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Arrêté - 2024 27 RUE de Lavenir
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cognac.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 27 RUE de Lavenir)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
2024.27
Nomenclature : 6.1.8
ARRÊTÉ
Portant réglementation de la circulation
et du stationnement des véhicules
RUE DE L'AVENIR
VP — 2024.27
LE MAIRE DE LA VILLE DE COGNAC,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de la Route,
VU l'arrêté, interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes Modifié et complété et l'instruction ministérielle de la signalisation routière approuvée par l'arrêté du 7 juin 1977,
VU l'arrêté municipal POL 2006.17, réglementant le stationnement à l'intérieur de l'agglomération en date du 17 août 2006,
VU le Code Pénal et notamment l’art R610-5,
CONSIDERANT qu'il incombe au:Mäire, dans le cadre de ses pouvoirs de police, de réglementer la circulation et le stationnement daris lés rues, places et voies publiques,
ARRÊTE
Article 1 - Situation
La rue de l'Avenir est comprise entre la rue du Clos et la rue d'Aguesseau.
Article 2 - Circulation
2.1 À son intersection avec la rue d'Aguesseau, la rue de l'Avenir n’a pas priorité. Un panneau « stop » est implanté à son intersection avec la rue d'Aguesseau.
2.2 À son intersection avec la rue de la Maladrerie, la rue de l'Avenir n’a pas priorité. Un panneau « stop » est implanté à son intersection avec la rue de la Maladrerie.
2.3 La circulation s'effectue en sens unique dans la section comprise entre la rue de la
Maladrerie et la rue du Clos. La circulation s'effectue de la rue de la Maladrerie vers la rue du Clos. Article 3 - Stationnement
3.1 L'arrêt et le stationnement sont interdits du côté pair et impair sur une longueur de 5 ml
en allant vers la rue du Clos et la rue d'Aguesseau.
3.2 L'arrêt et le stationnement sont interdits du côté impair sur une longueur de 28 ml à partir
de la rue Edouard Manet en allant vers la rue de la Maladrerie.
3.3 L'arrêt et le stationnement sont interdits hors emplacements matérialisés dans la section comprise entre la rue de la Maladrerie et la rue du Clos.
Article 4
La signalisation réglementaire est mise en place par les Services Techniques Municipaux.
Article 5
Le présent arrêté annule et remplace toutes les dispositions antérieures.
Article 6
Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le
Directeur de la Sécurité et du Stationnement, Monsieur le Directeur des Services Techniques sont chargés, chacun en œæ qui le concerne, de veiller au respect de l'application et des
dispositions du présent arrêté.
COGNAC, le 43 AT 204
Le Maire certifie que le présent arrêté est
exécutoire de plein droit.