Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 21 04 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 11 04 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 03 12 2020
Compte-Rendu - compte rendu cm du 06 juillet 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 25022021
Compte-Rendu - viewer?url=http%3A%2F%2Fwww.mairie.lezat.fr%2Fwp c
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 25 02 2021
Compte-Rendu - Compte Rendu CM 14 05 20
Compte-Rendu - 20210407 COMPTE RENDU
Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du Conseil municipal du
Compte-Rendu - Compte Rendu cm 02 05 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lézat-sur-Lèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 02 05 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Économie et finances,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
02/05/2022
CONVOCATION
L’an
deux
mille
vingt-deux,
le vingt-huit
avril,
Jean
Claude
COURNEIL,
Maire
de
LÉZAT-sur-LÈZE
a convoqué
le
Conseil
Municipal
le
deux
mai
deux
mille
vingt-deux,
à dix-huit
heures
trente
minutes,
dans
la
salle
du
conseil
municipal
tout
en
respectant
les
consignes
de
sécurité,
compte
tenu
de
la
situation
exceptionnelle
liée
au
COVID
19.
k
nn.
up
|
D
|
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
deux
mai
à dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Co
ne
ent
convoqué,
s’est
réuni
sous
la Présidence
de
Monsieur
le Maire,
Jean
Claude
COURNEIL.
NOMBRE
DE
MEMBRES
EN
EXERCICE
: 19
PRESENTS
: 16
: COURNEIL
Jean
Claude
- GRANDET
Véronique
- LLUIS
Claude
- BLANDINIERES
Lydia
— LABORDE
Jean
— SACILOTTO
Claudine
- COUTARD
Jean
Louis
- DEDIEU
Alain
- PEZE
Alain
-
FOCHESATO
Marie
- CARRIERE
Ghislaine
- ETCHEMENDIGARAY
Xavier
- VELOSO
Angélina
—
ARABEYRE
Josiane
—- REDINI
Serge
- CASTAGNÉ
Dominique.
ABSENT
EXCUSÉ
: 0
ABSENT
: 2 : PARROT
Sylvana
— SOULA
David
PROCURATION
: 1 : GILAMA
Marie
à REDINI
Serge
La
séance
est
ouverte
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean
Claude
COURNEIL,
Maire
en
exercice,
qui
procède
à l'appel
nominal
des
membres
du
conseil.
Véronique
GRANDET
et Claude
LLUIS
sont
désignés
comme
secrétaires
de
séance.
Monsieur
le Maire
constate
le quorum
et donne
lecture
de
l’ordre
du
jour
:
1. Emprunt
: autorisation
de
signature
de
l’offre
de
prêt
pour
les
travaux
d’investissements
de
la commune
pour
l’année
2022
;
2.
Signature
avenant
N°2
à la
convention
ORT
(Opération
de
Revitalisation
Territoriale)
valant
OPAH-RU
(Opération
Programmée
d’ Amélioration
de
l’Habitat
— Renouvellement
Urbain)
;
3.
SDE
09
: Travaux
d’éclairage
public
— Remplacement
de
luminaires
Type
Boules
: Jardin
des
Bénédictins,
Place
la Marne
et Chemin
du
Basqui
;
4. Informations
diverses.
Monsieur
le Maire
demande
au
conseil
municipal
s’il
y a
des
remarques
par
rapport
au
compte
rendu
de
la séance
du
10
mars
2022,
transmis
par
mail
à tous
les
élus. Le
compte
rendu
est
voté
à l’unanimité.
Monsieur
le Maire
demande
aux
conseillers
municipaux
présents
de
signer
le feuillet
de
clôture
de
la séance
du
11 avril
2022.
