Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - rendu 22 05 2014
Déliberation - 2014 DELIB06 05
Ordre du Jour - JOUR 22 05 2014
Procès Verbal - rendu 06 05 2014
Déliberation - DELIB18 01 2014
Procès Verbal - rendu 04 04 2014
Ordre du Jour - JOUR 04 04 2014
Déliberation - DELIBERATIONS 21 11 2014
Déliberation - 2014 DELIB18 04
Arrêté - rendu 20 06 2014
Déliberation - 2014 DELIB22 05
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Déliberation - 2014 DELIB22 05)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
Commune
de
Rosans
Département
des
Hautes-Alpes
AU?
RIE
DE
ROSAI
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Reda
anne
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de membres
présents
: 12
Séance
du
22
mai
2014
- 17
h
00
—- Point
1
-
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 12
Délibération
n°
1
L'an
deux
mille
quatorze,
le
vingt-deux
mai,
à
dix-sept
heures,
le
conseil
municipal
de
Rosans
s'est
réuni,
après
convocation
légale,
dans
la
salle
de
réunion
au
rez-de-chaussée
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Josy
OLIVIER,
maire.
Date
de
la
convocation
:16-05-2014
Présents
:M.
BESSIERE
Jean-Claude.
Mme
BOGET
Chantal.
Mme
CETTOUR
Nadège.
M.
FERRERO
Jean-Jacques.
Mme
GENEIX
Jeannine.
M.
GUEYTTE
Dominique.
Mme
HUGUES
Annie.
M.
MICHEL
Pierre.
M.
PACAUD
Didier.
Mme
PONSON
Annie.
M.
TARDY
Lionel.
Absent
excusé
:M.
REYNAUD
Robert.
Secrétaire
de
séance
:M.
PACAUD
Didier.
Objet
:
Organisation
des
temps
et
des
rythmes
scolaires
pour
la
rentrée
2014
Suite
au
décret
du
7
mai
2014,
en
accord
avec
le
conseil
d'école
extraordinaire
du
mardi
20
mai
2014,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
VOTE
: Pour:
12
- Contre
: 0
- Abstention(s)
: O
les
heures
scolaires
:
Lundi
9h-12h
13h30-16h
30
Mardi
9h-12h
13h30-16h30
Mercredi
9h-12h
Jeudi
9h-12h
13
h 30-16
h 30
Vendredi
9h-12h
les
heures
des
activités
mises
en
place
par
la
commune
dans
le
cadre
de
la
réforme
des
rythmes
scolaires
:
Vendredi
13
h 30-16
h 30
[PREFECTURE
DES
HAUTES-ALPES
ARRIVEE
Les
Activités
Pédagogiques
Complémentaires
se
feront
de
8
h 20
à 8 h
50
Cette
organisation
est
prévue
pour
une
durée
de
trois
ans.
Bureau
du
Courrier
N°1
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
f
.
{
»
/)
Le
Maire)
5
Pop
ol
D
TZ
Certifié
exécutoire.
Envoyé
en
Préfecture
le: 2+-0F
ol
SET
Reçu
en
Préfecture
le:
2
.0S.
Lolt
LS
Publié
le:
30.05.
044
PT
Madame
Josy
OLIVIER.
48