compte Administratif 2013 de la Commune en accord en tout point avec le Compte de Gestion 2013 du Percepteur,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
ADOPTE le Compte Administratif 2013 comme suit :
- Excédent de Fonctionnement : 422 317.16 €
- Déficit d’Investissement : 74 415.80 €
Soit un résultat de clôture pour l’année 2013 de : 347 901.36 €
Vote : 1 Pour, 10 Abstentions, 0 Contre 4/. VOTE DES TAUX D’IMPOSITIONS 2014
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE à l’unanimité de ne pas augmenter les taux d’impositions pour l’année 2014 qui se compose comme suit :
- Taxe d’Habitation : 7.07 %
- Taxe Foncier Bâti : 14.03 %
- Taxe Foncier non Bâti : 34.38 %
Pour un produit attendu de 86 352.00 €.
Cette somme sera inscrite au Budget Primitif 2014 à l’article 731.
5/. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2014
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
ADOPTE à l’unanimité le Budget Primitif 2014 comme suit :
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 595 894.72 €
RECETTES 595 894.72 €
INVESTISSEMENT
DEPENSES 184 715.80 €
RECETTES 184 715.80 €
6/. Phyt’eaux Juine
Le Conseil Municipal demande une étude plus approfondie.
7/. Permanence des Elections Européennes du 25 mai 2014
8H00 A 11H00 M. MEYER Éric M. BOISSIÈRE Sébastien Mme MARTINS Carminda
11H00 A 14H00 Mme BLONDEL Françoise
M. CLAUSIER
DEMANNOURY
Vincent
Mme HEURTEAUX
Marie-Claude
14H00 A 17H00 Mme BAUDRY Nathalie M. IMBAULT Xavier M. GRIFFON Jean- Philippe
17H00 A 20H00 Mme HEURTEAUX Marie- Claude M. BEAUMONT François 8/. QUESTIONS DIVERSES
• Embauche d’un Adjoint Technique
• Le cahier des charges pour l’entretien de la commune est en cours
Clôture de la séance le 3 mai 2014 à 1h du matin
Le Maire, Le Secrétaire, Les Conseillers,