Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 11D Delegues CAM
Déliberation - Délib 2018 11D Fiscalité 2018
Déliberation - Délib 2019 11D Durée concession cimetière
Déliberation - Délib 2020 22D Statuts Conservatoire Musique
Déliberation - Delib 2020 27D Subv Ecole de danse des 2 vallees
Déliberation - Délib 2020 09D SIVOM
Déliberation - 2022 11D Cession F 127
Déliberation - Délib 2020 12D SICTIAM
Déliberation - Délib 2020 05D Dissolution CDE
Déliberation - Délib 2020 07D Nb dadjoints
Déliberation - Délib 2020 11D Ecole départementale de musique
Document publié le Lundi 18 mai 2020 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 2020 11D Ecole départementale de musique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de NICE
Commune de CLANS
EXTRAIT DU REGISTRE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’An deux mille vingt et le vingt-trois mai, le Conseil Municipal de cette
commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi,
dans le lieu Habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Roger
MARIA, Maire.
Présents : Mesdames CAILLAUD Madeleine, RAPUC Louise, Adjointes,
Messieurs CIAMPOSSIN Max, IPPOLITO Philippe, Adjoints, Mesdames
Messieurs les conseiller(e)s en exercices : AURRAN Robert, BOUZIDI
Yasmine, CATAVITELLO Thierry, FAVARO Marion, JACOB Patrick, LAURENT
Marianne, MURAZZANO Marc, PAPIER Patrick, RALLON Daniel, SAMPEDRO
Nathalie.
Absents excusés :
Absents :
Convocation du : 18 mai 2020
Nb de membres : 15
Présents : 15
Votants : 15
Pour : 15
Contre :
Abstention :
Délibération n° 2020-11D : Elections des délégués à l’Ecole Départementale de Musique
Le Maire rappelle à l’Assemblée que de nombreux enfants de CLANS fréquentent l’école départementale de musique. Puis il demande que soient élus deux représentants de la Commune.
Sont candidats :
- JACOB Patrick comme délégué titulaire
- IPPOLITO Philippe comme délégué suppléant
Sont élus :
- JACOB Patrick comme délégué titulaire
- IPPOLITO Philippe comme délégué suppléant
Ainsi fait et délibéré à Clans les, jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt en préfecture le 25/05/2020
Et publication ou notification du 25/05/2020