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Compte-Rendu - CR 2020 07 03
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Monteaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2020 07 03)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Compte-rendu de Conseil Municipal du 03 juillet 2020
Page 1/4
L’an deux mil vingt le trois juillet, le Conseil Municipal de la Commune de MONTEAUX, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Philippe DAMBRINE, Maire.
Etaient présents : MM. : PH. DAMBRINE, CH. BAGLAND, E. BIZIEUX, X. GRIGNON, D. LEVEAU, O. MACIA, T. MORGAND, CH. PALCOWSKI, JE PIGACHE, B. SALESSE, H. VERON, Mmes M-H HUON, C. MARIE-JULIE, L. NADOU-CHAUSSON, B. VIGREUX. Absents : Néant
Pouvoirs : Néant
Secrétaire de Séance : Jean-Etienne PIGACHE
ORDRE DU JOUR
Installation du conseil municipal
Election du maire
Détermination du nombre d’adjoints
Elections des adjoints
SEANCE
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur Yves LEHOUELLEUR, maire sortant, ouvre la séance et après avoir fait l’appel nominatif des membres du conseil municipal déclare aux membres du conseil installés dans leurs fonctions.
Il donne la présidence à Mme Marie-Hélène HUON, doyenne d’âge afin de procéder à l’élection du nouveau maire conformément à l’article L 2122-8 du CGCT.
Elle constate que la condition de quorum posée à l’article L2121-17 du CGCT est remplie et invite le conseil municipal à procéder à l’élection du maire au scrutin secret et à la majorité absolue.
Il est ensuite désigné par le conseil municipal un secrétaire de séance (art. 2121-15 du CGCT) et deux assesseurs : M. Damien LEVEAU et M. Thomas MORGAND afin de constituer le bureau.
ELECTION DU MAIRE
Messieurs Hervé VERON et Philippe DAMBRINE se déclarent candidats.
Chaque conseiller municipal a déposé son vote dans le réceptacle prévu à cet effet. A la suite du vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote par les assesseurs.
Résultat du premier tour de scrutin :
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages déclarés blancs et nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 08
Ont obtenu : Compte-rendu de Conseil Municipal du 03 juillet 2020
Page 2/4
M. Hervé VERON : 6 voix
M. Philippe DAMBRINE : 9 voix
Monsieur Philippe DAMBRINE ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé Maire de la commune et a été immédiatement installé et pris la présidence de la séance.
Monsieur le Maire annonce la date du prochain conseil municipal et remet en mains propres les convocations.
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2122-2. Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger.
Considérant que le nombre ne peut excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’approuver la création de 3 postes d’adjoints au maire.
ELECTION DES ADJOINTS
1ER ADJOINT :
Messieurs Hervé VERON et Jean-Etienne PIGACHE se déclarent candidats.
Résultat du premier tour de scrutin :
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages déclarés blancs et nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 08
Ont obtenu au poste de premier adjoint :
Monsieur Hervé VERON : 06 voix
Monsieur Jean-Etienne PIGACHE : 09 voix
Monsieur Jean-Etienne PIGACHE ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé premier adjoint.
2ème ADJOINT
Messieurs Benjamin SALESSE et Christian PALCOWSKI se déclarent candidats.
Résultat du premier tour de scrutin :
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages déclarés blancs et nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 08
Ont obtenu au poste de deuxième adjoint :
Monsieur Benjamin SALESSE : 06 voix Compte-rendu de Conseil Municipal du 03 juillet 2020
Page 3/4
Monsieur Christian PALCOWSKI : 09 voix
Monsieur Christian PALCOWSKI ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé deuxième adjoint.
3ème ADJOINT
M. Damien LEVEAU et Mme Marie-Hélène HUON se déclarent candidats.
Résultat du premier tour de scrutin :
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages déclarés blancs et nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 08
Ont obtenu au poste de troisième adjoint :
Monsieur Damien LEVEAU : 06 voix
Madame Marie-Hélène HUON : 09 voix
Madame Marie-Hélène HUON ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamée troisième adjoint.
Le Procès-verbal dressé et clos est dûment signé par le maire, la conseillère municipale la plus âgée, les assesseurs et le secrétaire de séance.
M. le Maire remercie l’assemblée et remet à Monsieur Yves LEHOUELLEUR, ancien maire, l’écharpe en remerciement de ses loyaux services rendus à la commune.
M. Yves LEHOUELLEUR remercie à son tour M. le Maire, lui indique qu’il a passé des moments agréables et difficiles. Qu’il a vécu une très bonne expérience pendant ses 25 années passées au service de la commune et souhaite bonne chance à M. le Maire et à l’équipe municipale.
M. le Maire annonce ensuite que les festivités de la fête nationale du 14 juillet conformément aux directives de M. le Préfet sont annulées.
LECTURE ET REMISE DE LA CHARTE DE L’ELU
M. le Maire donne lecture de la charte de l’élu dont un exemplaire a été remis à chacun des conseillers municipaux. Il indique qu’une copie dématérialisée portant sur les conditions d’exercice des mandats municipaux (art. L2123-1 à L2123-35) (Chapitre III du titre II du livre premier de la seconde partie du CGCT) sera adressée aux élus.
Monsieur SALESSE demande s’il est prévu de communiquer les intitulés des futures commissions. M. le Maire répond que les élus recevront les intitulés par messagerie.
Madame NADOU-CHAUSSON demande à son tour si le nouveau conseil peut obtenir des informations concernant le rôle des membres des commissions étant nouvellement élue. M. le Maire répond que les élus recevront également cette information par messagerie. Compte-rendu de Conseil Municipal du 03 juillet 2020
Page 4/4
Monsieur VERON demande à prendre la parole afin de remercier l’équipe sortante pour le travail accomplit durant leur mandature ainsi que les Monthéolbadiens et Monthéobaldiennes et termine par féliciter le nouveau maire ainsi que les adjoints et les conseillers nouvellement élus.
La séance est levée à 18 heures 30.
Le Maire,
PH. DAMBRINE