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Déliberation - 2026 11D Delegues CAM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 11D Delegues CAM)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
AN
Arrondissement de NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’An
deux
mille
vingt-six
et le vingt
et un
mars,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est réuni
au
nombre
prescrit
par la Loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
IPPOLITO
Philippe,
Maire. Présents
: Madame
DANIEL
Geneviève,
Messieurs
CIAMPOSSIN
Max,
BOSCAND
Jérôme,
adjoint(e}s
au
Maire
; Mesdames
BICINI
Céline,
DEPREEUW
Marie-Josée,
DUMEE
Marguerite,
LEMOINE
Patricia,
MARIA
Carole,
ROSSI
Patricia
; Messieurs
AUVARO
Philippe,
CATAVITELLO
Thierry,
CHAUVELOT
Olivier,
DALEX
Nathan,
MAROT
Alexis
Conseiller(e)s.
Absents
représentés :
Absents
non
excusés
:
Nb
de
membres
: 15
Présents
: 15
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
:
Abstention
:
Délibération
n°
2026-11D
:Elections
des
délégués
au
Conservation
Départemental
des
Alpes
Maritimes
A
l’unanimité
des
membres
présents,
le
conseil
a
décidé
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
et
de
recourir
au
vote
à main
levée,
par
renvoi
à l’article
L5711-1et
du
CGCT
pour
la
délégation
suivante.
Monsieur
le
Maire
rappelle
à l’Assemblée
que
de
nombreux
enfants
de
CLANS
fréquentent
le
Conservation
Départemental
des
Alpes
Maritimes.
Puis
il demande
que
soient
élus
deux
représentants
de
la
Commune
:
-
Sont
candidats :
-
Sont
élus:
Délégués
titulaires :
Délégués
titulaires
:
°
BICINI
Céline
8
BICINI
Céline
o
LEMOINE
Patricia
©
LEMOINE
Patricia
Délégués
suppléants :
Délégués
suppléants
:
°
DEPREEUW
Marie
Josée
,
DEPREEUW
Marie
Josée
"
AUVARO
Philippe
9
_ AUVARO
Philippe
Ainsi
fait et délibéré
à Clans
les, jour,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au registre
des
délibérations
les membres
présents.
Le Maire lion
PPGLE:
Acte
rendu
exécutoire
Philippe
IFR.
Après
dépôt
en préfecture
le
Et publication
ou notification
du
AR
Prefecture
006-210600425-20260321-2026D11-DE Reçu le 24/03/2026