Les
délibérations
ci-après
ont
toutes
été
adoptées
Délibérations prises
lors
de
Objet
la séance 2022-
Emprunt
: Autorisation
de
signature
de
l’offre
de
prêt
pour
les
travaux
d’investissements
de
la
commune
pour
l’année
2022
2022-
Signature
de
l’avenant
N°2
à la
convention
ORT
valant
OPAH-RU
SDE
09
: Travaux
d’éclairage
public
— Remplacement
de
luminaires
types
Boules
:
Jardin
des
Bénédictins,
Place
de
la
Marne
et
Chemin
du
Basqui
EMPRUNT
: AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
L'OFFRE
DE
PRET
POUR
LES
TRAVAUX
D’INVESTISSEMENTS
DE
LA
COMMUNE
POUR
L’ANNEE
2022
Monsieur
le Maire
rappelle
que
pour
les
besoins
de
financement
de
l’opération
visée
ci-après,
il est
opportun
de
recourir
à un
emprunt
d’un
montant
de
560
000.00
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
pris
connaissance
de
l’offre
de
financement
et des
conditions
générales
version
CV9567
du
05/04/2022
y attachées
proposées
par
Le
Crédit
Agricole,
et après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
DECIDE ARTICLE
1 : CONDITIONS
FINANCIERES
ET
PARTICULIERES
DU
PRET
Référence
du
prêt
: 00000723849
e DESIGNATION
DU
CREDIT
MT
COLL
PUB
Montant
: cinq
cent
soixante
mille
euros
(560
000.00€)
Durée
: 240
mois
Taux
d’intérêt
annuel
fixe
: 1.6400%
La
mise
à disposition
des
fonds
pourra
être
effectuée,
en
une
ou
plusieurs
fois
avant
le 04/04/2025.
e TAUX
EFFECTIF
GLOBAL
Taux
d’intérêt
annuel
:1.6400%
l’an
Frais
fiscaux
: 0.00
€
Frais
de
dossier
: 1 120.00
€
Taux
effectif
global
:1.66%
l’an
Taux
effectif
global
en
fonction
de
la périodicité
trimestrielle
: 0.42%
e CONDITION
DE
REMBOURSEMENT
Périodicité
: trimestrielle
Nombre
d’échéances
: 80
Jour
d’échéance
retenu
le :
10
Montant
des
échéances
:
79
échéances
de
8 224.86€
(capital
et intérêts)
1 échéance
de
8 224.60€
(capital
et intérêts)
Les
intérêts
sont
payables
à terme
échu.
S’agissant
d’un
prêt
à échéances
constantes,
le montant
de
l’échéance
est
ici
précisé
en
capital
et intérêts.
ARTICLE
2 : ETENDUE
DES
POUVOIRS
DU
SIGNATAIRE
Le
représentant
légal
de
l’emprunteur
est
autorisé
à signer
l’ensemble
de
la documentation
contractuelle
relative
au
contrat
de
prêt
décrit
ci-dessus
à intervenir
avec
Le
Crédit
Agricole. Le
représentant
légal
de
l’emprunteur
s’engage
à prévoir
les
crédits
au
Budget
Primitif
2022.
Vote
Pour
: 17
SIGNATURE
DE
L’AVENANT
N°2
À LA
CONVENTION
D’OPERATION
DE
REVITALISATION
DU
TERRITOIRE
VALANT
OPERATION
PROGRAMMEE
D’AMELIORATION
DE
L'HABITAT
-
RENOUVELLEMENT
URBAIN
(OPAH-RU).
Monsieur
le Maire
rappelle
à l’assemblée
l’avenant
N°1
à la
convention
initiale
de
l'Opération
de
Revitalisation
du
Territoire
(ORT),
contractualisée
le 29/03/2021,
relatif
à la
mise
en
œuvre
de
la phase
opérationnelle
permettant
d’articuler,
entre
elles,
les
différentes
procédures
en
lien
avec
l’habitat
(ORT,
OPAH-RU,
PIG
et
PLUI).
Monsieur
le Maire
propose
qu’une
réflexion
soit
engagée
pour
l’élaboration
d’un
nouvel
avenant
à la
convention
OPAH-
RU,
afin
d’actualiser
le document
sur
les
4 niveaux
suivants
:
-extension
de
certains
périmètres
ORT
sur
les
4 bourgs
centres,
-intégration
du
programme
« Petites
Villes
de
Demain
» dans
la convention,
-modification
du
règlement
« Façades
» afin
de
l’adapter
à la
réalité
du
terrain.
et tout
autre
point
à intégrer
suivant
les
préconisations
des
partenaires
ou
souhaits
des
élus
locaux.
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’approuver
l’engagement
de
la commune
sur
l’élaboration
d’un
avenant
N°2
à la
convention
ORT
OPAH-RU
pour
une
signature
au
4 mai
2022.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
e
Approuve,
à l'unanimité
des
voix,
les
4 niveaux
d'actualisation
de
la convention
ORT
OPAH-RU,
e
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
l'avenant
à la
convention
et
tout
document
s’y
rapportant,
e
Autorise
Monsieur
le Maire
à engager
toute
dépense
afférente
à la
mise
en
œuvre
de
cette
convention.
