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Déliberation - 838638
Document publié le Jeudi 30 septembre 2021 par la commune d'Encausse.
Lien du pdf (Déliberation - 838638)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Exploration spatiale,
COMMUNE D’ENCAUSSE 32430
Mairie.encausse@wanadoo.fr
05 62 65 70 56
Permanences secrétariat : accueil public lundi 8h30-12h et 17h-19h
Mercredi 8h30-13h joignable lundi 14h-17h
www.encausse32.fr
1 CM 2021.07 du 30 septembre 2021
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL D’ENCAUSSE
SESSION N°7.2021
DU 30 septembre 2021
Présidence d’Eliane MARSIGLIO.
Etaient présents (émargement)
BRASSART Guillaume présent
BROSSE Adeline A donné procuration à Guillaume BRASSART DELUPPE Marie présente
DE NALE Marc A donné procuration à Eliane MARSIGLIO GUYON Cédric présent
LAURET Laurence présente
MARSIGLIO Eliane présente
PELLAROQUE Martine présente
PINTER Mathieu présent
TURIS Lilian A donné procuration à Marie DELUPPE puis arrivée à 21h30, après les délibérations
Nombre de présents
Nombre de procurations 3
Secrétaire de séance : DELUPPE Marie
Approbation du compte rendu du 10 septembre 2021, à l’unanimité.
LOTISSEMENT TERRAIN M. JOUGLA
Aval de tout le monde pour continuer l’étude de ce projet.
ACQUISITION TERRAIN M. BAYSSE pour réserve incendie « la borde basse »
M Gérard Baysse cède à la commune une parcelle cadastrée A605 pour une surface de 243 m², à l’euros symbolique, pour l’implantation de la réserve incendie.
Approbation du projet, à l’unanimité. COMMUNE D’ENCAUSSE 32430
Mairie.encausse@wanadoo.fr
05 62 65 70 56
Permanences secrétariat : accueil public lundi 8h30-12h et 17h-19h
Mercredi 8h30-13h joignable lundi 14h-17h
www.encausse32.fr
2 CM 2021.07 du 30 septembre 2021
CDD 2 SEMAINES EMPLOYE COMMUNAL
L’employé communal chargé des bâtiments termine son contrat aidé le 12/12/2021. En janvier 2022, il fait valoir ses droits au départ à la retraite.
Il est proposé de faire un contrat occasionnel sur une période de deux semaines soit 40 heures. Validé à l’unanimité.
Présentation du règlement du cimetière
Report au prochain conseil municipal.
POINT TRAVAUX EN COURS
• Travaux du logement locatif du presbytère : l’ensemble des travaux de remise en état intérieur ainsi que le nettoyage et la réparation toiture et zinguerie sont terminés. Le jardin nettoyé sera grillagé prochainement.
• Travaux des toilettes du city : restent à faire la pose du carrelage et la plomberie. • Démoussage et réparation zinguerie du petit porche de l’église achevé.
DEMISSION D. BEGUE
Remplacement de Didier Bégué au syndicat des Eaux Barousse C Save : Guillaume BRASSART Remplacement auprès de la commission voirie communautaire : Cédric GUYON.
QUESTIONS DIVERSES
Fin de séance 22H40.