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Ordre du Jour - odj cm 24septembre2024
Ordre du Jour - odj cm 29mars2016
Document publié le Mardi 29 mars 2016 par la commune de Grasse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 29mars2016)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Humanitaire, Eau et assainissement,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2016
ORDRE DU JOUR
Monsieur le Maire
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MODIFICATION TARIFICATION
NOUVEAUX DROITS D’ENCAISSEMENT
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2016 - 43 MUSEE D’ART ET D’HISTOIRE DE PROVENCE
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DE DEUX BROCHURES
2016 - 44 AFFAIRES CULTURELLES
TARIFICATION SPECTACLE ESTIVAL
2016 - 45 VILLE D’ART ET D’HISTOIRE
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PROVENCE ALPES COTE D’AZUR
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CREATION D’UNE REGIE DE RECETTES
REGLEMENTATION DE LA TARIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES
2016 - 47 RENOUVELLEMENT URBAIN
PROTOCOLE DE PREFIGURATION DU PROJET
REGIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN
AUTORISATION DE SIGNATURE
2016 - 48 POLITIQUE DE LA VILLE
PROJET REGIONAL
TRANSFERT DU PERSONNEL A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION 2
2016 - 49 BUDGET PRINCIPAL – COMPTE ADMINISTRATIF 2015
2016 - 50 BUDGET PRINCIPAL – COMPTE DE GESTION 2015
2016 - 51 BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2015
2016 - 52 VOTE DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE 2016
2016 - 53 BUDGET PRIMITIF 2016 DE LA COMMUNE
APPROBATION
2016 - 54 BUDGET ANNEXE – SERVICE DE DISTRIBUTION DE L’EAU POTABLE COMPTE ADMINISTRATIF 2015
2016 - 55 BUDGET ANNEXE – SERVICE DE DISTRIBUTION DE L’EAU POTABLE COMPTE DE GESTION 2015
2016 - 56 BUDGET ANNEXE – SERVICE DE DISTRIBUTION DE L’EAU POTABLE AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2015
2016 - 57 BUDGET PRIMITIF 2016
SERVICE DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE
APPROBATION
2016 - 58 BUDGET ANNEXE – SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
COMPTE ADMINISTRATIF 2015
2016 - 59 BUDGET ANNEXE – SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
COMPTE DE GESTION 2015
2016 - 60 BUDGET ANNEXE – SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2015
2016 - 61 BUDGET PRIMITIF 2016
SERVICE D’ASSAINISSEMENT
APPROBATION
2016 - 62 BUDGET ANNEXE – SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF COMPTE ADMINISTRATIF 2015
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2016 - 70 BUDGET ANNEXE – SERVICE DU CINEMA STUDIO
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Madame Jocelyne BUSTAMENTE
2016 - 97 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE
REGLEMENT INTERIEUR
2016 - 98 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE
ACQUISITION D’INSTRUMENTS
DEMANDE DE SUBVENTION
Monsieur Philippe WESTRELIN
2016 - 99 ACHAT AUX ENCHERES PUBLIQUES D’UNE LICENCE IV