Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du 5 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberation du 7 novembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 2 decembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 1 decembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 09
Déliberation - Liste des deliberations approuvees CM 5 juin 2025
Procès Verbal - 5 décembre 2019
Déliberation - Liste des deliberations du 26 septembre 2025
Déliberation - liste des deliberations du 10 juillet 2025
Déliberation - liste des deliberations du 7 mars 2025
Déliberation - Liste des deliberation du 5 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation du 5 decembre 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Banque,
Numéro :
Objet :
Liste des délibérations du 5 décembre 2025
2025-DE66
TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE NOUVEAUX VESTIAIRES POUR LE STADE
MUNICIPAL- DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR
DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE ASSOCIATION FOLL'ENFANCE
SUBVENTION MUSEE POUR LES 48H DE LA CREATION
SUVBVENTIONS AU RESTOS DU CŒUR
IDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINT SUITE RETRAIT DE
MAINTIEN OÙ NON D'UN ADJOINT DANS SES FONCTIONS
Numéro : 2025-DE65
Objet :
Numéro : 2025-DE064
Objet :
Numéro : 2025-DE063
Objet :
Numéro : 2025-DE062
Objet :
Numéro : 2025-DE061
Objet :
DELEGATION
Numéro : 2025-DE060
Objet :
Numéro : 2025-DE059
Objet : DM 4 ASSAINISSEMENT