Vote
Pour
: 17
SDE
09
: TRAVAUX
D’ECLAIRAGE
PUBLIC
: JARDIN
DES
BENEDICTINS,
PLACE
DE
LA
MARNE
ET
CHEMIN
DU
BASQUI
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
que
des
travaux
d’éclairage
public
« Remplacement
de
luminaires
type
boules
» doivent
être
réalisés.
Ces
travaux
relèvent
du
SDEO09,
auquel
la commune
a transféré
sa
compétence
en
la matière.
Le
montant
prévisionnel
des
travaux
est
estimé
à 12
000
€.
Ces
travaux
peuvent
faire
l’objet
d’une
inscription
sur
un
prochain
programme
d’éclairage
public,
plafonné
à 15
000€
de
travaux
et financé
à 50%
par
le Conseil
Départemental
ainsi
que
d’une
aide
financière
du
SDE09
dans
le cadre
de
la
rénovation
d’appareils
vétustes,
selon
le plan
de
financement
suivant
:
Conseil
Départemental
6 000,00
€
50%
SDE
09
3 500,00
€
29%
Commune
2 500,00
€
21%
La
participation
de
la commune
sera
appelée
à la
fin
des
travaux
sous
forme
de
contribution
de
fonctionnement
à l’article
65548. Le
conseil
municipal,
entendu
cet
exposé
et après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
e
Demande
au
SDE09
la réalisation
des
travaux
d’éclairage
public
« Remplacement
de
luminaires
Type
boules
».
e
Accepte
de
financer
cette
contribution,
les
travaux
d’éclairage
public
« Remplacement
de
luminaires
Type
boules
».
Vote
Pour
: 17
INFORMATIONS
DIVERSES
1/ Courrier
de
l’Association
Vino
Social
Club
CASTAGNE
D.
demande
à sortir
du
fait
qu’il
membre
de
l’association.
Monsieur
le Maire
lui
répond
que
cela
n’est
pas
nécessaire.
PEZE
A.
résume
la situation.
Il annonce
que
l’association
a fait
une
demande
de
subvention
et demande
la mise
en
place
d’un
compteur
avec
une
puissance,
plus
élevée
afin
de
pouvoir
utiliser
le matériel
nécessaire
pour
leurs
manifestations.
REDINI
S. affirme
que
c’est
la Mairie
qui
a proposé
ce
bâtiment
à l’association,
avant
les
élections
municipales.
M.
Le
Maire
répond
que
le bâtiment
a été
mis
à leur
disposition
suite
à leur
demande,
lorsqu’il
serait
libéré
de
l’entreprise
P
q
P
>
q
P
qui
l’occupait
à ce
moment.
Il
l’invite
à demander
aux
membres
du
bureau
pour
leur
demander
confirmation.
PEZE
A.
rappelle
que,
suite
aux
différentes
demandes
d’aménagement,
le bâtiment
mis
à disposition
de
l’association
est
situé
en
zone
rouge
et
qu’il
n’est
pas
possible
de
mettre
en
place
une
fosse
septique.
CARRIERE
G.
ajoute
qu’après
discussion,
les
membres
de
l’association
s’engagent
à faire
attention
que
les
eaux
usées
ne
soient
pas
rejetées
dans
le Rozé
et/
La
Lèze.
Monsieur
le Maire
prévient
que
ces
précautions
sont
nécessaires
parce
que
le SMIVAL
contrôle
régulièrement
la qualité
de
l’eau
dans
ces
rivières.
FOCHESATO
M.
demande
comment
seront
organisées
les
toilettes
lors
des
festivités
puisque
le bâtiment
n’en
est
pas
équipé. CASTAGNÉ
précise
que
des
toilettes
sèches
ont
été
installées.
Il ajoute
que
l’association
s’engage
à tenir
la Mairie
informée
des
futurs
travaux
et différents
événements
qui
auront
lieu.
CARRIERE
G.
annonce
que
la commission
associations-sports
donne
un
avis
favorable
à leur
demande
de
mise
en
place
d’un
compteur
à puissance
plus
élevée.
