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Déliberation - Liste des deliberations du 2 decembre 2025
Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 2 decembre 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
Le
3
décembre
2025
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
lors
de
la
séance
du
2 décembre
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le deux
décembre,
à vingt
heures,
le Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du
25
novembre
2025,
s'est
réuni
à la
salle
du
conseil
municipal
- 91,
rue
de
la
Mairie
- en
séance
publique,
sous
la présidence
de
CHENAUD
Fabrice,
Maire, Nombre
de
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Nombre
de
Conseillers
municipaux
présents
:
12
M.
CHENAUD
Fabrice,
présent
Mme
CALLSEN
Marie-Christine,
présente
M.
DESCAVE
Guillaume,
présent
Mme
BURDIN
Cécile,
présente
M.
PRAS
Béranger,
présent
Mme
TRAMBOUZE
Marie
Claude,
présente
M.
BRETON
Bernard,
présent
Mme
PORTERAT
Chantal,
présente
M.
GALICHON
Alain,
présent
M.
PEGON
Christophe,
présent
Mme
JOLY
Nathalie,
présente
Mme
PONTET
Nelly,
excusée,
a donné
pouvoir
à FRBEZAR
Johann
M.
FRBEZAR
Johann,
présent
Mme
BERRAUD
Elodie,
absente
M.
GUILLIN
Karène,
a donné
pouvoir
à PEGON
Christophe
M.
BRUET
Thibault,
absent
M.
BOURNAS
Jean-Paul,
excusé
Mme
LABROSSE
Nadège,
excusée,
a donné
pouvoir
à M.
PRAS
Béranger
Mme
SOLÉ
Frédérique,
excusée,
a donné
pouvoir
à DESCAVE
Guillaume
NUMERO
POINTS
A
L’ORDRE
DU
JOUR
DELIBERATIONS |
PAS
DE
DE
L’ACTE
ADOPTEES
VOTE
2025-0644
Autorisation
mise
à
disposition
de
salles
pour
les |
A
L'UNANIMITE
candidats
aux
élections
municipales
2025-045
Demande
d’agrément
auprès
de
la
direction
|
A
L'UNANIMITE
interministérielle
du
numérique
pour
la
mise
en
place
du
dispositif
API
PARTICULIER
2025-046
|
Demandes
locations
salles
- UNRPA
A
L’'UNANIMITE
2025-047
Aménagement
carrefour
giratoire
entre
la
RD
487
et
le
|
A
L’UNANIMITE
chemin
des
Pansemolles
- Approbation
Convention
2025-048
Demande
d’une
subvention
départementale
sur
|
A
L'UNANIMITE
l’enveloppe
de
solidarité
pour
des
investissements
2026
2025-049
Demande
d’une
subvention
départementale
sur
l’enveloppe
À
L'UNANIMITE
de
solidarité
voirie
pour
le programme
de
travaux
2026
2025-050
Approbation
du
nouveau
tableau
de
classement
des
A
L’'UNANIMITE
voies
et
des
places
2025-051
Dénomination
chemin
privé
au
Hameau
du
Sornin
À
L'UNANIMITE
2025-052
Ouvertures
dominicales
des
commerces
:avis
du
Conseil
A
L'ENA
municipal
pour
l’année
2026
F
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Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire]
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Béranger
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