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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 27.11.23
Document publié le Lundi 30 octobre 2023 par la commune d'Orbigny.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 27.11.23)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
Mairie d'ORBIGNY
37460
Tél: 02-47-94-23-18
Fax: 02-47-94-20-55
AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du code général des Collectivités Territoriales)
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire
Le lundi 27 novembre à 19 heures 45
Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
Validation du procès-verbal du 30 octobre 2023
Délibérations
e Finances publiques
Demande subvention FDSR (enveloppe socle) - travaux d’installation de panneaux photovoltaïques
Demande de subvention DETR -— travaux d’installation de panneaux photovoltaïques
e Fonction publique
Recensement de la Population : création de deux emplois et fixation de la rémunération Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Avance de frais pour des dépenses éligibles au fonds pour l’insertion des personnes handicapées de la Fonction Publique
e Aide sociale
« Relais de l’Egalité » : Désignation d’un élu relais au sein du Conseil municipal
e Etats des décisions
Remboursement 2023 de la Taxe d’enlèvement des ordures ménagères par les locataires des immeubles
Provisions pour charges 2024 — Immeubles communaux
° Informations et questions diverses
Loi ENR
Bus « Espace Parents »
Boîte à Livres
Fait à ORBIGNY le 20 novembre 2023 d'
Le Maire, \ <&- ”
Jacky CHARBONNIER |) ÿ 4e
Th | =
8,rue Jeanne d'Arc Tél: 02.47.94.23.18 — Fax: 02.47.94.20.55
E.mail: mairie.orbigny@wanadoo.fr