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Déliberation - Direction des ressources humaines et affaires gnrales Service du personnel Rgime indemnitaire applicable aux fonctionnaires territoriaux
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 10h02 par la commune de Solliès-Pont.
Lien du pdf (Déliberation - Direction des ressources humaines et affaires gnrales Service du personnel Rgime indemnitaire applicable aux fonctionnaires territoriaux)
Thèmes du document : Union Européenne, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
VILLE
DE
SOLLIES
PONT
NOMBRE
DE
MEMBRES
Afférents
En
Au
Conseil
exercice
Ont
pris
part
au
vote
33
33
33
Date
de
la
convocation
16
février
2010
Date
d’affichage
16
février
2010
Objet
de
la
délibération
Pôle famille
sport
solidarité
—
Service
information jeunesse
-
affaires
scolaire
— Participation
financière
aux projets
des
classes
transplantées
2010.
Vote
pour
à l’unanimité
POUR :
33
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
EXTRAIT du registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SOLLIES
PONT
Séance
du
jeudi
25
février
2010
L'an
deux
mille
dix,
le
vingt-cinq
février
deux
mille
dix,
à dix-huit
heures
et trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
des
fêtes,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
André
GARRON,
Maire.
Etaient
présents :
GARRON
André,
MONTBARBON
Sophie,
COIQUAULT
Jean-Pierre,
ARNAUDO
Michèle,
DUPONT
Thierry,
RIGAUD
Catherine,
LAURERI
Philippe,
RAVINAL
Danièle,
ACROSSE
Paul,
GOTTA
Marie-Aurore,
KASPERSKI
Christophe,
BOUBEKER
Patrick,
BOTA
Yasmine,
DROESCH
Michel,
BONIFAY
Rose-Marie,
LAUNAY
Michel:
BORELLI
Huguette,
GUERRUCCI
Alberto,
CHAOUCHE
Dalèl,
CEVRERO
Maurice,
DELGADO
Alexandra,
ROUX
Jean-Paul,
VALLE
Evelyne,
DESVILETTES
Louis,
LUQUAND
Jean-Pierre,
AUTRAN
Martine,
LE
TINNIER
Nathalie,
ROCHE
François,
MAESTRACCI
Sylvie,
RIMBAUD
Georges,
CHASTAIGNET
Élisabeth. Procurations : BOUTIER
Jean-Paul
donne
procuration
à
LUQUAND
£ean-P'erre,
FOREST
Marie-Paule
donne
procuration
à RIMBAUD
Georges
Absents : aucun Conformément
à l'article
L.
2121.15
du
Code
général
des
cullecüvités
territoriales,
Madame
Yasmine
BOTA
est
nommée
secrétaire
de
séance,
et
ceci
à
d'unarimité
des
membres
présents
PREAMBULE
Monsieur
le
maire
fait
part
à l’assemblée
de
sa
volonté
de
participer
financièrement
aux
frais
de
séjour
pour
les
classes
transplantées
en
2010,
classes
de
découverte,
classe
de
neige,
classe
de
mer
etc...
Les
départs
en
classes
transplantées
sont
bénéfiques
aux
enfants
et
sont
réalisés
par
les
écoles
élémentaires.
Les
activités
déployées
éveillent
leur
curiosité,
les
incitent
à gérer
différemment
leur
environnement
en
leur
faisant
vivre
le dépaysement
et la vie
en
groupe.
Monsieur
le Maire
propose
alors
l’enveloppe
globale
de
19
740
euros
répartie
comme
suit :
Jean
Moulin
:
Emile
Astoin
:
6
160
Euros
4
480
Euros
Alphonse
Daudet
: 3
500
Euros
Frédéric
Mistral
:
5
600
Euros l- RECAPITULATIF
DES
SEJOURS
Ecoles
Dénomination
du
séjour
Date
du
séjour
Sombre d'élèves
CENTRE
NEIGES
ET
Jean
MOULIN
MERVEILLES
Du
21
au
23
Juin
2010
25
élèves
du
CM1
Jean
MOULIN
CARCASSONNE
Du
16
au
19
Mars
2010 |
23
élèves
du
CMI1
Jean
MOULIN
ECOLE
DE
VOILE
Du
17
au
21
Mai
2010
20
élèves
du
CM2
CENTRE
D'ASTRONOMIE
ST
Alphonse
DAUDET
MICHEL
Du
07
au
11
Juin
2010
22
élèves
du
CM1
CLASSE
DE
NEIGE
A
ST
JEAN
Emile
ASTOIN
DES
CROTS
Du
01
au
05
Mars
2010 |
41
élèves
CMI1
/ CM2
Fréderic
MISTRAL
FUTUROSCOPE
Du
18
au
21
Juin
2010
22
élèves
du
CM2
Fréderic
MISTRAL
MAISON
DE
L
EAU
Du
19
au
23
Avril
2010 |
24
élèves
du
CM1
Il- FINANCEMENTS
DES
SEJOURS
PARTICIPATIONS
SEJOUR
FAMILLE
Conseil
Coopérative
Mairie
| TOTAL
Général
école
Globale | par
enfant
CENTRE
NEIGES
ET
MERVEILLES
2
090
83,6
627
300
1
500
4
517
CARCASSONNE
3
300
143
0
400
1
500
5
200
ECOLE
DE
VOILE
2
980
149
0
0
2
160
6
140
CENTRE
ASTRONOMIE
1
254
57
0
e
SŸ
3
500
|
4:754
CLASSE
DE
!
NEIGE
8
200
200
0
122074
©
4430;
24887
FUTUROSCOPE
1 980
90
0
2504
. 2800,
5930
MAISON
DE
L'EAU
2
160
90
0
250
2
800
5 210
1
.19740|
55738
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Ouï
l'exposé
du
rapporteur
Après
avoir
obtenu
toutes
les
explications
utiles
et en
avoir
délibéré,
A
main
levée
et à l’unanimité
des
voix,
DECIDE
de
contribuer
financièrement
aux
projets
pédagogiques
des
écoles
élémentaires
de
Solliès-Pont
pour
l’année
2010,
sur
la base
maximale
de
19
740.
Dit
que
la dépense
sera
imputée
au
chapitre
67,
art.6713.
La
présente
délibération
sera publiée
au
recueil
des
actes
administratifs.
Ainsi
fait et délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Le
Maire,
{LES
Docteur
André
GARRON.
:_
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Pré
et publication
ou notification
du