Procès Verbal - 1774962046 PV CM 20 03 2026

Documents similaires

Procès Verbal - 1776938210 PV CM 30 03 2026

Procès Verbal - 1781516925 PV CM 21 04 2026

Procès Verbal - PV CM 20 03 2026

Compte-Rendu - CM COMPTE RENDU 2026 03 20

Procès Verbal - 1744797377 PV du 20 03 2025

Procès Verbal - PV CM du 20 03 2026

Procès Verbal - PV CM du 20 03 2026

Procès Verbal - PV CM 20 03 2026

Procès Verbal - PV de CM 20 03 2026

Procès Verbal - 1779457434 PV CM 2026.02 du 20 03 2026

Procès Verbal - 1774962046 PV CM 20 03 2026 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Retournac. Lien du pdf (Procès Verbal - 1774962046 PV CM 20 03 2026)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Commune de Retournac

PROCES-VERBAL

Séance du vendredi 20 mars 2026

L'an deux mille vingt-six, le vingt mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Retournac, légalement convoqué le seize mars

deux mille vingt-six, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Patricia GOUDARD, Maire ;

GIGANT, Patricia GOUDARD, Stéphanie GRANOUILLET, Ludovic LHOSTE, Antoine MALEYSSON, Serge MASSON, Anne-Sylvie MIRMAND, Thibaut

MOULIN, Maryse RIBEYRON, Noah RIGAUD—LE BOUQUIN, Brigitte ROCHE, Angélique SICARD, David SUC, Elodie SUC, Anne VERNAY, Patrice

WAUTHIER.

Nombre de membres en exercice : 23

Nombre de membres présents : 23

Nombre de procurations : 0

Nombre d’absents : 0

KKKKKKKKERKRKRKERARARRREREXE

ORDRE DU JOUR

1. Appel des nouveaux élus

2. Administration Générale

Election du Maire

Fixation du nombre d’adjoints

Election des adjoints

Charte de l'élu local VVYNY

V

Page 1/61- Accueil des nouveaux élus

Le Maire sortant accueille les nouveaux élus.

Les élections ont eu lieu le 15 mars 2026 avec 2 listes en présence :

Les deux listes en présence :

- Liste « Pour Retournac, continuons ensemble » conduite par Patricia GOUDARD - Liste « Retournac A’Venir » conduite par Pierre ASTOR

Les résultats obtenus :

Inscrits :

Votants :

Exprimés nombre suffrages :

2 460

1 634

1 531

Les modalités de calcul pour la répartition des sièges : répartition proportionnelle avec la majorité de 50% des sièges attribués à la liste ayant obtenue le nombre voix le plus important.

Noms et prénoms des vingt-trois conseillers municipaux élus :

1 GOUDARD Patricia

2 ROCHE Brigitte

3 BENEVENT Thierry

4 MIRMAND Anne-Syivie

5 ABRIAL Jean-Claude

6 DI-LITTA Daniel

7 RIBEYRON Maryse

8 GIGANT Carole

9 VERNAY Anne

10 |SUC David

11 GRANOUILLET Stéphanie

12 MASSON Serge

13 WAUTHIER Patrice

14 LHOSTE Ludovic

15 | ALLEMAND Virginie

16 SUC Elodie

17 | COCHET Amèlie

18 MOULIN Thibaut

19 RIGAUD--LE BOUQUIN Noah

20 MALEYSSON Antoine

21 ASTOR Pierre

22 SICARD Angélique

23 DURAND Patricia

Les membres du conseil municipal cités ci-dessus sont déclarés installés dans leurs fonctions et le tableau du conseil municipal sera complété en conséquence.

Page 2/6En application des articles L2121-7 et L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal

ainsi constitué et convoqué pour cette séance va maintenant procéder à l'élection de son Maire.

Désignation du Secrétaire de séance qui sera chargé de rédiger le procès-verbal de la séance: Monsieur

Thibaut MOULIN.

2- Election du Maire

Vu le CGCT, notamment les articles L2122-1 et 2122-17,

C'est donc sous la présidence de Monsieur Daniel DI-LITTA, doyen d'âge du conseil municipal, que les opérations pour l'élection du Maire vont se dérouler. Il lui incombera de superviser les opérations de vote et de proclamer les résultats et d'installer le Maire à l'issue du scrutin.

