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Déliberation - 1. pvcm 19.02 2024 affichage liste des deliberations cm
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Bellevaux.
Lien du pdf (Déliberation - 1. pvcm 19.02 2024 affichage liste des deliberations cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
MAIRIE
DE
BELLEVAUX
Chef-Lieu
-
AFFICHAGE
26
ROUTE
DE
THONON
74470
BEL
LEVAUX
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Tél.
0450
73 70
12
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
E.mail
:secretariat@bellevaux.fr
SEANCE
DU
LUNDI
19
FEVRIER
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre
Le
19
février
=
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BELLEVAUX
(Haute-Savoie)
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie
(salle
du
conseil),
sous
la
présidence
de
Monsieur
VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire,
=
Etaient
présents
:VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire
BERNAZ
Célia,
VOISIN
Benoit,
GOUNANT
Ophélie,
MEYNET
Yves,
adjoints
CORBET
Nicolas,
conseiller
municipal
délégué,
FAVRAT
Armand,
BRUNEL
Nathalie,
MORAND
Frédéric,
REY
Emmanuel,
CORNIER-
PASQUIER
Dominique,
TORNIER
Anne-Laurence,
CORNIER
Daniel,
conseillers
municipaux
Etaient
absentes
excusées
: MEYNET
Vanessa,
MEYNET-CORDONNIER
Armony
Avaient
donné
procuration
:MEYNET
Vanessa
à
VUAGNOUX
Jean-Louis,
MEYNET-
CORDONNIER
Armony
à
BRUNEL
Nathalie
Date
de
la
convocation
:
13
février
2024
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:
15
Présents
ou
représentés
:
15
Election
d’un/une
secrétaire
de
séance
:
REY
Emmanuel
ORDRE
DU
JOUR
01-19.02.2024
:
BUDGET
PRINCIPAL/EAU-ASSAINISSEMENT/REMONTEES
Adopté
à
l'unanimité
MÉCANIQUES
: Orientations
budgétaires
2024
: Présentation
et
choix
Adopté
02-19.02.2024
: AGRANDISSEMENT
FOYER
DE
SKI
DE
FOND :
1 voix
contre
Demande
soutien
financier
complémentaire
au
Département
1
abstention
13
voix
pour
03-19.02.2024
: PLUiH
: Demande
de
modification
du
zonage
à
Hirmentaz
Adopté
à
l'unanimité
04-19.02.2024
: Autorisation
de
constitution
Adopté
à
l'unanimité
d’une
servitude
de
passage
au
Chef-Lieu
05-19.02.2024
: CCHC
-
Création
Commission
Espaces
naturels
et
agricoles
Nomination
d’un
conseiller
municipal
délégué
Adopté
à
l’unanimité
=
.
PAS
Date
d’affichage
22.02.2024
Jean-Louis
VUAGNOUX
Date
de
publication
22.02.2024
Maire
de
Bellevaux
TL
ADYS