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Déliberation - 1. pvcm affichage delib corrigee cm 27.01 2025 2
Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Bellevaux.
Lien du pdf (Déliberation - 1. pvcm affichage delib corrigee cm 27.01 2025 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Mode, textile et habillement,
AFFICHAGE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
COMMUNE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
BELLEVAUX
SEANCE
DU
LUNDI
27
JANVIER
2025
à
18h30
en
mairie
(salle
du
conseil)
L'an
deux
mil
vingt-cinq
Le
27
janvier
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BELLEVAUX
(Haute-Savoie)
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie
(salle
du
conseil),
---------""-"""""
Sous
la
présidence
de
Monsieur
VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire,
Etaient
présents
: VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire
BERNAZ
Célia,
VOISIN
Benoit,
GOUNANT
Ophélie,
MEYNET
Yves,
adjoints,
CORBET
Nicolas,
conseiller
municipal
délégué,
FAVRAT
Armand,
MORAND
Frédéric,
MEYNET
Vanessa,
REY
Emmanuel,
TORNIER
Anne-Laurence,
CORNIER
Daniel,
conseillers
municipaux
Etaient
absents
excusés
:
BRUNEL
Nathalie,
CORNIER-PASQUIER
Dominique,
MEYNET-
CORDONNIER
Armony
Avaient
donné
procuration
: BRUNEL
Nathalie
à
BERNAZ
Célia,
CORNIER-PASQUIER
Dominique
à
MORAND
Frédéric,
MEYNET-CORDONNIER
Armony
à
GOUNANT
Ophélie
Date
de
la
convocation
:
20
janvier
2025
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:
15
Présents
ou
représentés
:
15
Election
d’une
secrétaire
de
séance
:
MORAND
Frédéric
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DECISION
01
— 27.01.2025
: Demande
d’acquisition
de
terrain
à
Hirmentaz
Décision
reportée
02
—
27.01.2025
: Demande
d'acquisition
de
terrain
«
Les
Parchys
»
Non
approuvée
15
voix
contre
03
—
27.01.2025
: Solidarité
avec
la
population
de
Mayotte
Approuvée
10
pour
5
contre
Date
d’affichage
04.02.2025
Jean-Louis
VUAGNOUX
Maire
de
Bellevaux
AFFICHAGE
DU
4
1 FEV
2025
AU