Ordre du Jour - odj cm 24septembre2024

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Ordre du Jour - odj cm 24septembre2024 Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Grasse. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 24septembre2024)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Banque, 1

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2024

ORDRE DU JOUR

Monsieur le Maire

2024 - 144 DELEGATIONS DE SERVICES PUBLICS

COMPTES RENDUS ANNUELS D’ACTIVITE DES SERVICES DELEGUES

2024 - 145 SPL PAYS DE GRASSE DEVELOPPEMENT

CONCESSION D’AMENAGEMENT DU CENTRE HISTORIQUE – OPERATION MARTELLY CONTRACTUALISATION D’UN EMPRUNT BANCAIRE

AUPRES DE LA BANQUE POSTALE DE 3 800 000 €

GARANTIE D’EMPRUNT A HAUTEUR DE 80 % DE LA VILLE DE GRASSE

2024 - 146 SPL PAYS DE GRASSE DEVELOPPEMENT

CONCESSION D’AMENAGEMENT DU CENTRE HISTORIQUE – OPERATION MARTELLY CONTRACTUALISATION D’UN EMPRUNT BANCAIRE

AUPRES DE LA BANQUE POSTALE DE 1 200 000 €

GARANTIE D’EMPRUNT A HAUTEUR DE 80 % DE LA VILLE DE GRASSE

2024 - 147 RENOUVELLEMENT URBAIN

CONCESSION D’AMENAGEMENT DU CENTRE HISTORIQUE

PROROGATION DE LA CONVENTION D’AVANCE DE TRESORERIE

ENTRE LA VILLE DE GRASSE ET LA SPL PAYS DE GRASSE DEVELOPPEMENT

Madame Valérie COPIN

2024 - 148 EVOLUTION DU TEMPS DE TRAVAIL – MODIFICATION

2024 - 149 GUIDE CONGES ET ABSENCES

FIXATION DE LA NATURE ET DE LA DUREE

DES AUTORISATIONS SPECIALES D’ABSENCE

2024 - 150 RESSOURCES HUMAINES

MISE A DISPOSITION DE FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX

DES SERVICES JEUNESSE ET VIE SCOLAIRE AU DELEGATAIRE

« ASSOCIATION INSTITUT DE FORMATION, D’ANIMATION ET DE CONSEIL »

2024 - 151 CREATION ET SUPPRESSION D’EMPLOIS PERMANENTS

2024 - 152 COMMANDE PUBLIQUE

PORTE A CONNAISSANCE DES DECISIONS PRISES

DURANT LA PERIODE DE JUIN A AOUT 2024

Monsieur Christophe MOREL

2024 - 153 AMENAGEMENTS DE VOIRIE – ROUTE DE DRAGUIGNAN

ACQUISITION PAR LA COMMUNE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION EY N° 695

2024 - 154 AMENAGEMENTS DE VOIRIE – CHEMIN DE CANTE PERDRIX ACQUISITION PAR LA COMMUNE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BS N° 5922

