Ordre du Jour - Ordre du jour CM. 30.03.26

Documents similaires

Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 18.12.23

Déliberation - Liste des deliberations CM 30.03.26

Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23.09.24

Ordre du Jour - Ordre du jour CM 01.06.2026

Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23.02.26

Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20.03.26

Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29.06.26

Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 27.11.23

Déliberation - Liste des deliberations CM 23.02.26

Déliberation - Liste des deliberations CM 03.03.25

Ordre du Jour - Ordre du jour CM. 30.03.26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Orbigny. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM. 30.03.26)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances, Mairie d'ORBIGNY

37460

Tél: 02-47-94-23-18

AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(article L 2121-10 du code général des Collectivités Territoriales)

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire

Le lundi 30 mars 2026 à 19 heures 30 minutes, salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

Validation du procès-verbal du 20 mars 2026

Délibérations

e Finances

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 — Budget Principal Affectation du résultat 2025 — Budget Principal

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 — budget annexe lotissement de |’ Augeaunerie

Indemnités des élus

e Institutions et vie politique

Mise en place des commissions communales

Mise en place de la Commission Communale des Impôts Directs

Désignation du Correspondant Défense

Désignation du Correspondant Incendie et Secours

Désignation des délégués communaux — société Storengy à CERE LA RONDE Désignation élu « Relais de l’Egalité » (ERRE)

e Commande publique

Choix des entreprises pour les travaux de voirie 2026

e Autres domaines de compétences

Motion pour réaffirmer l’appartenance de la compétence « distribution d’électricité et de gaz » au sein du bloc communal (communes et groupements)

e Informations et questions diverses

Demande de création d’un compte Facebook de la Mairie

e Décision du Maire

2026-02 Virement de crédits

Fait à ORBIGNY le 23 mars 2026 / €dOR

Le Maire, Jacky CHARBONNIER sb @

HS D ©)

8,rue Jeanne d'Arc Tél: 02.47.94,23.18 — Fax: 02.47.94.20.55 Ye-sti9

Email: mairie.orbigny@wanadoo.fr