FOCHESATO
M.
demande
qui
est
responsable
en
cas
d’accident.
CASTAGNÉ
D.
affirme
que
l’association
a une
assurance.
M.
Le
Maire
indique
que
les
services
de
la Maire
vont
faire
le nécessaire
pour
la demande
tarif
jaune
en
ce
qui
concerne
le raccordement
au
380kw.
REDINI
S. précise
le matériel
utilisé
par
l’association
qui
nécessite
cette
puissance
: friteuse,
rôtisseuse
et four.
PEZE
A.
ajoute
que
le
tarif
jaune
pour
un
compteur
de
380kw
est
de
230€
par
an
qui
sera
supporté
par
la
Mairie.
CASTAGNÉ
D.
annonce
que
l’association
Vino
Social
Club
est
en
train
de
faire
des
démarches
pour
créer
une
confrérie,
qui
pourrait
se
nommer
« Vins
de
la Lèze
». Des
animations
seraient
prévues
pour
mettre
en
valeur
les
vins
produits
dans
la vallée.
PEZE
A.
dit
que
des
travaux
ont
été
effectués
lors
du
week-end
du
1°
mai
sans
que
la Mairie
soit
tenue
au
courant.
CASTAGNE
D.
répond
qu’ils
ont
effectué
des
travaux
le week-end
dernier,
pour
l’entretien
du
bâtiment
et son
amélioration.
Une
inauguration,
à laquelle
seront
conviés
les
membres
du
conseil
municipal,
est
prévue
ultérieurement.
PEZE
A.
rappelle
que
les
travaux
engagés
pourraient
être
dégradés
en
cas
d’inondation.
CASTAGNE
D.
affirme
que
l’association
en
est
consciente,
mais
elle
estime
que
ces
travaux
d’entretien
sont
nécessaires. CARRIERE
G.
demande
s’il
y aurait
la possibilité
de
sécuriser
ce
bâtiment
en
y installant
des
batardeaux.
M
Le
Maire
répond
que
cela
ne
servirait
à rien
du
fait
que
lors
d’inondation,
l’eau
arrive
directement
par-dessous
le sol,
du
fait
du
trop-plein
du
ruisseau
et de
la Lèze.
CASTAGNE
D.
ajoute
que
le fait
que
l’association
Vino
Social
Club
occupe
les
locaux,
cela
permet
d’avoir
un
entretien
régulier
sur
ce
bâtiment
appartenant
à la
commune. M.
Le
Maire
termine
en
confirmant
que
la Mairie
va
faire
le nécessaire
pour
l’installation
de
ce
compteur
Tarif
Jaune.
2/
Arrêt
de
bus
Monsieur
Le
Maire
a été
interpelé
sur
le nombre
d’arrêts
de
bus
sur
la commune.
Certains
usagers
souhaiteraient
que
des
arrêts
supplémentaires
soient
matérialisés
dans
le
village.
Il
ajoute
que
la
commune
de
Saint
Sulpice
sur
Lèze
en
possède
3, plus
un
dans
la commune
de
Montaut,
contre
1 seul
à Lézat.
Monsieur
le Maire
propose
de
commencer
les
démarches
pour
mettre
en
place
deux
nouveaux
arrêts,
en
complément
de
lunique
point
en
face
e
la
Halle.
Ils
seraient
situés
sur
les
points
suivants
:
- devant
le
collège
- au
Foyer
rural
Il annonce
que
si l’ensemble
du
Conseil
municipal
est
d’accord,
il se
rendra
au
service
des
transports
de
la Région,
basé
à
FOIX
pour
faire
une
demande.
Il
rajoute
que
le
tarif
du
transport
est
actuellement
de
2,20€
pour
aller
à Toulouse
et
que
beaucoup
de
personnes
utilisent
cette
ligne
quotidiennement.
PEZE
A.
ajoute
qu’il
faudrait
faire
installer
un
panneau
de
signalisation
avec
les
horaires.
M.
Le
Maire
indique
que
tous
les
samedis
matin,
un
bus
prend
des
plusieurs
passagers
pour
se
rendre
au
Pas
de
la Case
(Andorre). 3/
Foire
de
printemps
VELOSO
A.
a des
incertitudes
sur
la présence
des
éleveurs
pour
participer
à la
Foire
cette
année.