2024 - 155 CONVENTIONS RELATIVES A L’UTILISATION DE L’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES

DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE

2024 - 156 RENOUVELLEMENT URBAIN

OPERATION DE RENOVATION DES FACADES, DES PORTES,

DES DEVANTURES COMMERCIALES ET DES VOLETS SUR LE SECTEUR SAUVEGARDE EXTENSION DU PERIMETRE DES FACADES

2024 - 157 RENOUVELLEMENT URBAIN

OPERATION DE RENOVATION DES FACADES, DES PORTES

DES DEVANTURES COMMERCIALES ET DES VOLETS SUR LE SECTEUR SAUVEGARDE VERSEMENT DES SUBVENTIONS MUNICIPALES

2024 - 158 PLAN DE TRANSFORMATION DES ZONES COMMERCIALES CONTRAT DE SUBVENTIONS

Madame Aline BOURDAIRE

2024 - 159 FESTIVITES NOEL 2024

ADOPTION DES TARIFS

Monsieur François ROUSTAN

2024 - 160 DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L’INCENDIE

RENFORCEMENT DU RESEAU AVENUE PIERRE SEMARD A GRASSE

DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE A LA CAPG

2024 - 161 ESPACES PUBLICS

REQUALIFICATION DES PLACES GEORGES MOREL, ROUACHIER,

FOUR NEUF ET CAPORAL JEAN VERCUEIL

REMBOURSEMENT DES DEPENSES LIEES AUX TRAVAUX DE RESEAUX

D’EAUX USEES, D’EAUX PLUVIALES ET D’EAU POTABLE

Madame Catherine BUTTY

2024 - 162 BUDGET PRINCIPAL

REPRISE DE PROVISIONS POUR CREANCES DOUTEUSES

2024 - 163 MISE A JOUR DE L’ACTIF DE LA VILLE

MISE A LA REFORME DES IMMOBILISATIONS COMPTABILISEES

AU COMPTE 237

2024 - 164 MISE A JOUR DE L’ACTIF DE LA VILLE

SORTIE DES BIENS DE FAIBLE VALEUR ET TOTALEMENT AMORTIS

2024 - 165 BUDGET PRINCIPAL 2024

CONSTITUTION D’UNE PROVISION POUR RISQUE D’IRRECOUVRABILITE

SUR COMPTE DE TIERS

2024 - 166 BUDGET PRINCIPAL

DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 23

2024 - 167 BUDGET ANNEXE

SERVICE PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL DU CREMATORIUM

DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 2

2024 - 168 BUDGET ANNEXE

SERVICE PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL DU CREMATORIUM

METHODES ET DUREES D’AMORTISSEMENT

DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES

Monsieur Nicolas DOYEN

2024 - 169 DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES

ORGANISATION DU SALON DU LIVRE D’HISTOIRE DE GRASSE

Madame Nicole NUTINI

2024 - 170 ESPACES PUBLICS

HOMMAGES PUBLICS POUR LES ESPACES : BATIMENT, PLACE, VOIE, RUE

Madame Murièle CHABERT

2024 - 171 RETIREE

2024 - 172 RESTAURATION COLLECTIVE

MODIFICATION DE LA MISE A DISPOSITION D’AGENTS MUNICIPAUX - AVENANT N° 10

2024 - 173 PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE AUX CLASSES DECOUVERTE

2024 - 174 ATTRIBUTION DES CREDITS DIRECTEURS ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES

2024 - 175 CREDITS DE FONCTIONNEMENT DES PSYCHOLOGUES SCOLAIRES ANNEE 2024-2025

2024 - 176 CONVENTION INTERCOMMUNALE AVEC LA VILLE D’ANTIBES JUAN-LES-PINS RELATIVE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS HORS COMMUNE

2024 - 177 CONVENTION INTERCOMMUNALE AVEC LA VILLE DE LA COLLE SUR LOUP RELATIVE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS HORS COMMUNE POUR L’ANNEE SCOLAIRE ECOULEE COUT D’UN ELEVE GRASSOIS CALCULE SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF 2022

Monsieur Pascal PELLEGRINO

2024 - 178 PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL POUR LA RESILIATION ANTICIPEE DES CONVENTIONS RELATIVES AUX PARCS DE STATIONNEMENT

DU COURS HONORE CRESP, LA FOUX ET HOTEL DE VILLE-CATHEDRALE

Monsieur Cyril DAUPHOUD

2024 - 179 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L’ANNEE 2024

ASSOCIATION HARPEGES4

2024 - 180 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L’ANNEE 2024

ASSOCIATION LEC LES ASPRES

Madame Anne-Marie DUVAL

2024 - 181 TRANSITION ENERGETIQUE

SOLARISATION DE LA SALLE DE TENNIS DE LA PAOUTE

PARTICIPATION FINANCIERE

Madame Dominique BOURRET

2024 - 182 SERVICE BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES

CONVENTION AVEC LES CRECHES DU CCAS DE GRASSE

2024 - 183 SERVICE BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES

ORGANISATION D’UNE BRADERIE SOLIDAIRE ANNUELLE

AU PROFIT D’ASSOCIATIONS CULTURELLES ET SOCIALES GRASSOISES

2024 - 184 SERVICE BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES

ACCEPTATION D’UN MECENAT

Madame Annie OGGERO-MAIRE

2024 - 185 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

EXERCICE 2024

Madame Jocelyne BUSTAMENTE

2024 - 186 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE

AUTORISATION DE SIGNATURE D’AVENANT

A LA CONVENTION CHAM SAINT EXUPERY