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Compte-Rendu - rendu 22 05 2014
Document publié le Jeudi 22 mai 2014 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - rendu 22 05 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Mode, textile et habillement,
49
Compte-rendu de réunion du conseil municipal
Séance du 22 mai 2014 – 17 h 00
Sous réserve de son approbation
L’an deux mille quatorze, le vingt-deux mai, à dix-sept heures, le conseil municipal de Rosans s’est réuni, après convocation légale, dans la salle de réunion au rez-de-chaussée de la mairie, sous la présidence de Madame Josy OLIVIER, maire.
Date de la convocation : 16-05-2014
Présents : M. BESSIERE Jean-Claude. Mme BOGET Chantal. Mme CETTOUR Nadège. M. FERRERO Jean-Jacques. Mme GENEIX Jeannine. M. GUEYTTE Dominique. Mme HUGUES Annie. M. MICHEL Pierre. M. PACAUD Didier. Mme PONSON Annie. M. TARDY Lionel.
Absent excusé : M. REYNAUD Robert.
Secrétaire de séance : M. PACAUD Didier.
Ce conseil a été décidé suite à la visite du maire accompagnée par Nadège Cettour et Frédéric Farina à l’inspection académique. M. Esmieu les a alors informés de l’assouplissement de la réforme sur les rythmes scolaires et notamment la possibilité de proposer un regroupement des activités (hors temps scolaire) sur un après-midi. Un seul point à l’ordre du jour, délibération ci-dessous proposée : 1. Organisation des temps et des rythmes scolaires pour la rentrée 2014 (délibération 1) Suite au décret du 7 mai 2014, en accord avec le conseil d’école extraordinaire du mardi 20 mai 2014, le conseil municipal décide les heures scolaires :
Lundi 9 h – 12 h 13 h 30 – 16 h 30
Mardi 9 h – 12 h 13 h 30 – 16 h 30
Mercredi 9 h – 12 h
Jeudi 9 h – 12 h 13 h 30 – 16 h 30
Vendredi 9 h – 12 h
le conseil municipal décide à l’unanimité les heures des activités mises en place par la commune dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires : Vendredi : 13 h 30 – 16 h 30
Les Activités Pédagogiques Complémentaires se feront de 8 h 20 à 8 h 50
Cette organisation est prévue pour une durée de trois ans.
Séance publique levée à 17 h 30.
Présent Signature Présent Signature
OLIVIER Josy, Maire X GENEIX Jeannine X
MICHEL Pierre 1ère
adjoint X HUGUES Annie X
FERRERO Jean-Jacques,
2ème adjoint X PACAUD Didier Secrétaire de
séance
GUEYTTE Dominique,
3ème adjoint X PONSON Annie X
CETTOUR Nadège, 4ème
adjointe X REYNAUD Robert Absent
excusé
BESSIERE Jean-Claude X TARDY Lionel X
BOGET Chantal X