Conformément à l’article L2121-17 du CGCT, Monsieur Daniel DI-LITTA procède à l'appel des membres du conseil municipal et dénombre les conseillers présents pour constater que les conditions de quorum sont remplies.

Appel des membres du Conseil Municipal :

NOM & PRENOM Présents Pouvoirs

GOUDARD Patricia

ROCHE Brigitte

BENEVENT Thierry

MIRMAND Anne-Sylvie

ABRIAL Jean-Claude

DI-LITTA Daniel

RIBEYRON Maryse

GIGANT Carole

VERNAY Anne

SUC David

GRANOUILLET Stéphanie

MASSON Serge

WAUTHIER Patrice

LHOSTE Ludovic

ALLEMAND Virginie

SUC Elodie

COCHET Amèlie

MOULIN Thibaut

RIGAUD--LE BOUQUIN Noah

MALEYSSON Antoine

ASTOR Pierre

SICARD Angélique

DURAND Patricia

Nombre de membres en exercice : 23

Nombre de membres présents : 23

Nombre de procurations : 0

Nombre d'absents : 0

Page 3/6Monsieur Daniel DI-LITTA dénombre 23 membres présents et constate que le quorum est atteint et que l'assemblée peut procéder à l’élection du Maire.

Le Conseil municipal est invité à procéder à l’élection du Maire :

Monsieur Daniel DI-LITTA rappelle qu'en application des articles L2122-7 du CGCT, le Maire est obligatoirement élu au scrutin secret.

Deux assesseurs seront nommés pour assurer ce vote. Ces nominations doivent en principe se faire à bulletin secret,

mais le conseil peut, à l'unanimité, décider de ne pas y procéder et choisir le scrutin public (CGCT, art L2121-21).

Les 2 assesseurs nommés sont :

> Madame DURAND Patricia

> Madame SICARD Angélique

Opération de vote :

Appel des candidatures :

Madame Patricia GOUDARD présente sa candidature à la fonction de Maire de Retournac. Aucune autre candidature n'est présentée.

Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, remet son bulletin de vote fermé dans l’urne prévue à cet effet. Après le vote du dernier conseiller, il est immédiatement procédé au dépouillement.

Résultats du vote à bulletin secret :

Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote 0

Nombre de votants 23

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau 2

Nombre de suffrages blancs 2

Nombre de suffrages exprimés 19

Majorité absolue 10

Proclamation de l'élection du Maire :

Madame Patricia GOUDARD a obtenu dix-neuf suffrages.

Madame Patricia GOUDARD est proclamée Maire de Retournac à la majorité absolue.

Le Maire prend maintenant la présidence de l'assemblée.

3- Désignation du nombre d’adjoints

Vu l'article L2122-1 du CGCT précisant qu'il y a dans chaque commune un Maire et un ou plusieurs adjoints élus parmi les membres du conseil municipal.

Vu l’article L2122-2 du CGCT prévoit que le conseil municipal détermine le nombre d’adjoints sans que ce nombre ne puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil. Le nombre maximum d’'adjoints au maire possible est celui correspondant au chiffre entier inférieur. Pour Retournac ce sera 6 adjoints maximum.

Madame le Maire propose un nombre d’adjoints de 4.

Le Conseil Municipal à l’unanimité approuve la création de quatre postes d’adjoints au maire.

Page 4/64- Election des Adjoints

Vu le CGCT et notamment son article L2122-7.2, issu de la loi 2025-444 du 21 mai 2025 stipule :

1. Les adjoints au Maire sont élus obligatoirement au scrutin secret,

2. Au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée

alternativement d’un candidat de chaque sexe.

3. Si après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne

d'âge le plus élevée sont élus.

Deux assesseurs seront nommés pour assurer ce vote. Ces nominations doivent en principe se faire à bulletin secret, mais le conseil peut, à l'unanimité, décider de ne pas y procéder et choisir le scrutin public (CGCT, art L2121-21).

