Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations cm 5 juin 2026
Déliberation - maitrisedoeuvrepouramenagementsiteclassefontainepe
Déliberation - dlibrationdemandeparticipationfinancireauprsdepne
Déliberation - deliberationndeg2023 039
Déliberation - deliberationndeg2023 039
Déliberation - 20220930165722535
Déliberation - 2025 023a autorisation occupation domaine public s
Déliberation - 2026 038 autorisation occupation domaine public si
Ordre du Jour - 20220930165722535
Déliberation - dlibrationdemandeparticipationfinancireauprsdepne
Déliberation - maitrisedoeuvrepouramenagementsiteclassefontainepetrifiante
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Réotier.
Lien du pdf (Déliberation - maitrisedoeuvrepouramenagementsiteclassefontainepetrifiante)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 27/09/2022
Reçu
en
préfecture
le
27/09/2022
Affichéle
2+-065.
&èe
République
Française
ID : 005-210501169-20220923-2022
046-DE
Département
des
Hautes-Alpes
DELIBERATION
N°
2022-046
DE
LA
COMMUNE
DE
REOTIER
Séance
du
23
septembre
2022
L’an
deux
mille
vingt
deux
Et le vingt trois septembre À
19
h
30
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Marcel
CANNAT
Maire.
Date
de
la
convocation
: 19
septembre
2022
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 11
Présents
:
10
Votants :
10
r Etaient
présents:
Marcel
CANNAT,
Michel
MOURONT,
Roland
MARSEILLE,
Antoine
GRAZIANO,
Marc
CASTELLACCI,
Mariette
PIOVESAN,
Dominique
COLLOMB,
Hervé
CASTILLO),
Joël
GAUTHIER,
Damien
GANDELLI.
Absent
— Excusé
: Michel
COLLOMB
Secrétaire
de
séance
: Michel
MOURONT
Objet
de
la
délibération
: Aménagement
du
site
classé
de
la
Fontaine
Pétrifiante
—
Mission
de
Maîtrise
d’œuvre
d'exécution.
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la volonté
de
requalifier
le site
classé
de
la fontaine
pétrifiante
dans
le but
de
valoriser
mais
aussi
de
protéger
et de
préserver
ce
site
naturel
exceptionnel
de
la fréquentation
touristique
qu’il
génère.
Monsieur
le
Maire
expose
qu’en
concertation
avec
les
services
de
l’Etat
et
le
Parc
National
des
Ecrins,
un
projet
d’aménagement
a
été
défini
par
le
cabinet
Composite
en
juin
2021.
La
mission
de
ce
cabinet
est terminée.
Il
propose
de
confier
une
mission
de
maîtrise
d'œuvre
d’exécution
de
ce
projet,
en
assistance
à
la
commune,
pour
la
rédaction
du
dossier
de
consultation
des
entreprises
de
travaux,
l’analyse
des
offres
et
le
suivi
de
l’exécution,
au
cabinet
d'ingénierie
«
MG
CONCEPT
INGENIERIE»
qui
nous
a
transmis
une
proposition
d’honoraires
d’un
montant
de total
HT
de
7 500,00€
pour
la réalisation
de cette
prestation.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
: 10
Pour
- 0 Contre
- 0 Abstention
e
APPROUVE
la proposition
du Maire,
e
DECIDE
de
confier
la mission
de
maîtrise
d’œuvre
d'exécution
des
aménagements
du
site
classé
de
la fontaine
pétrifiante,
au
cabinet
d’ingénierie
«
MG
CONCEPT
INGENIERIE»
pour
montant
total
HT
de
7 500,00€,
e
AUTORISE
LE
MAIRE
ou
SON
REPRESENTANT
à
signer
tout
document
à intervenir
pour
la réalisation
de cette opération,
Ainsi
fait et délibéré
en séance,
les jours
mois
et an susdits.