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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cognac.
Lien du pdf (Arrêté - VP 2023.06 RUE de Lavenir)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
VILLE D COGNAC 2023.06 Nomenclature : 6.1.8 ARRÊTÉ Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules RUE DE L'AVENIR VP — 2023.06 LE MAIRE DE LA VILLE DE COGNAC, VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2211-1, L2212-1 et 2, L2213-1 à 12213-6, L2213-9 à 23 VU le Code de la Route, et notamment les artides R110-1,R110-2,R411-4 et 5, R411-8, R411-25, R417-1-29 et R417-6, VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes modifié et complété par l'arrêté du 8 janvier 2016 et l'instruction ministérielle de la signalisation routière approuvée par l'arrêté du 7 juin 1977, VU l'arrêté municipal POL 2006.17, en date du 17 août 2006, réglementant le stationnement à l'intérieur de l’agglomération, Vu le Code Pénal et notamment l’art R 610-5 CONSIDERANT qu'il incombe au Maire, dans le cadre de ses pouvoirs de police, de réglementer la circulation et le stationnement dans les rues, places et voies publiques, ARRÊTE Article 1 . Situation La rue de l'Avenir est comprise entre la rue du Clos et la rue d'Aguesseau. Article 2. Circulation 2.1 À son intersection avec la rue d’Aguesseau, la rue de l'Avenir n'a pas priorité. Un panneau « stop » est implanté à son intersection avec la rue d'Aguesseau. 2.2 À son intersection avec la rue de la Maladrerie, la rue de l'Avenir n’a pas priorité. Un panneau « stop » est implanté à son intersection avec la rue de la Maladrerie. 2.3 La circulation s'effectue en sens unique dans la section comprise entre la rue de la Maladrerie et la rue du Clos. La circulation s'effectue de la rue de la Maladrerie vers la rue du Clos. Article 3. Stationnement 3.1 L'arrêt et le stationnement sont interdits du côté pair et impair sur une longueur de 5 ml en allant vers la rue du Clos et la rue d'Aguesseau. 3.2 L'arrêt et le stationnement sont interdits hors emplacements matérialisés dans la section comprise entre la rue de la Maladrerie et la rue du Clos.
Article 4
La signalisation réglementaire est mise en place par les Services Techniques Municipaux.
Article 5
Le présent arrêté annule et remplace toutes les dispositions antérieures.
Article 6
Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Directeur de la Sécurité et du Stationnement, Monsieur le Directeur des Services Techniques sont chargés, chacun en œ qui le concerne, de veiller au respect de l'application et des dispositions du présent arrêté.
COGNAC, le 2 1 MARS 2023
Le Maire certifie que le présent arrêté est
exécutoire de plein droit.
Morgan BERG