Les 2 assesseurs nommés sont :

> Patricia DURAND

> Carole GIGANT

Après un appel à candidature et un délai de dépôt des listes auprès du Maire. Il est proposé la liste d’adjoints

suivante :

Liste 1 : Brigitte ROCHE, Thierry BENEVENT, Anne-Sylvie MIRMAND, Jean-Claude ABRIAL

Aucune autre liste ne s'est présentée.

Opération de vote :

Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, remet son bulletin de vote fermé dans l'une prévue à cet

effet. Après le vote du dernier conseiller, il est immédiatement procédé au dépouillement.

Résultats du vote à bulletin secret :

Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote 0

Nombre de votants 23

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau 2

Nombre de suffrages blancs 2

Nombre de suffrages exprimés 19

Majorité absolue 10

Proclamation de l’élection des adjoints au Maire : ont été élus suivant les suffrages exprimés et proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats suivants :

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Après

décompte des suffrages exprimés, et constat que la majorité absolue des suffrages exprimés est atteinte, ont été

proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats de la liste 1. Ils ont pris rang dans l'ordre de cette liste :

> Brigitte ROCHE, Première Adjointe

> Thierry BENEVENT, Deuxième Adjoint

> Anne-Sylvie MIRMAND, Troisième Adjointe

> Jean-Claude ABRIAL, Quatrième Adjoint

Page 5/65- Lecture de la Charte de l’Elu Local

En vertu de l’article L2121-7 du CGCT, immédiatement après l'élection du Maire et des adjoints, le Maire donne

lecture de la charte de l'élu local prévue à l'article L1111-12.

Le maire remet aux conseillers municipaux une copie de la charte de l’élu local (article L1111-13 (devoirs) et L1111-

14 (droits) et du chapitre du CGCT consacré aux conditions d'exercice des mandats municipaux (art L2123-1 à 2123- 35).

Le Maire informe les élus que la loi 2025-1249 du 22 décembre 2025 portant statut de l’élu local a modifié le contenu de la charte de l’élu local qui comporte désormais non seulement des devoirs, mais également des droits et notamment en matière de formation.

Le conseil municipal prend acte de la charte élu local lue en séance du conseil municipal et dont chaque élu a été destinataire.

6- Mot du Maire

Mesdames, Messieurs, Chers collègues, Chers habitants de Retournac,

C’est avec une certaine émotion, mais aussi avec beaucoup de gratitude, que je prends la parole ce soir à l'issue de

ce conseil municipal d'installation.Je tiens tout d’abord à remercier très sincèrement les Retournacoises et les Retournacois qui nous ont renouvelé leur confiance. Ce soutien clair, exprimé dans les urnes, nous honore et nous engage. Il nous oblige à être à la hauteur des attentes, dans un esprit de responsabilité, d'écoute et d’action.Je veux également adresser un mot à celles et ceux qui n’ont pas fait ce choix. Dans une commune comme la nôtre, chacun compte, chaque voix mérite considération. Je serai, comme je l’ai toujours été, le maire de tous, attentive à chacun, dans le respect des opinions et des sensibilités. Je remercie chaleureusement mon équipe municipale, ancienne et nouvelle. Votre engagement, votre disponibilité et votre attachement à notre commune sont précieux. C'est collectivement que nous avancerons, avec sérieux, mais aussi avec l'envie de porter des projets utiles et concrets pour Retournac. Ce nouveau mandat s'inscrit dans la continuité du travail engagé ces dernières années, mais aussi avec la volonté d'aller plus loin. Notre commune a des atouts : son dynamisme, son tissu associatif, son cadre de vie, et surtout ses habitants. Nous continuerons à les valoriser, tout en répondant aux défis qui sont devant nous : l'attractivité, les services de proximité, la solidarité, et la transition nécessaire de nos modes de vie. Être maire, c’est être au service. Au service de l'intérêt général, au service du quotidien, au service de l’avenir. C'est un engagement exigeant, mais profondément humain. Je mesure pleinement la responsabilité qui m'est confiée ce soir, et je l’'assume avec humilité, détermination et sincérité. Ensemble, poursuivons le travail engagé. Ensemble, faisons vivre Retournac. Je vous remercie.

Le prochain conseil se tiendra le lundi 30 mars à 20H dans cette salle.

La séance est levée à 20H15

Le secrétaire de séance, Le Maire,

Thibaut MOULIN

Page 6/6