Elle
annonce
que
de
nouveaux
dispositifs
de
contrôles
des
animaux
ont
été
mis
en
place
par
les
services
sanitaires
depuis
2019.
Ils
sont
obligatoires
pour
pouvoir
déplacer
des
animaux
(déclaration
à la
préfecture
de
la manifestation,
attendre
l’accord,
mettre
en
place
un
règlement
Intérieur
de
la Foire,
achat
de
matériel
nécessaire
au
contrôle
de
la puce
des
animaux,
demande
de
contrôle
par
un
vétérinaire
présent
sur
place.....).
Elle
ajoute
que
les
Ecuries
de
Montaut
présenteront
le spectacle
équestre
et que
la matinée
se
terminera
par
le repas
habituel. 4/
Evénements
futurs
M.
Le
Maire
rappelle
:
- 08/05/2022
: Cérémonie
de
commémoration
1945.
- 22/05/2022
: Repas
des
Aînés
au
Foyer
rural.
- 26/05/2022
: Concert
du
groupe
NADAU
au
Foyer
Rural.
5/
Cantine
M.
Le
Maire
annonce
que
la DSIL
(Dotation
de
Soutien
à l’Investissement
Local)
a été
accordée
pour
les
travaux
de
la
cantine
pour
un
montant
total
de
251
000€.
L’annonce
a été
faite
ce
jour.
Il va
reprendre
contact
avec
l’architecte
afin
de
lancer
l’appel
d'offres
rapidement.
6/
Cimetière
ARABEYRE
J. dit
que
certains
particuliers
qui
entretiennent
leurs
concessions
entreposent
leurs
déchets
verts
sur
les
emplacements
voisins
et déplore
ces
incivilités.
Il faudrait
procéder
à un
nettoyage
plus
régulier
du
cimetière.
M.
Le
Maire
annonce
que
la commune
est
dans
l’attente
d’un
devis
pour
connaître
le montant
des
travaux
d’entretien
de
la totalité
du
cimetière
(désherbage
et nettoyage).
Il ajoute
que
suite
à l’interdiction
d’utiliser
des
désherbants,
l’entretien
du
cimetière
est
devenu
très
compliqué,
en
raison
de
la charge
de
travail
des
employés
municipaux.
Pour
en
assurer
un
entretien
correct
et régulier,
la commune
se
voit
dans
l’obligation
de
signer
un
contrat
de
maintenance
avec
une
entreprise
privée.
Dans
le cas
contraire,
il faudrait
prévoir
un
agent
à temps
plein
attitré
à cette
seule
tâche
et il
est
probable
que
le coût
(salaire
+ charges
sociales)
serait
bien
plus
élevé
que
celui
du
contrat
de
maintenance. 7/
La
Poste
FOCHESATO
M.
donne
des
informations
au
sujet
des
horaires
du
bureau
de
Lézat.
Elle
dit
que
depuis
la réception
du
courrier
de
Monsieur
Le
Maire
à la
Direction,
les
agents
de
La
Poste
peuvent
partir
plus
tôt
du
centre
de
tri
du
Fossat.
Elle
a eu
la confirmation
qu’il
y a
suffisamment
de
travail
au
bureau
de
poste
de
LEZAT
pour
en
maintenir
l’ouverture.
M.
Le
Maire
précise
que
le Directeur
s’est
engagé
à ne
pas
fermer
le bureau
de
poste
de
la commune
dans
son
dernier
mail.
Selon
lui,
le distributeur
de
billets
n’est
pas
très
utilisé
par
les
administrés.
Par
ailleurs,
la direction
envisage
de
mettre
l’appartement
au-dessus
des
bureaux
en
location
pour
des
particuliers.
8/
Salle
du
Conseil
Municipal
LLUIS
C.
fait
remarquer
que
les
plafonds
de
la salle
du
Conseil
municipal
ont
été
insonorisés.
Les
travaux
d’installation
des
matériaux
acoustiques
ont
été
mis
en
place
par
les
agents
techniques.
Ils
sont
remerciés
pour
leur
intervention.
Monsieur
le Maire
demande
aux
conseillers
municipaux
s’ils
ont
des
questions
ou
informations
supplémentaires.
Aucune
autre
question
n’étant
posée,
la
séance
est
levée
à 19
h 18.