Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation n 2014 027 Designation Membres du S
Déliberation - Deliberation n 2014 021 Membres du GIP e bourgog
Déliberation - Deliberation n 2014 024 Fixation Nombre membres
Déliberation - Deliberation n 2014 019 Membres Synd Eaux Thoisy
Déliberation - Deliberation n 2014 002 Acceptation devis SICECO
Déliberation - Deliberation n 2014 051 Siceco demande etude ene
Déliberation - Deliberation n 2014 026 Decisions modificatives
Déliberation - Deliberation n 2014 031 Decisions modificatives
Déliberation - Deliberation n 2014 025 Designation Conseillers
Déliberation - Deliberation n 2014 030 Membres commission Impot
Déliberation - Deliberation n 2014 020 Membres du SICECO
Document publié le Jeudi 10 avril 2014 par la commune de Créancey.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n 2014 020 Membres du SICECO)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
1
Délibération n°2014-020 - Séance du 10 avril 2014
Secrétaire: MENETRIER Adrien
OBJET : Désignation des délégués du SICECO
Le Conseil municipal de CREANCEY, à l’unanimité des membres présents,
DESIGNE les personnes ci-dessous pour le représenter au SICECO :
Commune Délégués
CREANCEY
BELORGEY Fabien Titulaire
PAUVERT Yohan Suppléant
En séance les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme,
Le Maire,
CHAPOTOT Jocelyn
DÉLIBÉRATION DU
CONSEIL MUNICIPAL
République française
COTE D'OR
Canton de POUILLY-EN-AUXOIS
Commune de CRÉANCEY
21320 CRÉANCEY
Téléphone: 03 80 90 89 28
Télécopie: 03 80 90 89 71
e-mail : mairie.creancey@orange.fr
Le dix avril deux mille quatorze à 11 heures, les membres du Conseil municipal de CRÉANCEY, convoqués conformément à la loi, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de M. CHAPOTOT Jocelyn, Maire
Etaient présents:
CHAPOTOT Jocelyn, MORTIER Céline, QUIGNARD Jean-Pierre, DESBOIS Charline, MANIERE DRZAZGA Eliane, CORNESSE Jean-Pierre, CHOPIN René, GIRARDIN Carine, GIRARD François, BELORGEY Fabien, LUCOTTE Jean-Marc, MAURICE LUCOTTE Roseline, PAUVERT Yohan, MENETRIER Adrien, PAJOT Marc.
Absents :
Nombre de Conseillers
- Afférents au Conseil: 15
- En exercice: 15
- Qui ont pris part à la délibération: 15
Date de convocation: 03 avril 2014
Date d'affichage: 11 avril 2014
Acte rendu exécutoire après dépôt en Sous-
préfecture de BEAUNE et publication ou
notification du 11/04/2014
Certifié exécutoire en application de l’article 1er de la
loi n° 82623 du 22 juillet 1982.
Acte reçu par les services préfectoraux le
11/04/2014